Désistement d'un attributaire (retrait d'offre) en MAPA et rejets envoyés

[Boïo]

Bonjour,
Contexte : MAPA travaux. Le PA (pas de CAO) a classé les offres. Les attributaires ont complété leurs dossiers. Les rejets ont été envoyés.
Or, un attributaire nous transmet un courrier dans lequel il demande de "prendre acte du retrait de son offre pour le lot x". Motif : il a "constaté une anomalie de calcul sur un poste"... due à "une erreur de fonctionnement de son outil de chiffrage". Donc dans son offre, il a chiffré uniquement le coût du matériau et au final, il ne peut pas "assurer l'exécution du marché dans des conditions économiquement viables".
Nos questions :
Ce lot devient infructueux. On déclare sans suite et on relance selon la même procédure qu'initialement, ie AOO. On informe les candidats évincés. Avez-vous d'autres avis ?
Comment procéder envers cette entreprise : la relance a un coût pour la collectivité et cela perturbe le calendrier d'exécution pour tous les intervenants.
Comment formaliser ce retrait ? la collectivité doit au moins accuser réception de cette demande. Elle souhaite indiquer à cette entreprise les difficultés financières, techniques...qu'engendre son désistement. Sur quel fondement juridique pourrait-on envisager une demande d'indemnisation minimale (or recours devant le TA) ?
Merci !

[speedy]

est-ce crédible comme explication ? voir avec les prix des concurrents  ....
êtes vous dans le délai de validité des offres ? 
avez vous notifié le marché ? 

si crédible et si dans le délai de validité des offres je demanderais au président de la CAO s'il accepte de reconvoquer la CAO pour reprise suite à un élément manquant au dossier ....(décision prise sur une base erronée donc un des très rare cas ou la CAO peut être reconvoquée sur le même dossier ) 

[R.J]

Les rejets ont été envoyés.

Avant de reconvoquer la CAO, il faut récupérer la confirmation des offres malgré le rejet, les OE sont déliés. Avec peu d'OE concernés, et selon les informations communiquées, ça peut éventuellement se concevoir.

[Boïo]

est-ce crédible comme explication ? voir avec les prix des concurrents  ....

Oui, l'écart de prix est important par rapport aux concurrents et par rapport à l'estimation (-40%)

êtes vous dans le délai de validité des offres ?

oui, il reste 2 mois

avez vous notifié le marché ?

non

si crédible et si dans le délai de validité des offres je demanderais au président de la CAO s'il accepte de reconvoquer la CAO pour reprise suite à un élément manquant au dossier ....(décision prise sur une base erronée donc un des très rare cas ou la CAO peut être reconvoquée sur le même dossier )

Grossière erreur de ma part (j'ai deux procédures de travaux de bâtiment en même temps) cette opération n'est pas un AOO et donc pas de CAO. En revanche, il y a un groupe d'élus et agents qui prépare et donne un avis au pouvoir adjudicateur.
Cependant, qu'entendez-vous par "reprise d'un élément manquant au dossier" ? Le maire formalise une décision dans laquelle il indique une erreur d'analyse ? on n'évoque pas le désistement de l'attributaire ?

[Boïo]

Les rejets ont été envoyés.

Avant de reconvoquer la CAO, il faut récupérer la confirmation des offres malgré le rejet, les OE sont déliés. Avec peu d'OE concernés, et selon les informations communiquées, ça peut éventuellement se concevoir.

(j'ai deux procédures de travaux de bâtiment en même temps) cette opération n'est pas un AOO et donc pas de CAO. En revanche, il y a un groupe d'élus et agents qui prépare et donne un avis au pouvoir adjudicateur.
Nous avons 5 candidats dont l'attributaire défaillant. Si l'on demande aux évincés s'ils maintiennent leurs offres et qu'ils acceptent, que fait-on par rapport au défaillant ? il pert une chance de refaire une offre si l'on ne relance pas ? à l'inverse, si l'on relance la consultation pour ce lot, on le favorise en lui donnant une deuxième chance ?

[speedy]

est-ce crédible comme explication ? voir avec les prix des concurrents  ....

Oui, l'écart de prix est important par rapport aux concurrents et par rapport à l'estimation (-40%)

êtes vous dans le délai de validité des offres ?

oui, il reste 2 mois

avez vous notifié le marché ?

non

si crédible et si dans le délai de validité des offres je demanderais au président de la CAO s'il accepte de reconvoquer la CAO pour reprise suite à un élément manquant au dossier ....(décision prise sur une base erronée donc un des très rare cas ou la CAO peut être reconvoquée sur le même dossier )

Grossière erreur de ma part (j'ai deux procédures de travaux de bâtiment en même temps) cette opération n'est pas un AOO et donc pas de CAO. En revanche, il y a un groupe d'élus et agents qui prépare et donne un avis au pouvoir adjudicateur.
Cependant, qu'entendez-vous par "reprise d'un élément manquant au dossier" ? Le maire formalise une décision dans laquelle il indique une erreur d'analyse ? on n'évoque pas le désistement de l'attributaire ?

erreur : non détection d'une anomalie qui a conduit le soumissionnaire a retirer son offre car mettant en péril la bonne fin du chantier ....
et vous proposez de passer au 2° (il faut au moins que celui-ci maintienne son offre)

[speedy]

Les rejets ont été envoyés.

Avant de reconvoquer la CAO, il faut récupérer la confirmation des offres malgré le rejet, les OE sont déliés. Avec peu d'OE concernés, et selon les informations communiquées, ça peut éventuellement se concevoir.

(j'ai deux procédures de travaux de bâtiment en même temps) cette opération n'est pas un AOO et donc pas de CAO. En revanche, il y a un groupe d'élus et agents qui prépare et donne un avis au pouvoir adjudicateur.
Nous avons 5 candidats dont l'attributaire défaillant. Si l'on demande aux évincés s'ils maintiennent leurs offres et qu'ils acceptent, que fait-on par rapport au défaillant ? il pert une chance de refaire une offre si l'on ne relance pas ? à l'inverse, si l'on relance la consultation pour ce lot, on le favorise en lui donnant une deuxième chance ?

perso il a fait une erreur qu'il 'assume pas donc out mais si vous essayez de le sauver   quel classement si vous lui mettiez le prix moyen sur ce poste  ? 

[Boïo]

Si on lui met le prix moyen, il perd (mauvaise note technique)
Si on lui ajoute le prix qu'il dit avoir omis, il reste numéro 1 en raison de la note du prix

[Vivaelparaguay]

-40% avec l'estimation et les concurrents, vous ne vous posez pas de question sur la notion d'offre anormalement basse, et ensuite vous souhaitez faire des reproches à l'entreprise, qui heureusement pour elle et pour vous s'est aperçue in extremis de l'erreur ? 

[hpchavaz]

Il faut se poser la question de la suite.

Vous dites " Ce lot devient infructueux.  " donc je pense que vous ne voulez pas retenir l'une des autres offres.
Cependant, vous être en MAPA. Est-ce que vous n'envisagez pas de négociations :
- en raison de l'application de votre RC qui n'en prévoyait pas la possibilité de négocier; ou, 
- car il vous semble douteux de pouvoir reprendre la procédure en y intégrant des négociations même si celles ci étaient autorisées par votre RC ?

Vous allez donc relancer. 

Et là je suis un peu comme Vivaelparaguay. 
Pour quoi pas de question offre susceptible d'être anormalement basse ?
Pour quoi sinon vouloir "punir" l'attributaire qui retire son offre ?
Y a-t-il des éléments dans son offre qui sont douteux ? 

Enfin, pourquoi la seule offre dans votre budget n'est pas techniquement très satisfaisante ?

[Boïo]

-40% avec l'estimation et les concurrents, vous ne vous posez pas de question sur la notion d'offre anormalement basse, et ensuite vous souhaitez faire des reproches à l'entreprise, qui heureusement pour elle et pour vous s'est aperçue in extremis de l'erreur ? 

Oui, le service a soulevé la question de l'AOB mais le service prescripteur n'avait pas le temps
Non, pas de reproches envisagées envers le candidat
Enfin, le deuxième nous informe avoir déposé un recours devant le TA

[Boïo]

Il faut se poser la question de la suite.

Vous dites " Ce lot devient infructueux. " donc je pense que vous ne voulez pas retenir l'une des autres offres.

Il nous semblait que nous n'avions pas le choix de déclarer infructueux. Retenir le 2me (bien qu'il ait reçu sa lettre de rejet) nous intéresse : sa note technique est très bonne, il est très cher mais peut être financé.

Cependant, vous être en MAPA. Est-ce que vous n'envisagez pas de négociations :
- en raison de l'application de votre RC qui n'en prévoyait pas la possibilité de négocier; ou,
- car il vous semble douteux de pouvoir reprendre la procédure en y intégrant des négociations même si celles ci étaient autorisées par votre RC ?

Si l'on peut éviter la relance, cela nous va en termes de temps et d'argent.

Vous allez donc relancer.

Et là je suis un peu comme Vivaelparaguay.
Pour quoi pas de question offre susceptible d'être anormalement basse ?
Pour quoi sinon vouloir "punir" l'attributaire qui retire son offre ?
Y a-t-il des éléments dans son offre qui sont douteux ?

Enfin, pourquoi la seule offre dans votre budget n'est pas techniquement très satisfaisante ?

Nos interrogations ont changé : comment réagir face au courrier du 2eme qui nous donne copie de son courrier au TA demandant de ne pas retenir l'attributaire (que nous n'avons plus).

[speedy]

Nos interrogations ont changé : comment réagir face au courrier du 2eme qui nous donne copie de son courrier au TA demandant de ne pas retenir l'attributaire (que nous n'avons plus).

comment ça ? vous égarez un courrier de recours ? ce n'est pas admissible ! 
c'était quoi le motif du recours ? 
il faut le contacter pour voir si ça peut le calmer ....

[R.J]

Je crois que c'est l'attributaire qui a disparu plus que le courrier.

Le fait que le TA soit saisi n'est pas de nature à faciliter les choses. Quand bien même le recours semble sans objet, ça peut être de nature à crisper les positions, notamment s'il est rédigé maladroitement. Et la procédure étant sous surveillance du TA, ça implique d'être extrêmement rigoureux.

Dossier sensible ? Car le plus simple serait une bonne déclaration sans suite.

[Boïo]

Nos interrogations ont changé : comment réagir face au courrier du 2eme qui nous donne copie de son courrier au TA demandant de ne pas retenir l'attributaire (que nous n'avons plus).

comment ça ? vous égarez un courrier de recours ? ce n'est pas admissible !
c'était quoi le motif du recours ?
il faut le contacter pour voir si ça peut le calmer ....

Nous n'avons pas égaré le courrier. Le candidat 2 nous a donné copie du courrier qu'il adresse au TA. Nous n'avons pas reçu de notification du TA.

Nous avons tenté un appel téléphonique ce matin, sans succès. Mais est-ce la bonne solution : nous recherchons un accord gracieux, amiable. Peut-on et comment stoper le recours qui semble être lancé ?