Marché à bons de commande et marché complémentaire

[yfetrocho]

Si je vois peut-être la ou zoé veut en venir.

Il s'agit d'une certiane catégorie de besoin comrise dans le marché. mais la référence du prix ne pouvait pas être déterminée dans le BPU d'ou marché complémentaire. c'est bien cela ?

Ben à ce moment la, un avenant pour ajout de prix au BPU suffit largement.

[Kpiaf]

Ben à ce moment la, un avenant pour ajout de prix au BPU suffit largement.

D'autant qu'on parle bien de "prestations similaires"...

[the blonde]

La qualité principale d'un MBC étant de permettre de régler les besoins imprévus... je ne vois pas à quoi vous sert un marché complémentaire.
Et comme R.J... le maniement va être TRES TRES délicat..

Peut-être que le contrôle de légalité refuse l'ajout de ligne nouvelle au BPU, dès lors que les quantités avec références et PU sont définis et contractuels, il apparait parfois nécessaire de passer des marchés complémentaires pour des cas très précis... surtout si le seuil passé en "hors marché" est supérieur au 20% du marché intial. Ex: Changement des clous et vis, lorsque les implants ont été modifiés par changement de références, où qu'apparaissent des nouveautés (genre pack pour chirurgie des yeux)... nous passions donc des marchés complémentaires sur les marchés à bon de commandes de petits matériels ou de produits de pharmacie,  puisqu'il s'agissait en l'espèce de rtenouvellement partiel de fournitures, et on ne pouvait pas changer de fournisseur puisque cela entrainait un matériel de technique différente. Je n'ai jamais eu aucune remarque de la part du contrôle de légalité ou des fournisseurs....

[yfetrocho]

Le CL ne m'a jamais rejeté des avenants de rajouts de prix au BPU et je vois pas pourquoi il le ferait du moment que tu changes pas les mini maxi....

[the blonde]

Le CL ne m'a jamais rejeté des avenants de rajouts de prix au BPU et je vois pas pourquoi il le ferait du moment que tu changes pas les mini maxi....

En l'espèce je dois t'avouer que chez nous oui...
C'est vrai que sur des lots aussi techniques, les mini et maxi variaient, c'était pas seulement le rajout des prix qui posaient souci, mais bien y rajouter de nouvelles références, ce qui boulversaient d'autant l'économie du marché si à cela s'ajoutait un changement de conditionnement avec modification des péremptions...
C'est donc pour cela que nous passions des marchés complémentaires avec le fournisseur initial... Et que nous faisons systématiquement coincider la fin du marché complémentaire avec celle du marché initial, afin de tout relancer dans le cadre d'un AOO... et dans ce cas là, ça passait sans souci...

[Kpiaf]

En l'espèce je dois t'avouer que chez nous oui...
C'est vrai que sur des lots aussi techniques, les mini et maxi variaient, c'était pas seulement le rajout des prix qui posaient souci, mais bien y rajouter de nouvelles références, ce qui boulversaient d'autant l'économie du marché si à cela s'ajoutait un changement de conditionnement avec modification des péremptions...
C'est donc pour cela que nous passions des marchés complémentaires avec le fournisseur initial... Et que nous faisons systématiquement coincider la fin du marché complémentaire avec celle du marché initial, afin de tout relancer dans le cadre d'un AOO... et dans ce cas là, ça passait sans souci...

D'accord, je comprends bien mieux maintenant... Merci the blonde pour ces explications !  ;-)
Cela dit, ce genre de montage ne relève-t-il pas davantage de l'article 35 II. 4° CMP ? Et non de l'article 35 II. 6° CMP...

[acheteur]

La qualité principale d'un MBC étant de permettre de régler les besoins imprévus... je ne vois pas à quoi vous sert un marché complémentaire.
Et comme R.J... le maniement va être TRES TRES délicat..

+1

Je pense qu'un tel montage est possible mais souvent superflu en BDC

35-II-4 pour les fournitures
35-II-6 pour les services/travaux

The blonde ton CL est pas très conciliant !

[the blonde]

D'accord, je comprends bien mieux maintenant... Merci the blonde pour ces explications !  ;-)
Cela dit, ce genre de montage ne relève-t-il pas davantage de l'article 35 II. 4° CMP ? Et non de l'article 35 II. 6° CMP...

euhhhh, on avait exactement le même souci lors des prestations de maintenance des équipements biomédicaux... où il y avait des bons de commandes pour des pièces détachées... désolée!
On s'amusait dans les EPS! surtout si ceux ci se trouvent dans un département où il y a eu des affaires... La préfecture ne laissait rien passé... ;-)
Il est vrai qu'aujourd'hui, dans ma p'tite commune, je ne passe plus de marchés négociés complémentaires, ni de marchés négociés sans mise en concurrence et sans pub dits de régulation! ;-)

[zoé]

Désolée de mon retour tardif sur le forum !

C'est bien pour le cas expliqué par The Blonde que je souhaite prévoir le marché complémentaire 35-II-6°: prix non prévu au BPU et impossible à introduire par avenant.
Il est très probable que je n'ai pas l'utiliser mais pour éviter tout blocage, je préfère anticiper et laisser ouverte cette possibilité.
Si je l'utilise, je ferai donc coincider la fin de mon marché complémentaire avec celle de mon MABC pour ne pas dépasser les 4 ans.

Merci pour tous vos avis !

[goran]

un peu même chose mais différent quand même ....

- marché de téléphonie à BC reconductible, mais non reconduit justement (pour des raisons de montant maxi insuffisant)
- les 5 autres lots de téléphonie sont, eux, reconduits
- nous ne souhaitons pas relancer un AO maintenant : la procédure initiale ayant prévu le recours au 35-II-6, y a t il un inconvénient à passer un MC pour le lot non reconduit en prévoyant la même date de fin que pour les 5 autres lots ? je suis claire ?

[Kpiaf]

Ben t'es claire mais c'est vrai que ça pose question vu que tu ne reconduis pas...
Mais bon, à bien y réfléchir, rien dans le CMP ne semble s'opposer à cela.
En particulier, je ne vois aucune condition liée au maintien du premier marché. En revanche, je te conseille de partir avec le même titulaire ! ;-)
Juste une chose : pourquoi ne pas avoir reconduit le marché et passer un MPS pour combler ton manque ?

[goran]

Ben t'es claire mais c'est vrai que ça pose question vu que tu ne reconduis pas...
Mais bon, à bien y réfléchir, rien dans le CMP ne semble s'opposer à cela.
En particulier, je ne vois aucune condition liée au maintien du premier marché. En revanche, je te conseille de partir avec le même titulaire ! ;-)
Juste une chose : pourquoi ne pas avoir reconduit le marché et passer un MPS pour combler ton manque ?

MPS ?

je sais pas si ça répond à ta question, mais le marché initial était à mini et surtout maxi; le MC sera juste avec mini - et on recalera tout nickel quand on relancera tous les lots en AO.

[Kpiaf]

MPS ?
je sais pas si ça répond à ta question, mais le marché initial était à mini et surtout maxi; le MC sera juste avec mini - et on recalera tout nickel quand on relancera tous les lots en AO.

Désolée ! MPS = Marché de prestations similaires
Me semble que tu as bien évoqué le 35 II. 6° CMP.

[goran]

Désolée ! MPS = Marché de prestations similaires
Me semble que tu as bien évoqué le 35 II. 6° CMP.

oui oui c'est ça, je l'avais bien prévu au départ; bon allez, j'y vais comme ça

[Kpiaf]

oui oui c'est ça, je l'avais bien prévu au départ; bon allez, j'y vais comme ça

Tu mas l'air d'être dans les clous ! ;-)
Attention tout de même à la condition de délai : tu dois passer ton marchés dans les trois ans qui suivent la notification du premier marché.