Intérêt de l'accord-cadre

[Aliunda]

Bonjour à tous,

je travaille actuellement sur la relance d'un gros marché de travaux concernant l'entretien de la voirie. Il s'agira d'un AO.
Actuellement, nous travaillons avec un MBC.

Je souhaite passer en AC afin d'espérer réaliser des économies en remettant en concurrence réguliérement.

Cependant, au regard de mes lecture sur ce forum et de mes recherches, je m'interroge sur le bien-fondé de mon choix.

En effet, j'ai l'impression que l'AC est très lourd à gérer et ne gagne au final que peu de temps.
En plus, compte tenu du nombre de BC émis actuellement sur le marché, si je les remplace par des MS avec CCTP, RC, AE et toute la procédure d'analyse et de notification, je ne vois pas trop où j'y gagne.

Je désire donc connaître vos avis sur l'intérêt de mettre en place en AC pour mon marché.
Je vous en remercie par avance.

[speedy]

si vous refaites un RDC AE CCAP CCTP à chaque fois c'est sûr que vous n'allez pas gagner du temps ...
à mon avis il faut juste BPU et DQE à chaque fois  +  copie de l'AE vierge ....  les autres pièces doivent être stables ou gérées par un additif super lèger ...
peut être un mixte en ne remettant en concurrence que les équivalents de commandes > seuil  de l'ordre de .... le premier gagnant aurait toutes les petites commandes .....

[Aliunda]

Je vais réfléchir à vos propositions, merci

D'autres avis ?

[psaii]

Rien à vois dans l'objet du marché mais on a un AC qui fonctionne pas trop mal, on attribue les MS sur le critère unique du prix, les entreprises ont 10 jours pour nous compéter le BPU.
On a alloti au maximum, les sociétés savent ce qu'elles ont à faire avec un descriptif tout simple.

[Aliunda]

a priori, les techniciens estiment avoir besoin d'une analyse technique à chaque fois, mais bon à voir...

en tout cas, vu le peu de passion que déchaine mon sujet, j'ai l'impression que l'AC ne fait pas que des adeptes

j'essaye d'en lancer un depuis la réforme du code, mais je n'y suis toujours pas parvenu en raison de la réticence des techniques qui voient ça comme des lourdeurs en plus

[missmks]

en tout cas, vu le peu de passion que déchaine mon sujet, j'ai l'impression que l'AC ne fait pas que des adeptes

Et pourtant... il paraît que c'est un sacré outil.    Mais je n'en ai aucune maîtrise!  

[goran]

je m'apprête à lancer mon 1er  pareil, j'ai des réticences ...

- on sélectionne x candidats sur la base, notamment, d'un prix
- on relance à chaque fois sur la base d'un BPU/DQE (ce qui fait que les prix ne seront pas forcément les mêmes qu'à l'origine ?)

j'ai bon ??

en plus AC à BC, donc les MS se balladeront entre la fourchette initiale; bon aussi ?

[Aliunda]

pour les prix, j'ai lu qu'on pouvait mettre dans l'AC que les prix de l'AC seront des prix plafonds et donc les prix des MS ne devront pas les dépasser
je pense que c'est pas mal

pour la deuxième question, je ne l'ai pas comprise 

[goran]

je voulais dire que pour les MS, on les lance en envoyant aux candidats juste un BP et un DQE (dont les prix pourraient être différents des prix de l'AC) - C'est pas clair ?  vous êtes sûre qu'on peut indiquer que les prix d'origine ne pourront pas dépasser les prix de l'AC ? ça me parait pas mal ...

[Aliunda]

pour les prix plafonds, je l'ai entendu en formation mais je n'ai aucune base juridique

pour les MS, en plus des BP et DQE avec des prix différents de l'AC il faut un AE à faire signer et à notifier
plutôt lourd je trouve...

[goran]

ah oui merde j'avais oublié l'AE .... lourd c'est vrai, mais je pense qu'on y gagne, surtout en remplacement de marchés à BC pluri-annuels où on se fait régulièrement assassiner

j'y pense : si mon AC est à bons de commandes avec mini-maxi, quel besoin de refaire signer un AE pour chaque marché subséquent ? le montant de la commande sera celui du DQE non ?

[Aliunda]

je ne suis pas sûre qu'il soit possible de faire un AC à bons de commande
un AC c'est un contrat pour passer des MS qui eux peuvent être à bons de commande
mais je ne vois pas trop l'intérêt de faire des MS à bons de commande, sauf cas très particuliers
et un MS est un marché donc obligatoirement AE, BP et même contrôle de légalité si supérieur à 193 000 € HT

[goran]

ah ? me semble pourtant avoir déjà vu des AC à BC ....
Quelqu'un d'autre SVP ? pour me dire si mon montage est idiot ? 

[speedy]

les marchés à BdC français  sont des accord cadres mono attributaire au sens européen ....

[goran]