Avenant Maître d'oeuvre 40%

[fanchic]

Un taux de rémunération...
une clause de réexamen YOLO

Les grands principes en prennent un méchant coup derrière leur tête de grands principes.

[speedy]

idem

[mighty]

     Bon tout ça ne me dit pas comment je m'en sors ?
Est ce qu'on part du principe du coup que la clause de réexamen nous donne no limite ?
Déjà j'attends le retour du Moe sur les "aléas" complémentaires pour justiifer l'évolution du projet travaux qui joue sur sa rém

[hpchavaz]

La clause de réexamen du CCAP me semble très restrictive :
• le passage à la rémunération définitive dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP ;
• la révision des prix du marché dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP.
• d'adapter les études du maître d'œuvre en présence de variantes retenues par le maître d'ouvrage lors de la passation et de l'attribution des marchés de travaux

Aucun des points ne me semble correspndre à la situation. 

[speedy]

le problème n'est pas la forme , l'avenant passerait le CL avec cette clause de ré examen mais pas forcément la CRC....plus tard ....

il y a le fonds, la clause écrite de proportionnalité après blocage de la tolérance va être appliquée par le juge car, bien que contraire à la règlementation générale, c'est la règle du marché signé et c'est le MOA qui l'a écrit ce f.... marché !
pour l'instant le MOE ne justifie aucun travail supplémentaire donc perso je tenterai zéro REM supplémentaire sinon on repart à zéro et je l'exclu d'une manière ou l'autre... 

[speedy]

le cas des variantes est vraiment à part car pour moi quand une entreprise propose une variante c'est son affaire de faire toutes les études complémentaires et son prix doit les comprendre.  le MOE ne doit pas avoir d'études supplémentaires et va t il  demander une mission VISA renforcée ? 
quand on accepte les variantes on doit faire un point complet sinon trop facile de se tourner vers le cochon de payeur, ben on n'avait pas prévu les dépenses annexes .... 

[fanchic]

Est ce qu'on part du principe du coup que la clause de réexamen nous donne no limite ?

Oui bien entendu, on a pondu un paragraphe "clause de réexamen" qui dit : "vu que j'ai écrit clause de réexamen, je peux faire ce que je veux, quel que soit l'objet, le montant, la clause, la météo" donc no limit

Et si y'a marqué "POLICE" sur ma voiture, je peux écraser n'importe quel cycliste?

    Bon tout ça ne me dit pas comment je m'en sors ?

Tu vérifies avec ton chargé d'opération quelle modification de programme (au pluriel le cas échéant) pourrait entrainer des études supplémentaires du MOE.
Si il y en a, tu vois avec ton MOE quel temps çà lui prends.
Si çà lui prends du temps, çà requiert une rémunération.
La rémunération supplémentaire est donc négociée sur la base d'un temps cohérent et sincère d'études + l'adaptation de son contrat d'assurance pour faire face à l'augmentation de l'enveloppe travaux.

Ensuite, tu lui proposes un avenant. S'il ne veut pas signer, on verra ensuite

[Mathieu]

à la place du MOE je voudrais rester sur la rédaction initiale du marché et je dirais : "j'ai signé ces conditions, et vous aussi" 

[speedy]

à la place du MOE je voudrais rester sur la rédaction initiale du marché et je dirais : "j'ai signé ces conditions, et vous aussi" 

je comprends mais à plus 40% on peut aussi tousser et mettre fin au dossier, à être rigide il peut tout perdre .... 

[mighty]

Update Retour du Moe. L'augmentation du coût des travaux s'explique par plusieurs raisons :
- chiffrage fait en 2021. On est maintenant en 2025. donc forcément il nous explique que 14% du surcoût s'explique par la simple inflation.

- des adaptations sur des places de parking ce qui a nécessité une modification du programme initial : de 8 à 13 ce qui modifie aussi l'éclairage, le marquage, etc. ;

- des études hydrauliques supplémentaires qui ont généré des modifications du programmes sur ces aspects ;

Du coup vous en pensez quoi ? C'est sur que on a déjà 1/3 de l'augmentation du coût des travaux sur la simple inflation...

Par contre mécaniquement sa rémunération ne s'explique pas forcément. NON ?

[hpchavaz]

L'inflation n'entraîne aucun tache supplémentaire pour le moe. Elle ne peut donc servir de base à une augmentation de sa rémunération.

Sur les places de parking : qui est à l'origine de quoi.?

Sur les études hydrauliques supplémentaires, il faut en dire plus ?

[mighty]

ben les places de parking c à notre demande.
Hydraulique c'est la ville apparemment.
Je usis d'accord sur l'inflation par contre.

Néanmoins, il va se réfugier à juste titre derrière la clause du CCAP qui prévoit une clause mécanique par rapport au cout des travaux. Comment nous contredire.... malheureusement

Mais du coup est ce que l'avenant vous parait irréaliste sur ce point ?

[speedy]

tout dépend de la volonté ou non de la direction de se battre ....
l'inflation de 14% pas certain mais de toute manière son marché de MOE est révisé également non ?  la comparaison se fait en même date de valeur donc en valeur initiale et cette partie de  14% se trouve neutralisée par la formule inverse de la révision .... ne reste donc que 26% entre 5 places de stationnement et une étude hydraulique  ....
pour moi il a zéro frais supplémentaire, un chouia d'assurance éventuellement ...
ne reste donc que 26% entre 5 places de stationnement et une étude hydraulique  ....

l'hydraulique commandé par la ville... pourquoi ça serait à vous de payer ?

reste les 5 places de stationnement, ça peut s'admettre...

[mighty]

Je comprends. Ma question finalement c'est est ce qu'un tel avenant de 40% paraît irrégulier et si on a un bouleversement du programme.
A priori ça peut se justifier non ?

[speedy]

d'ailleurs faudrait expliquer l'opération et le lien avec une étude hydraulique ...
et  les 5 places ne représentent surement pas 40% .... mais probablement moins de 10 % ....