Qu'est-ce qu'un marché simple à prix unitaire ? (point sur la situation)

[hpchavaz]

...quid de l'avance si réellement exécuté et pas de montant 

Peut être que l'on va montrer que je me trompe mais je ne suis pas certain que cette question fort sybiline reçoive une réponse.

[sailormoon]

Pas de montant donc pas de contrat donc pas d'avance.

j'imagine que tu veux dire qu'une prestation a été réalisée et que là tu dois régulariser contractuellement donc faire comme si tu avais prévu une avance au marché public?

[speedy]

Pas de montant donc pas de contrat donc pas d'avance.

là tu fais fort   
nos Trésoriers payeur successifs exigent un montant maximum basé sur le DQE qui a servi à la comparaison du niveau de prix à moins que l'on écrive en "dur" le montant maximum dans l'AE, (donc l'avance est calculable )
si on dépasse  ce montant on fait un avenant ....

[sailormoon]

là tu fais fort   
nos Trésoriers payeur successifs exigent un montant maximum basé sur le DQE qui a servi à la comparaison du niveau de prix à moins que l'on écrive en "dur" le montant maximum dans l'AE, (donc l'avance est calculable )
si on dépasse  ce montant on fait un avenant ....

je pensais à un article du code civil qui disait que le contrat existe dès qu'on est d'accord sur la chose et sur le prix, il faut donc une chose et un prix. (bon ok j'y vais un peu fort)

[speedy]

Dans le CCP : ou déterminable, c'est le cas avec un BPU