Question débile révision des prix

[ariad]

Hello
Je n'ai jamais fait d'exécution financière et j'ai une question d'une entreprise sur une révision des prix.

j'ai une clause de révision comme suit :

Les prix du présent accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques
du mois de la date de dernière remise de l'offre par le titulaire.
Ce mois est appelé «mois zéro».

P=P0*(0.150+0.850*(Ind1/Ind0))

- P = Prix révisé ;
- P0 = Prix initial de l'offre la plus tardive ;
- Index (n) correspond au mois n suivant : La valeur définitive de l'indice connue à la
date anniversaire du contrat ;
- Index (o) correspond au mois Mo suivant : La valeur de l'indice du mois de remise de
l'offre la plus tardive.

La révision des prix s'effectuera sur demande du Titulaire à la date anniversaire du contrat. Le
Titulaire fait parvenir sa demande de révision des prix à l'entité adjudicatrice au moins 15 jours
avant la date anniversaire du contrat, soit 15 jours avant le 1er avril de chaque année. A l'appui
de sa demande de révision, le Titulaire doit présenter un nouveau BPUF présentant les prix
révisés.



Le prestataire a révisé ses prix en N+2 sur les prix révisé N+1.
L'indice de révision s'applique chaque année sur les prix unitaires remis lors de la remise des offres de l'année N, on est d'accord ?

C'est d'ailleurs toujours comme ça que cela fonctionne ?

[hpchavaz]

'indice de révision s'applique chaque année sur les prix unitaires remis lors de la remise des offres de l'année N, on est d'accord ?

oui

[speedy]

oui
nota sauf dans les cas où le contrat dit explicitement autre chose ....

par contre il y a une erreur manifeste dans les modalités pratiques :
- Index (n) correspond au mois n suivant : La valeur définitive de l'indice connue à la date anniversaire du contrat ;

La révision des prix s'effectuera sur demande du Titulaire à la date anniversaire du contrat. Le Titulaire fait parvenir sa demande de révision des prix à l'entité adjudicatrice au moins 15 jours avant la date anniversaire du contrat, soit 15 jours avant le 1er avril de chaque année. A l'appui de sa demande de révision, le Titulaire doit présenter un nouveau BPUF présentant les prix révisés.

Il faut être devin pour connaitre la valeur de l'indice  au moins 15 jours avant la date de référence !!!!  il eut fallu dire connu le 1° du mois précédent donc le 1° mars .....

nota  les questions sont rarement débiles 

[ariad]

Merci pour vos retours !

J'avoue que généralement je mets "le dernier indice connu", je reprends des dossiers et j'ai pas mal de questions.
j'ai parfois l'impression de ne plus savoir tarvailler   

[ariad]

Et je rebondis sur ce point, car j'ai constaté que l'indice suivant :
Indice INSEE – Série 010546041
est arrêté et a été remplacé.
Pour le calcul de la révision des prix initiaux fixés en T1 2023, dois-je :

Utiliser la dernière valeur de l'indice arrêté, soit 107,8,
ou
Prendre la valeur de l'indice de remplacement, disponible ici :
Indice INSEE – Série 010766458,
qui indique 104,6 pour le T1 2023 ?

Autre question :
En 2024, j'ai un indice En T1 2023 qui était de 109,4.
En 2025, il a ensuite était révisé sur le site de l'INSEE avec une valeur de 107,2
Pour la révision des prix, je dois prendre en compte quelle valeur initiale ?
Celle de 109,4 avant que la donnée soit révisée ou celle de 107,2.

Le titulaire a pris celle de 107,2, forcément.

J'aurais pris celle là aussi mais mon prédécesseur était resté sur celle de 109,4... donc litige avec le titulaire.

[hpchavaz]

Série de prix arrêtée

dois-je :

Utiliser la dernière valeur de l'indice arrêté, soit 107,8,
ou
Prendre la valeur de l'indice de remplacement, disponible ici :
Indice INSEE – Série 010766458,
qui indique 104,6 pour le T1 2023 ?

Non.
Vous devez faire comme indiqué par l'INSEE sur la page de la séeie 010546041 :
"La série 010546041 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente 010766458 en utilisant un coefficient de raccordement tel que défini à la rubrique Services : Réviser une pension, un loyer, bail ou contrat – Indexer un contrat – Comment faire face à une rupture d'indice."
Incidemment votre lien renvoie vers la page de la série 010546041

[hpchavaz]

Indice révisé

En 2024, j'ai un indice En T1 2023 qui était de 109,4.
En 2025, il a ensuite était révisé sur le site de l'INSEE avec une valeur de 107,2
Pour la révision des prix, je dois prendre en compte quelle valeur initiale ?
Celle de 109,4 avant que la donnée soit révisée ou celle de 107,2.

Si j'ai bien compris, il s'agit de l'indice pour le mois 0.

Ma logique serait la suivante :
La révision  des prix a pour but de tenir compte dans l'évolution de ceux-ci.
Cette révision doit donc être faite sur la base des indices révisés, ceux-ci reflétant plus fidèlement l'évolution des prix, dans le cas présent 107,2.

Après y-a-t-il un texte indiquant qu'il faut procéder autrement, je n'en sais rien.

[speedy]

je suis d'accord avec hpchavaz.

cependant l'énoncé ne me semble pas complet car je n'ai pas compris si le mois Mo est bien avant T1 2023  ou après ...
en effet tant que l'on peut utiliser la série initiale il faut l'utiliser  et ensuite on utilise le coefficient de raccordement .
On n'utilise que la nouvelle série si dès le premier calcul on devrait  utiliser  le dernier de l'ancienne  pour le mois Mo .....alors avec le coefficient de raccordement c'est équivalent à n'utiliser que la nouvelle série .

et enfin quand un indice est révisé il faut refaire le calcul avec la nouvelle valeur,    à priori le titulaire a raison .... (à moins que vous ayez écrit dernière valeur connue par exemple le premier du mois .....)

[ariad]

Ohlala, je suis vraiment nulle en maths....je n'y comprends plus rien...

Ma clause est celle écrite plus haut :

Les prix du présent accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques
du mois de la date de dernière remise de l'offre par le titulaire.
Ce mois est appelé «mois zéro».

P=P0*(0.150+0.850*(Ind1/Ind0))

- P = Prix révisé ;
- P0 = Prix initial de l'offre la plus tardive ;
- Index (n) correspond au mois n suivant : La valeur définitive de l'indice connue à la
date anniversaire du contrat ;
- Index (o) correspond au mois Mo suivant : La valeur de l'indice du mois de remise de
l'offre la plus tardive.

La révision des prix s'effectuera sur demande du Titulaire à la date anniversaire du contrat. Le
Titulaire fait parvenir sa demande de révision des prix à l'entité adjudicatrice au moins 15 jours
avant la date anniversaire du contrat, soit 15 jours avant le 1er avril de chaque année. A l'appui
de sa demande de révision, le Titulaire doit présenter un nouveau BPUF présentant les prix
révisés.

Le mois Mo est bien T1 2023.


Je ne comprends pas bien la logique du coefficient de raccordement alors qu'on a un nouvel indice qui existe et remplace, pourquoi ne pas juste l'appliquer ?

[speedy]

Ohlala, je suis vraiment nulle en maths....je n'y comprends plus rien...

Ma clause est celle écrite plus haut :

Les prix du présent accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques
du mois de la date de dernière remise de l'offre par le titulaire.
Ce mois est appelé «mois zéro».

P=P0*(0.150+0.850*(Ind1/Ind0))

- P = Prix révisé ;
- P0 = Prix initial de l'offre la plus tardive ;
- Index (n) correspond au mois n suivant : La valeur définitive de l'indice connue à la
date anniversaire du contrat ;
- Index (o) correspond au mois Mo suivant : La valeur de l'indice du mois de remise de
l'offre la plus tardive.

La révision des prix s'effectuera sur demande du Titulaire à la date anniversaire du contrat. Le
Titulaire fait parvenir sa demande de révision des prix à l'entité adjudicatrice au moins 15 jours 
avant la date anniversaire du contrat, soit 15 jours avant le 1er avril de chaque année. A l'appui
de sa demande de révision, le Titulaire doit présenter un nouveau BPUF présentant les prix
révisés.

déjà répondu sur l'incohérence, c'est inapplicable, personne n'est devin  à part Nostradamus peut être ....  
il pouvait être écrit  :  Le Titulaire fait parvenir sa demande de révision des prix à l'entité adjudicatrice dans les 15 jours 
qui suivent la parution de l'indice à la date anniversaire du contrat. Si par la suite cet indice est révisé le calcul ne sera pas refait. (ou le contraire) 

Le mois Mo est bien T1 2023.


Je ne comprends pas bien la logique du coefficient de raccordement alors qu'on a un nouvel indice qui existe et remplace, pourquoi ne pas juste l'appliquer ?

j'ai répondu pour le cas général mais pour votre cas c'est un cas particulier où l'on peut utiliser la nouvelle série sans utiliser le coefficient de raccordement   mais en partant directement sur la nouvelle série (et uniquement la nouvelle série) y compris pour le mois Mo, faites confiance aux mathématiciens  

[ariad]

Je me repenche juste aujourd'hui sur cette question, merci Speedy.

Le litige avec le titulaire depuis le mois mars provient donc du fait qu'ils ont bien appliqué la nouvelle série pour le Mois Mo alors que mon prédécesseur appliquait la valeur de l'ancienne série.
Ce qui nous arrange pas au niveau financier.

Personnellement, je trouvais pas déconnant d'appliquer le mois Mo de l'ancienne série et de basculer sur la nouvelle pour les révisions suivantes...

[hpchavaz]

 Cela consisterait à diviser des choux par des carottes.

[ariad]

C'est pas faux...je suis le docteur Maboul des mathématiques.   

[speedy]

je me répète 
en effet tant que l'on peut utiliser la série initiale il faut l'utiliser  et ensuite on utilise le coefficient de raccordement .
On n'utilise que la nouvelle série si dès le premier calcul on devrait  utiliser  le dernier de l'ancienne  pour le mois Mo .....alors avec le coefficient de raccordement c'est équivalent à n'utiliser que la nouvelle série .


il faudrait reprendre l'énoncé avec :
Mo  =
I initial du mois Mo = 

 puis éléments pour bien comprendre:
Date des prestations de xx/xx/xxx à XX /XX/XXXX 

[ariad]

Identifiant initial :
Indice initial

Série arrêtée et remplacée par :
Nouvelle série

Ancienne série : T1 2023 = 107,8 (mais elle est arrêtée)
Nouvelle série : T1 2023 = 104,6
T1 2025 (nouvelle série) = 108,3

Pour calculer la révision des prix annuelle, j'applique donc 104,6 comme base pour T1 2023, et non 107,8, car cette dernière valeur appartient à une série qui n'est plus utilisée.

Ou, je ne peux pas faire cette manip et je dois calculer un coefficient de raccordement ?