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MBC multi attributaire

Démarré par Rose, Octobre 09, 2008, 02:14:49 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Rose

Bonjour,

dans le cadre d'un MBC multi attributaires, que pensez vous du système suivant pour selectionner une entreprise quand le besoin se présente?:
"Les commandes seront passées selon la méthode dite "en cascade", c'est-à-dire celle consistant à contacter d'abord l'opérateur économique dont l'offre a été considérée la meilleure en fonction des critères d'attribution, puis à s'adresser au deuxième uniquement dans le cas où le premier n'a pas la capacité de réaliser la prestation et enfin à s'adresser au troisième si les deux premiers ne peuvent réaliser la prestation faisant l'objet de la commande."

Merci d'avance

le biscuit

pour moi c'est la meilleure méthode...

Rose


tragique_fernand

Pour ma part, j'attribue les bons de commande dans l'ordre du classement des candidats lors de l'attribution du marché.
Be free with open-source software - Copain à Linus T, Greg K-H, Alan C, Ingo M, Al V, Thomas G, Andrew M and consorts

max

pour ce type de marché avez vous u nrythme d'émission de BC tel que vous savez pertinamment qu'à un moment donnée le 1er et le 2eme ne pourront répondre?

je me pose la question de ce système, dans le cas ou le 1er réponde à chaque fois à tous les BC, le 2eme et encore plus le 3eme n'auront jamais de BC, titulaires de marché sans avoir de commande?
ne faudrait il pas dès le lancement fixer un sous-minimum de commande pour chacun dans le cadre du mini/maxi général du marché?
je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!

arwenn

petite précision :
pour moi l'article 77 ne fais plus référence à la multi-attribution, donc je ne le réserve qu'aux MAPA.
Avez-vous une autre interprétation ?

tragique_fernand

Citation de: arwenn le Octobre 09, 2008, 05:36:02 PM
petite précision :
pour moi l'article 77 ne fais plus référence à la multi-attribution, donc je ne le réserve qu'aux MAPA.
Avez-vous une autre interprétation ?

article 77 CMP
I. - Un marché à bons de commande est un marché conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
...
Be free with open-source software - Copain à Linus T, Greg K-H, Alan C, Ingo M, Al V, Thomas G, Andrew M and consorts

Ororo Munroe

Citation de: tragique_fernand le Octobre 09, 2008, 03:10:42 PM
Pour ma part, j'attribue les bons de commande dans l'ordre du classement des candidats lors de l'attribution du marché.

+ 1
avec en cas de refus d'un titulaire, passage automatique au suivant sans possibilités de retour en arrière
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

tragique_fernand

Citation de: Ororo Munroe le Octobre 10, 2008, 09:13:39 AM
+ 1
avec en cas de refus d'un titulaire, passage automatique au suivant sans possibilités de retour en arrière
ah le sacro-saint cliquet anti-retour :-)
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Ororo Munroe

Citation de: tragique_fernand le Octobre 10, 2008, 09:23:37 AM
ah le sacro-saint cliquet anti-retour :-)

le clapet anti-refoulement ... c'est comme ça que ça s'appelle en assainissement

Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

lady day


Rose

Merci à tous pour vos contributions (désolée, je n'etais pas venue depuis un moment)

Ororo Munroe

Citation de: tragique_fernand le Octobre 09, 2008, 03:10:42 PM
Pour ma part, j'attribue les bons de commande dans l'ordre du classement des candidats lors de l'attribution du marché.

+ 1 avec en cas de refus d'un candidat d'exécuter son BDC passage automatique au suivant sans possibilité de retour en arriere
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

emptor

A ce sujet, la DAJ recommande de prévoir un "sous-mini" pour chacun des attributaires, ou au moins un montant plancher, faute de quoi cette méthode de la cascade organise l'éventualité pour l'un des signataires de ne potentiellement pas participer au marché, ce qui est contraire au principe de MBC multiattributaire
- Bien mal acquis ne profite jamais
- Ouais, ça dépend, t'as respecté le délai de 10 jours avant la signature ?

Ororo Munroe

Citation de: emptor le Octobre 29, 2008, 10:16:27 AM
A ce sujet, la DAJ recommande de prévoir un "sous-mini" pour chacun des attributaires, ou au moins un montant plancher, faute de quoi cette méthode de la cascade organise l'éventualité pour l'un des signataires de ne potentiellement pas participer au marché, ce qui est contraire au principe de MBC multiattributaire

ben tu lances pas un marché à BDC pluriattributaire si tu sais que tu n'auras que deux BDC alors que tu as 3 titulaires
maintenant si à chaque fois, un titulaire refuse les BDC établis ... c'est un peu de sa faute
je prévois une sanction en cas de refus d'exécuter un BDC
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...