Solution miracle achats pièces détachées

[Mima]

Plus la reflexion avance et plus je m'oriente vers un AC mono-attributaire avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin.
Avantage :
BPU de l'AC non exhaustif et évolutif : me permettant d'integrer et completer mon besoin au fur et à mesure lors des marchés subséquents
Mono-attributaire pour ne pas perdre de temps lors de la remise en concurrence (éviter le délai entre notif et signature)

...

Merci à tous pour vos contributions

[Atalante]

Bonjour,

moi aussi cela m'intéresse

Je ne suis pas purement juriste aussi il me faudrait un peu plus de détails.

En quoi la formule AC mono attributaire vous évite les écueils de délais de fourniture des pièces détachées?

[Ororo Munroe]

Je suis plutôt content des AC chez nous sur pièces détachées informatiques ou outillage par exemple.

Pour les pièces détachées récurrentes, nous formalisons le premier marché subséquent à Bon de Commande et pour tout ce qui sort du BPU, des marchés subséquents particuliers. Cà se passe pas trop mal...

moi je veux bien aussi ton AC informatique
va falloir que je mette ça en place
et ça pourra nous inspirer

ororo57@hotmail.fr

merci d'avance

[goran]

Sauf que ta liste à la Prevert n'a pas nécessairement un caractère définitif... Ca change tout de même un poil les choses, non ? ;-)
Sinon, le juge a déjà validé la contractualisation d'une rubrique de catalogue dès lors qu'il correspondait bien aux besoins du PA...

je réagis à retardement : il me semblait que l'usage des catalogues n'était plus autorisé ? dites moi que c'est pas vrai !!!!!!!!!!

[Atalante]

ah, chez nous, c'est totalement impossible, d'où mon problème.

[goran]

ah, chez nous, c'est totalement impossible, d'où mon problème.

c'est juste chez vous ou c'est totalement interdit ? jusqu'à maintenant j'ai tjrs utilisé les catalogues pour certaines fournitures ...

[Kpiaf]

je réagis à retardement : il me semblait que l'usage des catalogues n'était plus autorisé ? dites moi que c'est pas vrai !!!!!!!!!!

Je n'ai pas dit que tu pouvais te référer au catalogue (car dans ce cas cela revient à ne pas définir ton besoin) mais à une rubrique de catalogue sous réserve qu'elle corresponde précisément à ton besoin ! ;-)

[Kpiaf]

c'est juste chez vous ou c'est totalement interdit ? jusqu'à maintenant j'ai tjrs utilisé les catalogues pour certaines fournitures ...

Hé ben c'est pas bien du tout ça !
C'est une violation de l'obligation de définir avec précision ton besoin...

[goran]

Hé ben c'est pas bien du tout ça !
C'est une violation de l'obligation de définir avec précision ton besoin...

ouh j'ai peur !!!!!!!!!!!!! et comment que tu fais pour faire référence à une rubrique de catalogue ... t'as déjà fait un marché de pièces détachées automobiles que dis je une procédure avec 15 lots ?

[Kpiaf]

ouh j'ai peur !!!!!!!!!!!!! et comment que tu fais pour faire référence à une rubrique de catalogue ... t'as déjà fait un marché de pièces détachées automobiles que dis je une procédure avec 15 lots ?

Déjà vu une consultation avec plus de 200 lots pour des produits pharmaceutiques...
Je te raconte pas le bordel ! :-)

[Kpiaf]

Une petite référence sur la question de l'exploitation des catalogues :
Question publiée au JOAN le :  11/12/2007  page :  7760
Réponse publiée au JOAN le :  15/04/2008  page :  3254

Voici la réponse :
"L'article 5 du code des marchés publics fait obligation à l'acheteur public de déterminer avec précision la nature et l'étendue de ses besoins. Cette obligation a pour conséquence que l'acheteur doit préciser de manière suffisamment complète et compréhensible pour les candidats potentiels les fournitures faisant l'objet du marché et ne pas se contenter de renvoyer globalement aux catalogues des fournisseurs. Une simplification sur ce point n'est pas envisageable, d'autant plus que très souvent le périmètre des fournitures couvertes par les catalogues des fournisseurs potentiels dépasse de très loin celui du besoin de l'acheteur. Tout au plus pourrait-il être fait référence à certaines rubriques ou certaines subdivisions de catalogues lorsque celles-ci s'ajustent bien à la demande formulée par l'acheteur public dans son dossier de consultation. En revanche, le candidat peut toujours proposer dans son offre le taux de remise qu'il entend consentir sur le prix public de ses articles. C'est au regard de ce prix et du taux de remise mentionné dans l'offre que le pouvoir adjudicateur comparera, pour l'application du critère du prix, les offres qui lui sont soumises. Enfin, si certains articles, entrant bien dans l'objet du marché devaient avoir été oubliés par l'acheteur dans la liste de ses besoins telle qu'elle figure dans son dossier de consultation, ils pourraient soit être commandé au titulaire dans les bons de commande ou dans les marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre au titre de complément de l'offre, soit donner lieu à la conclusion d'un avenant dans d'autres formes de marchés. La règle que devra cependant respecter l'acheteur public est que ces ajouts ou avenants ne modifient pas substantiellement l'offre initiale du titulaire du marché, et qu'à fortiori elle ne bouleverse pas l'économie du marché."

[goran]

Une petite référence sur la question de l'exploitation des catalogues :
Question publiée au JOAN le :  11/12/2007  page :  7760
Réponse publiée au JOAN le :  15/04/2008  page :  3254

Voici la réponse :
"L'article 5 du code des marchés publics fait obligation à l'acheteur public de déterminer avec précision la nature et l'étendue de ses besoins. Cette obligation a pour conséquence que l'acheteur doit préciser de manière suffisamment complète et compréhensible pour les candidats potentiels les fournitures faisant l'objet du marché et ne pas se contenter de renvoyer globalement aux catalogues des fournisseurs. Une simplification sur ce point n'est pas envisageable, d'autant plus que très souvent le périmètre des fournitures couvertes par les catalogues des fournisseurs potentiels dépasse de très loin celui du besoin de l'acheteur. Tout au plus pourrait-il être fait référence à certaines rubriques ou certaines subdivisions de catalogues lorsque celles-ci s'ajustent bien à la demande formulée par l'acheteur public dans son dossier de consultation. En revanche, le candidat peut toujours proposer dans son offre le taux de remise qu'il entend consentir sur le prix public de ses articles. C'est au regard de ce prix et du taux de remise mentionné dans l'offre que le pouvoir adjudicateur comparera, pour l'application du critère du prix, les offres qui lui sont soumises. Enfin, si certains articles, entrant bien dans l'objet du marché devaient avoir été oubliés par l'acheteur dans la liste de ses besoins telle qu'elle figure dans son dossier de consultation, ils pourraient soit être commandé au titulaire dans les bons de commande ou dans les marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre au titre de complément de l'offre, soit donner lieu à la conclusion d'un avenant dans d'autres formes de marchés. La règle que devra cependant respecter l'acheteur public est que ces ajouts ou avenants ne modifient pas substantiellement l'offre initiale du titulaire du marché, et qu'à fortiori elle ne bouleverse pas l'économie du marché."

ce qui oblige le candidat à donner TOUS ses prix catalogues hors bordereau ?

[Aliunda]

à cette problèmatique non résolue, s'ajoute celle des marques des pièces détachées...
vous gérez ça comment ?

pour les pièces détachées, le plus souvent c'est catalogue, tarif général et remise

[Atalante]

Merci pour cette réponse, mais l'ennui c'est que mon service marchés s'appuie justement sur cette question/réponse pour justifier du non recours au catalogue.

Pour nos pièces détachées automobile, nous avons eu également le problème, c'est très flou. Nous demandons des pièces d'origine renault par exemple, sachant que seul Renault ou ses équipementiers peuvent les offrir. Pas le choix, si tu prends des chinoises, tout pète trop vite.

Pour en revenir à mes marchés, j'ai pris des tas de marchés d'autres collectivités de même strate, tout le monde fait un bordereau "moyen" avec un recours massif au catalogue, mais chez nous, rigidité cadavérique...

[Naydje]

Je suis plutôt content des AC chez nous sur pièces détachées informatiques ou outillage par exemple.

Pour les pièces détachées récurrentes, nous formalisons le premier marché subséquent à Bon de Commande et pour tout ce qui sort du BPU, des marchés subséquents particuliers. Cà se passe pas trop mal...

tu aurais un dce à m'envoyer sur l'outillage et les réparations automobiles?