Candidature sous-traitant

[Kpiaf]

Par contre si c'est un groupement, ça bloque . . . pluralité d'offres pour un même candidat = on rejette ! (les deux ?)

Pourquoi donc ?
Il s'agit bien, présentement, d'un sous-traitant et non d'un cotraitant... A moins que tu n'évoques les hypothèses mentionnées à l'article 51 VI CMP ? (irrecevabilité des offres présentées par un cotraitant qui est par ailleurs candidat seul).

[max]

a prirori à la lecture de votre message vous être en procédure alloti (art 10) puisque le candidat répond seul à ce lot.
Ce même candidat se retrouve sous traitant dans un candidature en groupement comme sous traitant à ce même lot.

Le montant de ce lot du groupement est donc forcément plus élevé (marge du groupement qui devrait justifier sont intervention dans ce lot et donc apporter la preuve qu'il ne sous traite pas à 100%, voir ce que dit le mémoire technique dans ce cas) que l'offre du même ss traitant en candidat seul donc avec votre critère prix vous faites normalement la différence
je demanderais quand même confirmation au groupement qu'elle est son degré d'intervention dans ce lot, à savoir les prestations qu'elle réalise et celles faites par le sous traitant, pour être sur qu'il n'y a pas sous traitance à 100% sinon l'offre du groupement est irrégulière pour ce lot

Ca serait iconoclaste de voir le groupement titulaire pour un ou plusieurs lots sauf celui-ci et que ce lot soit remporter par l'OE ss traitant du groupement, voir la tronche de ce petit monde en réunion de chantier... vous aurez peut être un début de réponse (ça peut être de l'incompétence aussi, faut pas voir le mal partout...;-))))

[Michel]

OUI, je ne bloque que si groupement co-traitant. La sous-traitance n'intervient pas dans l'analyse de la pluralité de soumissionnaires ; mais la participation à un groupement, SI.

[RV]

RV, tu fais un mélange des genres dangereux : un sous-traitant n'a aucun rapport contractuel avec le pouvoir adjudicateur.
Partant, tu ne peux pas considérer qu'il se trouve dans la même situation qu'un candidat direct. Il n'y a donc aucune incompatibilité entre la candidature d'un groupement qui répond avec un sous-traitant et celle de ce même sous-traitant qui se présente seul comme candidat concurrent à l'attribution du marché.
Le problème, dans le cas évoqué, c'est que la proposition du groupement repose sur une sous-traitance globale ; ce qui est, en revanche, parfaitement interdit !

Je ne fais pas un mélange. Je sais que juridiquement, les deux offres sont acceptables et que la sous-traitance n'est pas à prendre en compte (sauf si le candidat s'appuie sur les compétences du ST).
C'est juste que l'article 51 interdit la même offre issue d'un groupement et un candidat de ce groupement, et que le fait que ce soit un sous-traitant, c'est un peu pareil.....

[Kpiaf]

Je ne fais pas un mélange. Je sais que juridiquement, les deux offres sont acceptables et que la sous-traitance n'est pas à prendre en compte (sauf si le candidat s'appuie sur les compétences du ST).
C'est juste que l'article 51 interdit la même offre issue d'un groupement et un candidat de ce groupement, et que le fait que ce soit un sous-traitant, c'est un peu pareil.....

Pfffffff tu poses une règle pour aussitôt la contredire ! Après avoir mélangé sous-traitant et cocontractant direct de l'administration, voilà que tu mélanges cotraitant et sous-traitant ! Le candidat "doublon" (appelons-le ainsi) n'est pas cotraitant au sein du groupement mais sous-traitant du groupement ! Ça n'a donc rien à voir avec les dispositions de l'article 51 VI CMP.

[RV]

Pfffffff tu poses une règle pour aussitôt la contredire ! Après avoir mélangé sous-traitant et cocontractant direct de l'administration, voilà que tu mélanges cotraitant et sous-traitant ! Le candidat "doublon" (appelons-le ainsi) n'est pas cotraitant au sein du groupement mais sous-traitant du groupement ! Ça n'a donc rien à voir avec les dispositions de l'article 51 VI CMP.

Bien sûr, pas de pb sur ce point (même si tu penses que je mélange car difficile d'expliquer parfois)....c'est juste qu'il est interdit à un membre d'un groupement, en plus,  de candidater seul (art.51), alors qu'un ST du groupement peut le faire. ça me parait juste limite même si juridiquement pas répréhensible.

[Kpiaf]

Bien sûr, pas de pb sur ce point (même si tu penses que je mélange car difficile d'expliquer parfois)....c'est juste qu'il est interdit à un membre d'un groupement, en plus,  de candidater seul (art.51), alors qu'un ST du groupement peut le faire. ça me parait juste limite même si juridiquement pas répréhensible.

Ben moi je ne vois pas pourquoi ce serait limite.
C'est, du reste, assez courant lorsque certaines prestations attendues ne sont réalisées que par un nombre très réduit d'opérateurs. J'ai déjà vu, par exemple, un opérateur être présenté comme sous-traitant des trois candidats à l'attribution d'un même marché...

[speedy]

d'accord avec Kpiaf

[Michel]

idem,          et sans état d'âme.

[RV]

Ben moi je ne vois pas pourquoi ce serait limite.
C'est, du reste, assez courant lorsque certaines prestations attendues ne sont réalisées que par un nombre très réduit d'opérateurs. J'ai déjà vu, par exemple, un opérateur être présenté comme sous-traitant des trois candidats à l'attribution d'un même marché...

d'accord avec Kpiaf

idem,          et sans état d'âme.

Ben c'est parce que g pas assez de retour d'expérience. Moi, ça me choque, mais bon, si vous dites que c'est monnaie courante....

[Michel]

L'annoncer tout de suite est particulièrement "transparent", car sauf à en avoir besoin pour appuyer sa candidature,
les sous-traitants peuvent être déclarer bien après notification, ce qui est généralement fait (quand c'est fait).

[Kpiaf]

Ben c'est parce que g pas assez de retour d'expérience. Moi, ça me choque, mais bon, si vous dites que c'est monnaie courante....

Si tu me permets, je pense que ça n'est pas lié au manque de pratique ; je crois, plus simplement, que c'est parce que tu analyses la situation en regardant au mauvais endroit.
Tu sembles déranger par la dualité du positionnement d'un même opérateur alors qu'en fait, ce qui compte, ce n'est pas le nombre mais la nature de ces positionnements car elle seule conditionne l'existence ou pas de relations contractuelles potentielles.
En l'occurrence, l'opérateur en cause ne se positionne qu'une seule fois en qualité de cocontractant potentiel du pouvoir adjudicateur, donc ça ne pose aucun problème ! :-)

[RV]

Si tu me permets, je pense que ça n'est pas lié au manque de pratique ; je crois, plus simplement, que c'est parce que tu analyses la situation en regardant au mauvais endroit.
Tu sembles déranger par la dualité du positionnement d'un même opérateur alors qu'en fait, ce qui compte, ce n'est pas le nombre mais la nature de ces positionnements car elle seule conditionne l'existence ou pas de relations contractuelles potentielles.
En l'occurrence, l'opérateur en cause ne se positionne qu'une seule fois en qualité de cocontractant potentiel du pouvoir adjudicateur, donc ça ne pose aucun problème ! :-)

Tu as sans doute raison ;-)

[Kpiaf]

Tu as sans doute raison ;-)

Sans doute, en effet ! ;-)