plusieurs opérations ou un seul marché ?

[mighty]

après pour répondre à la question. OUI théoriquement si je globalise le tout on est au seuil de la procédure formalisée.
Donc l'idée d'avoir 3 opérations est forcément tentante. Mais j'essaie de border intellectuellement la démarche pour pas faire n'importe quoi.
Moi à la base je réfléchissais en 3 opérations de toute façon. Vu qu'il s'agit de 3 batiments, 3 programmes, 3 cctp, etc. Qui concourt de toute façon au programme général de rénovation urbaine.

[speedy]

à priori les décisions sont prises par opération, non ? 

[hpchavaz]

Il faut être cohérent.

Pour moi deux situations :

a) Reconnaissance de l'opération unique (sécurité maximale) :
Constat de la co-temporalité même si il y a décalage, cadre ANRU et projet d'aménagement urbain.
A ce titre, quid de la "route qui va passer"
Procédure de passation globale pour la MOE (allotie ou non), en appliquant les règles de la procédure formalisée dès lors que l'estimation frôle le seuil qui risque d'être dépassée dès la notification.

b) Disjonction stricte en trois opérations étanches (séparation absolue) :
Elle exige de matérialiser en amont l'indépendance des trois projets : actes décisionnels séparés, budgets individualisés, plannings décorrélés et justification technique de l'absence de lien technique ou fonctionnel  entre la démolition, les aménagements paysagers, et la "route".
Procédures indépendante sans recherche de solutions d'opportunité entre les sites 2 et 3.