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Sous-traitance et marché de fournitures

Démarré par mighty, Septembre 22, 2020, 05:35:37 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mighty

Hello les amis. Colle du jour bonjour  ;D. Soit un marché de fournitures d'étiquettes techniques spécifiques avec code à barre. Nous avions un marché qui roule depuis 1.5 ans à présent. Au tout début du marché notre titulaire fournissait une prestation non conforme. Nous avions fait de retour, des non conformités. bref un suivi fournisseur pour nous plaindre. Quelques temps après il nous a fourni des étiquettes conformes. Tout va bien.
Sauf qu'à l'instant T, je viens d'apprendre qu'en fait, notre titulaire ne fabriquait pas les étiquettes mais qu'ils les commandaient chez un autre prestataire. D'où la solution rapide mise en place  ;D ;D Il se contente d'acheter et de livrer en fait.

Doit on considérer cela comme de la sous-traitance ? Je pense en écrivant mais en fait c'est comme s'il était distributeur de ces étiquettes en fait.
Mais à mon sens il sous-traite l'exécution du marché à savoir la production des fameuses étiquettes.

Qu'en pensez vous ?

speedy

en fournitures il n'y a pas se sous-traitance :
vous pensez que vos  stylos sont fabriqués par le papetier du coin de la rue ?  il y aurait de la sous-traitance partout .... soustraitance non définie dans la loi no 75-1334 du 31 décembre 1975 ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

mighty

Ben du coup vous agissez comment ?
Après je me dis que la logique fabricant/distributeur peut marcher non ?

Mathieu

il n'y a rien à faire, c'est un revendeur et il y a un fabricant derrière (comme souvent : fournitures de bureau, matériel informatique, véhicules, textile, objets publicitaires...)

Ponta

Citation de: mighty le Septembre 23, 2020, 09:09:00 AM
Ben du coup vous agissez comment ?
Après je me dis que la logique fabricant/distributeur peut marcher non ?
Comme ça.  ;D
Ca ne me regarde pas.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

mighty

Excellent !
Non mais trêve de plaisanterie, c'est quand même la merde mon dossier. Je le considère comme sous-traitant ou comme fabricant et mon titulaire distributeur ? Suis un peu perdu !

Ponta

Comme le dit Speedy, ton titulaire de marché de fournitures n'est pas toujours le fabricant. Il peut être le grossiste ou le semi-grossiste.

Si tu achètes une voiture Ferraghini, tu ne vas pas demander au concessionnaire de te fournir un DC4 signé de Ferraghini pour payer directement Ferraghini. Et comme Ferraghini utilise des pneus BFBridgelin, il te faudrait le DC4 avec l'équipementier pneus ? Et ainsi de suite.

Il faut savoir où placer le curseur.

Dans un marché de fourniture, tu achètes ta fourniture mais aussi ton interlocuteur. Pour moi tu achètes une forme de services clés en main qui t'évite de gérer tous les intermédiaires.

En fourniture, il y a pléthore d'intermédiaires : ton titulaire, son fournisseur, le livreur du fournisseur qui dépose chez le titulaire, le fournisseur du fournisseur, l'armateur du bateau qui transporte les conteneurs de matières premières, l'extracteur de matières premières...
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

mighty

Oui mais dans ce cas là y a jamais de sous traitance de fourniture alors ???

hpchavaz

#8
Citation de: mighty le Septembre 23, 2020, 01:12:37 PM
Oui mais dans ce cas là y a jamais de sous traitance de fourniture alors ???
Exact, tout au moins en ce qui ne concerne les fournitures "sur étagère" pour ce qui n'est ni de la pose ni du transport (encore que ce dernier cas soit un peu particulier)
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

mighty

Du coup vous le traiteriez comment mon cas délicat ?
J'achète des étiquettes techniques. Mon attributaire me dit qu'il s'approvisionne chez un autre en fait qui fait finalement tt le plus important. Mon attributaire se contente de livrer au final.
Je résilie ?

speedy

tu ne veux plus tes étiquettes ? tu manques de travail ?  tu as peur qu'on s'ennuie et tu t'efforces de nous trouver des questions ?   ;D
rendors toi !  ;)
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Ponta

Citation de: mighty le Septembre 23, 2020, 04:39:57 PM
Du coup vous le traiteriez comment mon cas délicat ?
J'achète des étiquettes techniques. Mon attributaire me dit qu'il s'approvisionne chez un autre en fait qui fait finalement tt le plus important. Mon attributaire se contente de livrer au final.
Je résilie ?
Surtout pas. Je le répète, je ne vois pas ton cas comme de la sous-traitance.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

Michel

Citation de: mighty le Septembre 23, 2020, 04:39:57 PM
Du coup vous le traiteriez comment mon cas délicat ?
Je résilie ?
:D  idem tous les autres
Ton cas n'est pas délicat !  ;)    tu ne résilie pas.     Vas dormir une bonne nuit ; tu y verras plus clair demain  ;D
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

speedy

va falloir qu'il reste au bureau pour dormir, non ?
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Ponta

L'hiver approche, c'est peut-être l'hibernation qu'il faut envisager ;) :D
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.