Marché à bons de commande et marché complémentaire

[zoé]

Bonjour,

Soit un marché à bons de commande d'une durée d'un an renouvelable trois fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans conformément au CMP.
Est-il tout de même possible de prévoir des marchés complémentaires de l'art. 35-II-6° ?

[Kpiaf]

Jamais vu...
Mais le marché complémentaire étant un marché distinct du marché initial, je ne vois pas ce qui s'y oppose.
D'autres avis sur la question ?

[the blonde]

Jamais vu...
Mais le marché complémentaire étant un marché distinct du marché initial, je ne vois pas ce qui s'y oppose.
D'autres avis sur la question ?

Pour moi, il n'y a pas de souci... A condition que le marché complémentaire dispose de la même durée que le marché initial... par exemple durée d'un an, si passé pour la dernière année, histoire de ne pas déroger à la durée maximum d'un marché à bdc.

[Kpiaf]

Pour moi, il n'y a pas de souci... A condition que le marché complémentaire dispose de la même durée que le marché initial... par exemple durée d'un an, si passé pour la dernière année, histoire de ne pas déroger à la durée maximum d'un marché à bdc.

Donc, selon toi, il ne pourrait y avoir de MC que si le MBC n'excède pas 3 ans en tout (1 an ferme + 2 reconductions), c'est bien ça ?
Ca me pose question : puisque le MC est un marché distinct du MBC, pourquoi s'imposer une telle limite ?

A moins, naturellement, que le montage ainsi retenu ait pour seul objet le détournement des règles fixées par le Code en matière de durée des MBC...
Serait-ce ce que tu recherches Zoé ?

[the blonde]

Donc, selon toi, il ne pourrait y avoir de MC que si le MBC n'excède pas 3 ans en tout (1 an ferme + 2 reconductions), c'est bien ça ?
Ca me pose question : puisque le MC est un marché distinct du MBC, pourquoi s'imposer une telle limite ?

A moins, naturellement, que le montage ainsi retenu ait pour seul objet le détournement des règles fixées par le Code en matière de durée des MBC...
Serait-ce ce que tu recherches Zoé ?

pour moi, même s'il s'agit d'un autre marché, ca reste et demeure un complément au marché initial. A la fin de ce dernier, le but est donc de relancer le marché avec tout ce qui va bien... Lorsque j'ai passé des MN complémentaires, j'ai toujours fait ainsi...

[Kpiaf]

pour moi, même s'il s'agit d'un autre marché, ca reste et demeure un complément au marché initial. A la fin de ce dernier, le but est donc de relancer le marché avec tout ce qui va bien... Lorsque j'ai passé des MN complémentaires, j'ai toujours fait ainsi...

Ben oui... Et j'avoue que je comprends fort bien ta logique.
De fait, je me dis que le recours aux MC dans le cadre d'un MBC ne présente guère d'intérêt, si ?

[the blonde]

Ben oui... Et j'avoue que je comprends fort bien ta logique.
De fait, je me dis que le recours aux MC dans le cadre d'un MBC ne présente guère d'intérêt, si ?

Ben si, lorsqu'il y a survenance d'un nouveau besoin, notamment en p'tits matériels médicaux par exemple. C'est fort utile! :-)

[zoé]

Donc, selon toi, il ne pourrait y avoir de MC que si le MBC n'excède pas 3 ans en tout (1 an ferme + 2 reconductions), c'est bien ça ?
Ca me pose question : puisque le MC est un marché distinct du MBC, pourquoi s'imposer une telle limite ?

A moins, naturellement, que le montage ainsi retenu ait pour seul objet le détournement des règles fixées par le Code en matière de durée des MBC...
Serait-ce ce que tu recherches Zoé ?

Non non je ne cherche pas à détourner les règles du Code ;-), bien au contraire, je cherche à les respecter, c'est pour cela que je me pose la question.

L'intérêt est effectivement en cas de besoin nouveau qui interviendrait mais vous avez raison, il n'interviendra pas à la fin des 4 ans mais en cours de marché si besoin.
Donc je pense que cela ne pose pas de pb au niveau de la durée du marché, le MBC et le MC s'exécutant en parallèle et ne dépassant donc pas les 4 ans, lorsque le MBC prend fin, le MC également.

Ca vous semble ok ?

[berder]

Je ne vois rien dans l'article 35-II qui corroborent la position de the blonde. Le 35-II parle d'une durée de trois ans sans le lier au marché initial.

par contre, je ne l'utilise pas. Pouvez-vous me donner des exemples d'utilisation de MC dans vos services.

[R.J]

En ce qui me concerne, j'aimerais savoir si on parle de complémentaire ou de prestations similaires, Zoé évoquant un "complémentaire 35, II, 6°".

Car un 35, II, 6° en bons de commande, ça risque d'être d'un maniement délicat ....


Cordialement,

[zoé]

Oui il s'agit de marché de prestations similaires 35-II-6°.
Puis-je le prévoir dans le cadre d'un MBC d'un an reconductible 3 fois ?
Dans le cas où des besoins imprévus surviendraient en cours d'exécution du MBC.

[Kpiaf]

Oui il s'agit de marché de prestations similaires 35-II-6°.
Puis-je le prévoir dans le cadre d'un MBC d'un an reconductible 3 fois ?
Dans le cas où des besoins imprévus surviendraient en cours d'exécution du MBC.

Oups, là, j'avoue que je ne te suis plus...
Dans un MBC on a tout de même de la latitude quant à la détermination de l'étendue du besoin (mini/maxi sans écart imposé ou absence de mini/maxi).
Si tu manques de visibilité au point d'être dans l'impossibilité de fixer un maxi, alors retiens la formule du MBC sans maxi...

[yfetrocho]

Oui il s'agit de marché de prestations similaires 35-II-6°.
Puis-je le prévoir dans le cadre d'un MBC d'un an reconductible 3 fois ?
Dans le cas où des besoins imprévus surviendraient en cours d'exécution du MBC.

La qualité principale d'un MBC étant de permettre de régler les besoins imprévus... je ne vois pas à quoi vous sert un marché complémentaire.
Et comme R.J... le maniement va être TRES TRES délicat..

[berder]

Si je vois peut-être la ou zoé veut en venir.

Il s'agit d'une certiane catégorie de besoin comrise dans le marché. mais la référence du prix ne pouvait pas être déterminée dans le BPU d'ou marché complémentaire. c'est bien cela ?

[Kpiaf]

Si je vois peut-être la ou zoé veut en venir.
Il s'agit d'une certiane catégorie de besoin comrise dans le marché. mais la référence du prix ne pouvait pas être déterminée dans le BPU d'ou marché complémentaire. c'est bien cela ?

Gné !?
:-))))