MAPA - AE incomplet

[agglo92]

Bonjour,

Soit un MAPA avec un acte d'engagement incomplet : les délais de livraison des documents demandés n'ont pas été renseignés.

Le reste de l'offre est régulier.

Sachant que ces délais ne son pas pris en compte dans l'analyse des offres, je pensais demander au candidat de me préciser ces délais et, éventuellement, de régulariser le tout si l'entreprise est retenue.

Qu'en pensez-vous ?

Merci d'avance !

[Max P.]

Il me semble qu'il est possible de demander une précision qui va déboucher sur un complément. C'est possible en AO (art. 59-I) donc en mapa comme on peut s'inspirer des procédures formalisées on peut faire ça. La solution aurait été différente si l'acte d'engagement n'avait pas été produit ; dans ce cas l'offre aurait été irrégulière.

[mighty]

EN mapa, on peut négocier donc négocions !

Par contre agglo, je trouve bizarre la façon de faire. SI dans l'AE, le délai n'est pas inscrit pr moi c'est une offre incomplète donc irrégulière. A présent question bizarre aussi, pk demander à l'entreprise son délai si on ne la juge pas dessus ?

[agglo92]

le PA ne souhaite pas négocier.

bonne question sur les délais !! apparemment nous ne nous en servons que pour l'application des pénalités de retard...

partant de ce principe, je trouvais vraiment dur d'éliminer une offre sur ce seul motif...

[Max P.]

EN mapa, on peut négocier donc négocions !

Par contre agglo, je trouve bizarre la façon de faire. SI dans l'AE, le délai n'est pas inscrit pr moi c'est une offre incomplète donc irrégulière. A présent question bizarre aussi, pk demander à l'entreprise son délai si on ne la juge pas dessus ?

Si on suit votre position, une offre incomplète ne peut pas être complétée. A quoi sert donc l'article 59-I du code qui permet de compléter ? L'article 59-I sert en procédure formalisée mais aussi en procédure adaptée puisqu'on peut s'en inspirer.

[Eglantine]

je comprends pas

l'article 59-I parle de négociation, alors qu'en fait on ne veut qu'obtenir des précisions... Dans quelle mesure peut-on demander ces précisions, quel type de précision peut-on demander ?

est-ce les auteurs du code parlent bien de négociation au sens où on l'entend en général

Bref, j'ai du mal à comprendre...

[mighty]

Pour compléter l'offre selon l'article 59 I, il ne s'agit que de complément pour permettre de mieux comprendre l'offre. C'est à dire, si dans le mémoire technique, l'entreprise indique un délai d'intervention de 12h et que quelques pages plus loin, elle indique 18h, on peut demander des précisions. Idem sur les pbrs de prix entre AE, BPU ou DPGF ou autre pièces.

Cela vous permet de mieux comprendre l'offre et/ou de la clarifier.

En aucun cas, il ne s'agit de négociation au sens "marché négocié" ou de compléter une offre genre absence du mémoire technique je lui demande (en AOO je précise, selon les gens, en MAPA c'est possible). Idem quant une entreprise oublie de mettre un délai --> L'offre est incomplète --> Irrégulière--> Elimination.

En aucun cas, on ne peut reformuler une offre. Par ex, je me suis trompé dans mon prix, je le change. Ah, j'ai oublié tel élément je le rajoute pour vous.

Enfin, moi c'est ma manière d'interprêter l'article en question Maintenant je serai ravi d'avoir de nouvelles infos dessus ! Voyons ce qu'en pense les autres

[Eglantine]

Merci pour ces éclaircissements. Je comprends mieux!

J'ajouterai juste que c'est ce que j'ai entendu en formation, donc ça doit être ça !

[mighty]

Waouuu je deviens formateur les gars ;-)

[Kpiaf]

Si on suit votre position, une offre incomplète ne peut pas être complétée. A quoi sert donc l'article 59-I du code qui permet de compléter ? L'article 59-I sert en procédure formalisée mais aussi en procédure adaptée puisqu'on peut s'en inspirer.

Suis sceptique aussi sur ce point (hors renvoi à l'article 59 I. CMP).
En PA, dès lors que le recours à la négociation est mentionnée dans le RC, on peut négocier avec un OE qui a remis une offre inacceptable ou incomplète.
Seules les offres inappropriées doivent être écartées d'office. A moins, naturellement, que l'on ait annoncé des règles différentes dans le RC...

[Eglantine]

Oui, je croyais avoir compris, mais faut croire que non... donc ta qualité de "formateur" est mise à mal ! Désolée...

Bon, alors question de ma collègue... comme on a encore du mal à se mettre d'accord sur la signification du terme "négociation", on va l'éviter...

Donc, m'est-il possible de demander à une entreprise, dans le cadre d'un MAPA de compléter son offre (prix, délais...), et donc potentiellement de la modifier ?

Et dans le cadre d'un AOO ?

Si après ça on tombe pas d'accord, j'abandonne...:p

[Kpiaf]

Oui, je croyais avoir compris, mais faut croire que non... donc ta qualité de "formateur" est mise à mal ! Désolée...
Bon, alors question de ma collègue... comme on a encore du mal à se mettre d'accord sur la signification du terme "négociation", on va l'éviter...
Donc, m'est-il possible de demander à une entreprise, dans le cadre d'un MAPA de compléter son offre (prix, délais...), et donc potentiellement de la modifier ?
Et dans le cadre d'un AOO ?
Si après ça on tombe pas d'accord, j'abandonne...:p

En PA, dès lors que votre RC l'a prévu, vous pouvez négocier avec tous les OE... Sauf ceux qui ont remis une offre inappropriée. La négociation peut porter sur tous les aspects de l'offre (prix, conditions d'exécution...). La négociation doit néanmoins être conduite au regard des critères portés à la connaissance des OE en amont.
En AOO, on ne peut pas négocier. Les offres sont intangibles. On peut néanmoins demander aux OE de préciser ou de compléter la teneur de leur offre (cf. article 59 I. CMP). Mais, attention, de telles demandes ne doivent pas avoir pour effet de modifier substantiellement l'offre de départ...
Je n'ai pas le sentiment qu'une demande de complément portant sur un délai qui, par ailleurs, ne constitue pas un critère de choix de l'offre, soit de nature à dépasser le cadre de la demande de précision...

[joanna]

Petite question:
Peut-on, dans le cadre d'un MAPA, demander des compléments de la teneur de l'offre à une entreprise qui n'a pas indiqué des délais si ces derniers sont pris en considération dans l'analyse des offres ?

[agglo92]

négo sinon cela me semble délicat : même en MAPA, vous l'amenez à reformuler son offre et cela ne me semble pas être l'esprit d'une demande de "précision ou de complément de la teneur d'une offre"

[Kpiaf]

négo sinon cela me semble délicat : même en MAPA, vous l'amenez à reformuler son offre et cela ne me semble pas être l'esprit d'une demande de "précision ou de complément de la teneur d'une offre"

Pareil : vous pouvez négocier, alors négocier !