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Courriers aux candidats non retenus

Démarré par mighty, Février 01, 2010, 02:22:48 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Kpiaf

Citation de: mighty le Février 03, 2010, 05:32:19 PM
donc kpiaf tu me confirmes qu'il faut bien le mentionner
* air de trompette et de tambours + cris de joie * + * ah ah air des Simpsons* et tout ça en direction de ororo
Donc dans ma lettre je n'ai qu'à parler du rep soit le truc des deux mois ? Je ne parle donc pas du recours tropic, recours contr&actuel et tout le bordel ?

Pas de "truc des deux mois" !
Pour les candidats, le REP contre les actes détachables n'est plus recevable à compter de la signature du marché conformément à l'arrêt Tropic (on a même une ordonnance d'un TA toute fraiche qui affirme que ce n'est plus recevable dès que la décision d'attribution est intervenue... A suivre sur ce point car à terme, cela voudra dire que le REP ne reste accessible qu'aux tiers à la procédure ce qui signifie en clair qu'on aura même plus à le mentionner).
Le recours Tropic, comme le référé contractuel (sous réserve que leur point de départ demeure la signature du marché par le pouvoir adjudicateur) sont indépendants de ces courriers ; il en va de même du référé précontractuel mais je trouve que c'est plus fairplay de le mentionner...
C'est en amont de la procédure, soit dans la publicité ou dans la lettre de consultation, qu'il importe de mentionner les autres voies de recours (le référé précontractuel, contractuel et Tropic) et non dans la notification de la décision d'attribution.
"Cedant arma togae"
Cicéron

Ororo Munroe

Citation de: mighty le Février 03, 2010, 05:32:19 PM
donc kpiaf tu me confirmes qu'il faut bien le mentionner

* air de trompette et de tambours + cris de joie * + * ah ah air des Simpsons* et tout ça en direction de ororo

Donc dans ma lettre je n'ai qu'à parler du rep soit le truc des deux mois ? Je ne parle donc pas du recours tropic, recours contr&actuel et tout le bordel ?


pffffffffffffff même pas mal ... nah

et moi dans ma lettre de rejet, je mentionne toutes les modalités et voies de recours ...
et ce même si Kpiaf dit le contraire ... nah ! surtout que je rappelle que la même Piaf avait validé mes formulations pour mes lettres ! re nah !

ododo en mode rebelle !
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

goran

Citation de: Ororo Munroe le Février 04, 2010, 11:36:03 AM

pffffffffffffff même pas mal ... nah

et moi dans ma lettre de rejet, je mentionne toutes les modalités et voies de recours ...
et ce même si Kpiaf dit le contraire ... nah ! surtout que je rappelle que la même Piaf avait validé mes formulations pour mes lettres ! re nah !

ododo en mode rebelle !

tiens je vais lui passer les miennes !!! muhahaha

mighty

ouep goran ça me plairait bien tout ça ;-)

goran

Citation de: mighty le Février 04, 2010, 12:06:21 PM
ouep goran ça me plairait bien tout ça ;-)

oui mais non je plaisante, si chacun lui envoie ces documents, elle ne va plus s'en sortir la pauvre !!!!

mighty

non je parlais à moi du reste ! moi ça m'interesse !!!

Ororo Munroe

Citation de: goran le Février 04, 2010, 02:04:02 PM
oui mais non je plaisante, si chacun lui envoie ces documents, elle ne va plus s'en sortir la pauvre !!!!

je m'en sors très bien ...
j'ai une incapacité de remise en cause sur ce coup là ! morte de rire !

d'ailleurs tu m'as envoyé tes documents
et mighty aussi ...

suivant ? lol
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

goran


Kpiaf

"Cedant arma togae"
Cicéron

goran


valentine

ca serait possible d'avoir ton modèle de formulation ORORO stp?
C'est drôle, les hommes. Ça vous tape sur les nerfs ou ça veut vous priver de vous énerver.

Ororo Munroe

Citation de: valentine le Février 05, 2010, 08:33:15 AM
ca serait possible d'avoir ton modèle de formulation ORORO stp?

vi
enfin si tu me donnes ton mail !
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

koumac1

Citation de: valentine le Février 05, 2010, 08:33:15 AM
ca serait possible d'avoir ton modèle de formulation ORORO stp?


Bjr

idem pour moi siouplait m'dame?

j'ai une analyse trés conflictuelle qui se termine (j'ai même suggéré ce matin qu'ils trouvent quelqu'un d'autre pour présenter le marché à la CAO, 1ere fois que je me mets en pétard dans ce boulot)  et je crains une suite difficile

merci
Si haut que l'on soit placé, on n'est jamais assis que sur son cul. - Montaigne

L'âge ne compte pas, à moins d'être un fromage. - Billie Burke

chamoibabilleur

juste pour un des participants je ne vois pas pourquoi vosu n'indiquez pas le recours tropic j'ai loupé un épisode 

Ororo Munroe

Citation de: koumac1 le Février 05, 2010, 12:35:11 PM

Bjr

idem pour moi siouplait m'dame?

j'ai une analyse trés conflictuelle qui se termine (j'ai même suggéré ce matin qu'ils trouvent quelqu'un d'autre pour présenter le marché à la CAO, 1ere fois que je me mets en pétard dans ce boulot)  et je crains une suite difficile

merci

tout pareil que pour la dame
tu donnes ton adresse mail et tu auras le document !
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...