Absence de mémoire technique

[Alf]

Bonjour

Soit un marché en procédure adaptée, un candidat ne fournit pas sont mémoire technique pourtant exigé au RC sous la forme d'un cadre de réponses.
En revanche il fournit un devis très détaillé qui répond en partie aux questions du cadre de réponse.

Est-ce régularisable ?

Merci

[Filomène]

si vous retrouvez les éléments d'information en dehors du formalisme attendu, pour moi c'est recevabale.
Après s'il manque des informations nécessaires à l'analyse de l'offre, ben c'est irrégulier pour moi ... mais tout le monde n'est pas d'accord avec ça .. certains mettent 0 à un sous-critère non renseigné dans le MT. mais moi je trouve ça limite... attendez d'autres avis 

[speedy]

idem et je note avec ce que trouve .... 

[Alf]

Merci Speedy.
Je suis quand même mal à l'aise. Le devis présente certaines choses, mais pas tout.
Et la forme est quand même assez éloignée du cadre attendu.

Ton principe serait : si je peux analyser avec ce que j'ai, je prends.
S'il me manque des éléments, je reduis la note technique ?

[Ponta]

Si le RC ne mentionne pas que l'absence de cadre de réponse conduit à une élimination du pli, je ferais avec ce que j'ai, en dégradant la note technique pour les éléments non fournis.

[speedy]

oui
je en rends pas irrégulier sans des arguments très forts ...par uniquement un mémoire mal présenté ni incomplet ....

[Filomène]

oui mais il y a des limites quand même : par exemple,  si on attend des FT qui permettent de savoir quelle menuiserie le candidat propose ou quel portail, s'il ne remet rien dans le cadre de son MT, on ne peut pas mettre 0 .. naan ?

[speedy]

'est au cas par cas, que dit le CCTP ? que dit le RDC, les critères et le cadre de mémoire technique ?

[hpchavaz]

Une négociation est elle prévue ?
Si oui, y a-t-il limitation du nombre de participants à la négociation ?

[Vivaelparaguay]

procédure adaptée : on s'adapte. On élimine pas des offres pour une simple question de formalisme : le but final c'est de signer avec l'auteur d'une offre pertinente pour répondre au besoin, rien d'autre.

[Lti]

Ici pas d'élimination sur le formalisme mais on dégrade la note technique. Il y a des jurisprudences à ce sujet :
- TA d'Orleans, 16 avril 2025, société Colas, requérant. n° 2501526
- TA Dijon, 27 décembre 2024, n° 2404163 - Non-respect du cadre de mémoire technique imposé

[Vivaelparaguay]

et à quel titre on dégrade la note technique pour une question de formalisme ? C'est sans rapport avec l'objet du marché, ou du critère...

Le fait qu'il y a de la JP implique que des gens qui ont fait ça se retrouvent devant le juge, ce qui est rarement le but recherché. Le fait que ces JP sauvent l'acheteur n'impliquent pas que c'est une pratique correcte.

[speedy]

On degrade la note pour absence de certaines informations/ précisipns....

[Lti]

On degrade la note pour absence de certaines informations/ précisipns....

oui c'est ça !

C'est d'ailleurs à se demander à quoi ça sert de mettre un cadre de réponse dans le DCE si on ne fait pas une différence entre ceux qui le remettent et ceux qui ne le remettent pas...

[Vivaelparaguay]

à faciliter l'analyse des offres lorsqu'il est utilisé.

à partir du moment où l'évaluation des offres doit être en rapport avec l'objet du marché, et où on achète pas un dossier bien présenté, on ne peut pas utiliser ce prétexte pour dégrader une note si les infos sont par ailleurs bien là.