Sous-traitance et marché de fournitures

[Michel]

 voir même de travaux si le fournisseur fixe les codes barres sur les containers.

  OUI   TRAVAUX !

[hpchavaz]

Les marchés industriels sont des marchés de fournitures.

Pour moi : marché de fournitures et de services,  si le coût des fournitures représentent plus de 50% alors marché de fournitures avec services, les services pouvant être sous-traités. Dans ce cas, l'Acheteru doit demandé la déclaration du sous-traitant et pourra éventuellement en refuser l'agrément, mais cela me semble assez scabreux compte tenu du fait que les produits semblent avoir été acceptés

Subsidiairement, si néanmoins l'on considérait qu'il s'agit d'un pur marché de fournitures, alors la notion de sous-traitance ne me semble plus applicable. Toutefois il se peut que le contrat ait prévu des dispositions particulières quant à la fabrication ou que lors de la consultation, en application du RC, le titulaire ait founi des informations ou échantillons que l'on puisse analyser comme des engagements de sa part. Dans ce cas, il faudrait vérifier si lea fabrication et le produit sont "conformes", ce qui pourrait peut être ouvrir une petite porte pour remettre en cause le contrat, sans doute après mise en demeure etc.

Bon courage.

[Market]

Le titulaire ne fait que facturer, tu en est sûr ?
J'aimerais bien voir le CCTP.

[speedy]

mais il garde la responsabilité si produit non conforme ....et c'est lui le seul interlocuteur ....

[Michel]

Ton titulaire et son "sous-traitant" doivent s'entendre au préalable car le second aura droit au paiement direct.

Oui, mais ce point pourrait-être un problème que le titulaire ne voudras pas "traiter" ! 
n'avez-vous jamais vu une seule fois une entreprise déclarer un sous-traitant pour imprimer des étiquettes techniques et vous fournir le tout ? 

[Market]

Oui, mais ce point pourrait-être un problème que le titulaire ne voudras pas "traiter" ! 
n'avez-vous jamais vu une seule fois une entreprise déclarer un sous-traitant pour imprimer des étiquettes techniques et vous fournir le tout ? 

C'est qu'il y a un problème de candidature qui n'a pas été soulevé en temps voulu. 

[Michel]

C'est qu'il y a un problème de candidature qui n'a pas été soulevé en temps voulu. 

Non, mon fournisseur me diras : vous en voulez ou pas ?     mais moi , je m'embarque pas dans des DC4 administratif & C° 

[speedy]

on revient à la question de départ : qui demande que le fabricant soit considéré comme sous traitant et pourquoi ? (à part Migthy pour le fun )

[mighty]

Ma direction qualité : ils me demandent si c'est un sous-traitant vu que le prestataire de mon titulaire fait toute la prestation (ou fourniture si vous préférez). Actuellement mon titulaire qui devait faire mais qui ne sait en fait pas faire ne livre que les étiquettes de son fournisseur en fait !
Je suis clair ? 

[Michel]

Non, pas totalement très clair.                     C'est une fourniture ; et basta !
est-ce que tu demanderais un DC4 du fabriquant de la voiture que tu achète à ton garage du quartier ? 
après tout, ton garage ne fais rien d'autre que la facture ! 

[Market]

Ce que je n'arrive pas à comprendre c'est si les étiquettes existent déjà sur le marché ou si elles doivent être fabriquées sur mesure (ne peut être vendues qu'à la structure de Mighty). De ce fait, qui prépare le fichier impression en amont ? Tout est pensé, créé et imprimé par la société qui imprime ?

Si pas sur mesure, alors fournisseur du titulaire.
Si sur mesure, alors sous-traitant du titulaire (un contrat privé a dû être signé entre les deux pour savoir qui fait quoi et à quel prix).
Mais du coup, la question est : quel est l'apport du titulaire dans ce partenariat ? Pourquoi ce partenariat ?

Donc, en plus du CCTP, j'aimerais bien voir le dossier de candidature.  

[speedy]

de l'art de se créer des problème ou il n'y en a pas :

on revient à la question de départ : qui demande que le fabricant soit considéré comme sous traitant et pourquoi ? (à part Migthy pour le fun )

et personne n'écoute, personne ne prend la peine de me répondre , même pas Migthy !!!

[Michel]

Dans mon cas les étiquettes existent sur le marché ; il faut juste y ajouter les numéros !  
Perso, je disais : je veux des étiquettes techniques spéciales pour robots de bandes informatiques, avec les numéros de 1480 à 1559 !     <basta>
et 2 ans plus tard, je commanderais peut-être la suite : 1560 à  1639 ; . . .

Si j'avais eu l'imprimante (extrêmement coûteuse & plus encore) ; j'aurais achetés les étiquettes vierges, et j'aurais fais les impressions.  

[Market]

@Speedy

Ben si, Mighty a dit que c'était sa direction qualité qui s'étonnait que l'imprimerie ne soit pas déclarée comme sous traitant alors que Mighty l'a considéré comme simple fournisseur.
Bon, en même temps, de quoi elle se mêle....

[hpchavaz]

Et si les étiquettes sont conformes à la demande, où est le problème de la direction qualité?
...

Sauf si la direction qualité s'intéresse au détail de la gestion contractuelle dans le processus achats.