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OAB ou pas

Démarré par Filomène, Octobre 23, 2025, 12:14:14 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Filomène

bonjour,
nous avons questionné pour des suspicions d'OAB pour de la MOE
Dans la réponse apportée par certains candidats, nous nous sommes apercus que le cout horaire est relativement bon mais que le nombre de jours prévus est bien trop bas sur certains éléments de misssion.
pour certains éléments de mission complémentaire , il a éclairement été établi dans le CCTP que l'on souhaitait une présence sur 10 jours et le chiffrage fait ressortir 10 heures.

On rejette sur quelle base ? OAB ? incohérence ? irrégularité avec le CCTP ?

bonne journée

lepouch

Et une heure par jour ne suffit pas ?
Comment avez vous déterminer le nombre de jours prévus ?
Des jours de 7 heures de travail ?

speedy

est-ce une présence à temps complet pour une phase délicate du chantier ?
sans le contexte exact ni les termes exact du CCTP on ne peut pas se prononcer .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Filomène

En fait le CCTP prévoit une présence dans des groupes scolaires et par classe. échange sur une journée avec l'equipe pédagogique

lepouch

Une journée entière par classe !!!

hpchavaz

A priori offre irrégulière, mais quelle est la procédure ?
Car si la procédure autorise la négociation, se repose la question déjà débattue sur le forum, de savoir comment traiter une offre dont le montant apparemment anormalement bas s'explique par une irrégularité résultant de sa non-conformité au DCE.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

lepouch

A priori, un marché de Moe, c'est plutôt du négocié...
Mais la "rigueur" apparente du CCTP me fait douter !

Filomène

Nous sommes en AOO .... oui je sais  :-[

Filomène

Citation de: hpchavaz le Octobre 23, 2025, 12:55:11 PMA priori offre irrégulière, mais quelle est la procédure ?
Car si la procédure autorise la négociation, se repose la question déjà débattue sur le forum, de savoir comment traiter une offre dont le montant apparemment anormalement bas s'explique par une irrégularité résultant de sa non-conformité au DCE.
nous sommes en AOO mais c'est cette question que je me pose

hpchavaz

si vous exigee " une présence dans des groupes scolaires et par classe." et " échange sur une journée avec l'equipe pédagogique" d et qu'il en résulte clairement que cela correspond à 10 jours, une offre proposant 10 heures est irrégulière.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Filomène

#10
donc suite la procédure d'OAB, offre rejetée au motif de son irregularité et basta  .... car cette irrégularité peut  compromettre la bonne exécution du marché (critère d'appréciation d'une OAB au final)

hpchavaz

S'il s'agit du non-respect d'une exigence du CCTP, il peut être plus commode de retenir une irrégularité sur ce fondement plutôt qu'une OAB, mais cela suppose que l'on reste dan le cadre d'un traitement égalitaire des irrégularités.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Filomène

oui je pense indiquer que suite à l'analyse de sa réponse, il en ressort une irrégularité pouvant compromettre la bonne exécution du marché et qu'en conséquence l'offre est rejetée.

Vivaelparaguay

Mais du coup il n'aurait pas fallu l'interroger pour OAB, c'est bancal comme situation...

hpchavaz

Citation de: Vivaelparaguay le Octobre 23, 2025, 03:26:58 PMMais du coup il n'aurait pas fallu l'interroger pour OAB, c'est bancal comme situation...
Oui c'est plus que bancal, j'avais perdu de vue que la procédure d'échange sur les offres susceptibles d'être anormalement basses (OSAB) avait été lancée. 
La décision OSAB / irrégularité doit être prise en amont.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.