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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Les news => Discussion démarrée par: Alf le Novembre 30, 2010, 02:55:59 PM

Titre: AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Alf le Novembre 30, 2010, 02:55:59 PM
Je viens de lire la news Citia.
Et je tombe sur le cul.

CitationLe budget « publicité » va exploser !

Le sénateur Jean-Claude Carle a interrogé la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les dispositions de l'arrêté du 28 août 2006 relative au modèle d'avis de publicité pour les marchés publics. Plus précisément, il lui demande si, pour les marchés passés selon une procédure adaptée et quelque soit leur montant, l'utilisation du modèle d'avis appel public à la concurrence est obligatoire.
Les services du ministère rappelle que « l'article 5 de l'arrêté du 28 août 2006 [...] prévoit que, pour les marchés passés selon la procédure adaptée, les demandes de publication des avis d'appel public à la concurrence, envoyées au Bulletin officiel des annonces des marchés publics, à un journal habilité à recevoir des annonces légales ou à d'autres publications sont rédigées selon le modèle d'avis d'appel public à la concurrence annexé à l'arrêté ». Ainsi, pour les services du ministère, si le pouvoir adjudicateur est libre de déterminer le support de publicité adéquat pour les marchés inférieurs à 90 000 ¤ HT, « il doit utiliser le modèle d'avis d'appel public à la concurrence annexé à l'arrêté ».
Cette interprétation qui laisse entendre qu'une publication « papier » est obligatoire ne va vraiment pas dans le sens d'une bonne gestion des deniers publics.

Citia, cabinet conseil en achat public
conseil@citia.fr, cz

Pour les MAPA > 90K, soit, je suis.

Mais pour le reste... dès que l'on fait une publicité, impossible d'adapter...
Par contre pour l'obligation de passer par le papier, si on publie en ligne, je vois pas où elle est...
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: andoli le Novembre 30, 2010, 02:59:06 PM
y doivent boire c'est pas possible ! (on l'a déjà dit non ?) ^^
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Novembre 30, 2010, 03:10:18 PM
Citation de: JC le Novembre 30, 2010, 02:55:59 PM
Je viens de lire la news Citia.
Et je tombe sur le cul.

Pour les MAPA > 90K, soit, je suis.

Mais pour le reste... dès que l'on fait une publicité, impossible d'adapter...
Par contre pour l'obligation de passer par le papier, si on publie en ligne, je vois pas où elle est...

C'est sans doute parce qu'il n'y en a pas ! :-)))))))))))))))))))))
Si tu prends le forfait à 70 ¤ / AAPC < 90k ¤ HT => la publication se fait exclusivement en ligne.
En clair, en procédure adaptée, le ministre t'invite à prendre la formule > 90k¤ HT quel que soit le montant du marché...
A mon avis, ils cherchent à récupérer des sous pour organiser les fêtes de fin d'année ! :-))))))))
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: R.J le Novembre 30, 2010, 03:20:33 PM
Les services du ministère rappelle

Outre qu'un pluriel aurait été de bon aloi (ils s'inspire trop de la DAJ chez Citia), cette propension qu'a Citia à toujours annoncer que telle ou telle autorité "rappelle", comme s'il s'agissait d'une évidence, alors que la proposition est soit révolutionnaire, soit complétement stupide, m'a toujours fait bondir ....

Évoqué sur ce fil  (http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=15270.msg160152)également sinon ....


Édité pour actualisation du lien
Titre: Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: andoli le Novembre 30, 2010, 03:24:18 PM
Citation de: R.J le Novembre 30, 2010, 03:20:33 PM
Les services du ministère rappelle

Outre qu'un pluriel aurait été de bon aloi (ils s'inspire trop de la DAJ chez Citia), cette propension qu'a Citia à toujours annoncer que telle ou telle autorité "rappelle", comme s'il s'agissait d'une évidence, alors que la proposition est soit révolutionnaire, soit complétement stupide, m'a toujours fait bondir ....

Évoqué sur ce fil  (http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=15270.msg160152)également sinon ....

subtil :-p
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Alf le Novembre 30, 2010, 03:26:47 PM
C'est clair que chez Citia il cherchent un peu le sensationnel dans leur brèves.
Dans l'espoir qu'une montée d'adrénaline monte chez l'acheteur public Lambda (le meilleur) et lui fasse cliquer sur le lien. Donc hausse de la fréquentation du site.
Titre: Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Novembre 30, 2010, 03:38:59 PM
Remarque...
Les montées qui descendent ne sont pas légion non plus ! :-))))))))))))))))))))
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Alf le Novembre 30, 2010, 03:46:44 PM
Han han han
Suis vexé.
Titre: Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Novembre 30, 2010, 03:52:50 PM
Citation de: JC le Novembre 30, 2010, 03:46:44 PM
Han han han
Suis vexé.

Rhôooooo même pas je te crois !
T'es pas assez parisien pour ça ! ;-)
Titre: Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: goran le Novembre 30, 2010, 04:19:50 PM
Citation de: Kpiaf le Novembre 30, 2010, 03:38:59 PM
Les montées qui descendent ne sont pas légion non plus ! :-))))))))))))))))))))

faux ! ça dépend dans quel sens tu les prends ! de rien.
Titre: Re : Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Novembre 30, 2010, 04:30:02 PM
Citation de: goran le Novembre 30, 2010, 04:19:50 PM
faux ! ça dépend dans quel sens tu les prends ! de rien.

Excellent ! :-)))))))))))))))))))))))))
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Alf le Novembre 30, 2010, 04:34:13 PM
Je sors de mon état de vexation avancé, pour insister sur le fait qu'une montée prise en haut en bas s'appelle une descente.
Et si vous voulez monter une descente, z'avez qu'à prendre un télésiège.
Non mais.
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: bellecourgette le Novembre 30, 2010, 04:47:52 PM
Citation de: JC le Novembre 30, 2010, 02:55:59 PM
Je viens de lire la news Citia.
Et je tombe sur le cul.

Pour les MAPA > 90K, soit, je suis.

Mais pour le reste... dès que l'on fait une publicité, impossible d'adapter...
Par contre pour l'obligation de passer par le papier, si on publie en ligne, je vois pas où elle est...

Ben écoute JC, c'est moi qui est rédigé la question. Alors je ne me souviens plus l'avoir rédigé de cette façon et j'ai pas compris que le Minsitre m'avait répondu cela. Donc le commentaire pour moi est complètement erroné.

Voilà.

En revanche et parce que le budget pub risque aussi d'exploser, je me pose la questyion de savoir pourquoi la DAJ dit que : "Ces voies et délais de recours figurent, par ailleurs, obligatoirement dans les avis de publicité (avis d'appel public à la concurrence, avis d'intention de conclure et avis d'attribution)" dans http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/information-candidats-evinces.pdf. Ils sortent ça d'où pour les procédures adaptées?

Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: goran le Novembre 30, 2010, 05:00:54 PM
ah c'est vrai que c'est toi qui pose ces questions ! euh ... tu bois pas ? ;-)))))))
Titre: Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: bellecourgette le Novembre 30, 2010, 05:05:13 PM
Citation de: goran le Novembre 30, 2010, 05:00:54 PM
ah c'est vrai que c'est toi qui pose ces questions ! euh ... tu bois pas ? ;-)))))))
SI !!!
Titre: Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Alf le Novembre 30, 2010, 05:06:15 PM
Citation de: bellecourgette le Novembre 30, 2010, 04:47:52 PM
Ben écoute JC, c'est moi qui est rédigé la question. Alors je ne me souviens plus l'avoir rédigé de cette façon et j'ai pas compris que le Minsitre m'avait répondu cela. Donc le commentaire pour moi est complètement erroné.

C'est pas la question qui pose problème. C'est la réponse.
Titre: Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Novembre 30, 2010, 05:41:02 PM
Citation de: goran le Novembre 30, 2010, 05:00:54 PM
ah c'est vrai que c'est toi qui pose ces questions ! euh ... tu bois pas ? ;-)))))))

Citation de: bellecourgette le Novembre 30, 2010, 05:05:13 PM
SI !!!

[Kpiaf en mode moqueuse ON]
Ben... Ca se lit !
[Kpiaf en mode moqueuse OFF]

Dis-voir Bellecourgette, tu ne croyais tout de même pas que goran se proposait de t'envoyer une bouteille pour te remercier d'avoir posé une question qui a appelé une réponse qui ne nous arrange pas, si ? :-)))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: goran le Novembre 30, 2010, 05:51:24 PM
en fait je crois plutôt que c'est elle qui leur en envoie pour qu'ils acceptent de répondre .... et voilà le résultat !
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: speedy le Novembre 30, 2010, 07:37:19 PM
effectivement leur conclusion est hâtive et vraiment extrapolée ....
le modèle peut servir pour une annonce dématérialisée .... donc pas de panique .... on doit seulement rédiger selon le modèle, pas plus ....
Titre: Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Novembre 30, 2010, 09:13:06 PM
Citation de: bellecourgette le Novembre 30, 2010, 04:47:52 PM
Ben écoute JC, c'est moi qui est rédigé la question. Alors je ne me souviens plus l'avoir rédigé de cette façon et j'ai pas compris que le Minsitre m'avait répondu cela. Donc le commentaire pour moi est complètement erroné.

Et pourtant, la réponse du ministre ne laisse pas place au doute...
"Ainsi, si le pouvoir adjudicateur est libre de déterminer le support de publicité adéquat pour les marchés inférieurs à 90 000 ¤ (HT), il est néanmoins contraint d'utiliser le modèle d'avis d'appel public à la concurrence annexé à l'arrêté du 28 août 2006."
Titre: Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: bellecourgette le Décembre 01, 2010, 09:04:01 AM
Citation de: Kpiaf le Novembre 30, 2010, 09:13:06 PM
Et pourtant, la réponse du ministre ne laisse pas place au doute...
"Ainsi, si le pouvoir adjudicateur est libre de déterminer le support de publicité adéquat pour les marchés inférieurs à 90 000 ¤ (HT), il est néanmoins contraint d'utiliser le modèle d'avis d'appel public à la concurrence annexé à l'arrêté du 28 août 2006."


Je n'ai pas lu que le support papier est obligatoire
Titre: Re : Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: goran le Décembre 01, 2010, 09:08:59 AM
Citation de: bellecourgette le Décembre 01, 2010, 09:04:01 AM
Je n'ai pas lu que le support papier est obligatoire

ben moi non plus ...
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: chamoibabilleur le Décembre 01, 2010, 09:22:57 AM
alors après relecture cematin j'enconclu la même chose on est pasobligé d'utiliser le support papier on peut encore utiliser la démat. Si l'onprend le bloc 70¤ du BOAMP (qui va certainement augmenté en janvier et prendre au moins 5% d'augmentation!!) il est conforme au modèle
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Alf le Décembre 01, 2010, 09:24:32 AM
Personne ne l'a vu.
C'est Citia qui s'emballe.
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: goran le Décembre 01, 2010, 09:35:04 AM
conclusion : ça trinque aussi chez Citia !
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Alf le Décembre 01, 2010, 09:40:06 AM
Non, je crois pas. Comme je le disais, ils cherchent des accroches alléchantes. Et en annonçant une "explosion du budget pub" ils savaient qu'il récolteraient des connexions sur leur site. Ce, au risque de passer des infos erronées.
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: chamoibabilleur le Décembre 01, 2010, 10:48:31 AM
et bien cela mériterait qu'on leur envoie tous un mail de mécontentement général. Mais je me méfie toujours également de leur résumé car une fois j'avais vu une coquille. Toujours aller à la source et ne pas ce contenter de résumé.
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 11:24:36 AM
Dîtes voir, êtes-vous bien certain que le formulaire à 70 ¤ est conforme en tout point avec le formulaire national ?
(je pratique pas donc j'avoue que j'ai un doute...)
Titre: Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: R.J le Décembre 01, 2010, 11:27:12 AM
Citation de: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 11:24:36 AM
Dîtes voir, êtes-vous bien certain que le formulaire à 70 ¤ est conforme en tout point avec le formulaire national ?
(je pratique pas donc j'avoue que j'ai un doute...)

Aucune importance.

Titre: Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 11:42:12 AM
Citation de: R.J le Décembre 01, 2010, 11:27:12 AM
Aucune importance.

Je suis d'accord avec ton raisonnement (pour moi, le formulaire national ne s'impose pas pour les MAPA < à 90 k ¤ HT)...
Mais je préfère tout de même assurer mes arrières ! ;-)
Titre: Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Coccy le Décembre 01, 2010, 12:14:06 PM
Citation de: Kpiaf le Novembre 30, 2010, 09:13:06 PM
Et pourtant, la réponse du ministre ne laisse pas place au doute...
"Ainsi, si le pouvoir adjudicateur est libre de déterminer le support de publicité adéquat pour les marchés inférieurs à 90 000 ¤ (HT), il est néanmoins contraint d'utiliser le modèle d'avis d'appel public à la concurrence annexé à l'arrêté du 28 août 2006."


et moi je lis ça comme ça: quelque soit le support que l'on a jugé adéquat pour les marchés < à 90000¤, on doit utiliser le modèle annexé ......

c'est pas mieux comme ça???

moi, en tous cas, ça me va! ;-)
Titre: Re : Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 01:40:10 PM
Citation de: Coccy le Décembre 01, 2010, 12:14:06 PM
et moi je lis ça comme ça: quelque soit le support que l'on a jugé adéquat pour les marchés < à 90000¤, on doit utiliser le modèle annexé ......
c'est pas mieux comme ça???
moi, en tous cas, ça me va! ;-)

Mais on est d'accord, le problème n'est pas sur le support retenu mais bien le contenu du formulaire.
C'est pourquoi je demandais à celles et ceux qui utilisent le forfait à 70 ¤ HT s'il est bien conforme au modèle de formulaire obligatoire annexé à l'arrêté de 2006...
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: goran le Décembre 01, 2010, 02:18:17 PM
Citation de: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 01:40:10 PM
Mais on est d'accord, le problème n'est pas sur le support retenu mais bien le contenu du formulaire.
C'est pourquoi je demandais à celles et ceux qui utilisent le forfait à 70 ¤ HT s'il est bien conforme au modèle de formulaire obligatoire annexé à l'arrêté de 2006...

je pratique, mais faute d'avoir le temps de vérifier la tout de suite, je dirais "à la louche c'est le même" !
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: berder le Décembre 01, 2010, 02:23:55 PM
Quand je relis l'article 40 il y est bien mentionné " les AAPC mentionnés au 1° du III et au 1) du IV "sont établis conformément au modèle dans le 2ème alinéa du V.

Donc je ne vois pas pourquoi je ne ferais un avis "à ma sauce" pour ces marchés inférieurs à 90 000 ¤ HT !!
Titre: Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 02:34:48 PM
Citation de: berder le Décembre 01, 2010, 02:23:55 PM
Quand je relis l'article 40 il y est bien mentionné " les AAPC mentionnés au 1° du III et au 1) du IV "sont établis conformément au modèle dans le 2ème alinéa du V.
Donc je ne vois pas pourquoi je ne ferais un avis "à ma sauce" pour ces marchés inférieurs à 90 000 ¤ HT !!

Encore une fois, je partage l'avis selon lequel le modèle ne s'impose pas pour les MAPA < à 90k¤ HT, mais j'aime autant savoir à quoi m'en tenir dans l'hypothèse où cette interprétation des textes serait contestée ultérieurement...
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: chamoibabilleur le Décembre 01, 2010, 04:14:09 PM
mais je vois pas pourquoi il y aurait une autre interprétation possible de l'article 40 c'est clairement mis et là je partage l'avis de berder le formulaire ne s'impose que pour les marchés au dessus de 90.000¤
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 05:25:05 PM
Je dois sûrement écrire en chinois sans m'en rendre compte...
Titre: Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: andoli le Décembre 01, 2010, 05:27:16 PM
Citation de: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 05:25:05 PM
Je dois sûrement écrire en chinois sans m'en rendre compte...


并不
Titre: Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 05:29:16 PM
Citation de: andoli le Décembre 01, 2010, 05:27:16 PM
并不

Précisément ! ;-)
Titre: Re : Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Coccy le Décembre 01, 2010, 05:31:39 PM
Citation de: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 05:29:16 PM
Précisément ! ;-)

bon ok! j'aurai peut-être dû t'écrire en chinois pour que tu répondes à mon mp??

;-)
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 05:32:31 PM
Citation de: Coccy le Décembre 01, 2010, 05:31:39 PM
bon ok! j'aurai peut-être dû t'écrire en chinois pour que tu répondes à mon mp??

;-)


Ben... J'ai rien eu !
Attends, je vérifie...
Titre: Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: anna le Décembre 01, 2010, 05:32:37 PM
Citation de: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 05:25:05 PM
Je dois sûrement écrire en chinois sans m'en rendre compte...

tu devrais connaitre cette loi des filles : c'est le dernier garçon qui a parlé qui a raison^^
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Alf le Décembre 01, 2010, 05:34:42 PM
Oué, en plus.
Titre: Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: andoli le Décembre 01, 2010, 05:37:29 PM
Citation de: JC le Décembre 01, 2010, 05:34:42 PM
Oué, en plus.
+1
Titre: Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 05:41:17 PM
Citation de: anna le Décembre 01, 2010, 05:32:37 PM
tu devrais connaitre cette loi des filles : c'est le dernier garçon qui a parlé qui a raison^^

Gné !?
J'ai encore du rater un truc...
Ou alors je ne comprends plus que le chinois...
Oui, c'est sûrement ça !
Note, avec ça, je vais peut-être enfin comprendre la DAJ ! :-))))))))))))))))))

@ Coccy : désolée ma belle, je n'ai pas eu d'alerte, c'est pour ça que je n'ai pas vu ton message et ne t'ai pas répondu de suite...
Pffffffffffffffffff quelle journée... Changement de chaudière... Fait 12°C ici...
Titre: Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: berder le Décembre 01, 2010, 05:43:39 PM
+1 toujours le dernier mec qui a parlé qui a raison (même s'il a tort). Tout le monde le sait mais sa fierté en ressort ( apparement seulement) grandie.
Titre: Re : Re : Re : Re : AAPC ...Gné, c'est des malades?
Posté par: anna le Décembre 01, 2010, 05:50:51 PM
Citation de: Kpiaf le Décembre 01, 2010, 05:41:17 PM
Gné !?
J'ai encore du rater un truc...

http://livre.fnac.com/a2899912/Vincent-Cespedes-L-homme-explique-aux-femmes