AO bpu non rempli

[marina]

Et surtout peut on régulariser ? On demande un catalogue chiffré. Il a déjà indiqué une remise de 0.

[marina]

Et pour couronner le tout, ce candidat n'a pas renseigné une ligne de son bpu.... décidément 

[speedy]

certains acceptent une régul pour un prix sur un très long BPU....
le catalogue public est régularisable mais il doit daté d'avant la DLRO  ....sinon c'est une rupture d'égalité de traitement , et il s'agit bien sur du catalogue prix public avant remise (on ne leur demande pas un catalogue spécial remisé sinon c'est un 2° BPU ....)

[Vivaelparaguay]

d'accord avec speedy. Et attention, éliminer un candidat qui n'a pas fourni un truc alors que le truc n'est pas utile pour le jugement des offres = touché coulé !

[marina]

Ok merci.
Mais faut il vraiment régulariser s'il s'agit d'un candidat non retenu ? Bon il m'a que quand même un prix sur une ligne bpu...

[speedy]

non 
mais avec un prix manquant normalement il est out comment vous le garder dans le tableau de classement ? vous faites un commentaire en lui rajoutant un prix moyen ou le prix mini des autres soumissionnaires ? 

[marina]

Je ne comprends pas.
À ce jour son offre est irrégulière. Je dois aller chercher sa régularisation ? Ou bien noter en l'état sachant qu'il manque un prix dans son bpu et don catalogue (mais non noté pour l'analyse) et nous savons déjà qu'il ne propose aucune remise sur celui-ci.
Puis je faire mon scénario de commande sur la base d'un bpu avec un prix manquant ? On sait déjà que ce candidat est + cher que les autres

[speedy]

1 vous n'êtes pas obligé de lui demander de régulariser mais si vous le faites pour un il faut le faire pour tous quelque soit le motif.
2 nous sommes nombreux à préférer l'élimination par la note globale que par une légère irrégularité donc ce serait même bien de faire une remarque que même avec un prix reconstitué suivant le prix médian voir même le prix le plus bas pour les postes manquants il n'aurait pas été le gagnant  ....

[marina]

d'accord avec speedy. Et attention, éliminer un candidat qui n'a pas fourni un truc alors que le truc n'est pas utile pour le jugement des offres = touché coulé !

Il y a une jurisprudence qui existe sur ce point ? Je suis en appel d'offres...

[speedy]

oui 
il ya un principe de rejet des offres irrégulières dont le motif d'incomplétude par rapport aux documents exigés dans le RDC mais il y a des exceptions 

voir l'article qui cite les arrêts du CE :  Offre incomplète, irrégulière dans les marchés publics Art L2152-2 CCP
un extrait 
La tolérance des omissions manifestement sans incidence

Le Conseil d'État considère que l'acheteur n'est pas tenu d'écarter les offres comme étant irrégulières lorsque les omissions "ne modifiaient ni le sens, ni la validité de l'engagement des soumissionnaires" (CE, 8 mars 1996, n° 133198, M. PELTE. Cette décision introduit une certaine flexibilité en permettant aux acheteurs de ne pas rejeter systématiquement des offres pour des omissions mineures qui n'affectent pas l'engagement du candidat. Cela évite un formalisme excessif qui pourrait nuire à la concurrence.)

De même, un acheteur peut "s'affranchir des exigences du règlement de la consultation quand la fourniture des éléments demandés ne présente pas d'utilité pour l'appréciation de l'offre, notamment parce que ces informations ont un caractère public" (CE, 22 décembre 2008, n° 314244, Ville de Marseille. Cette jurisprudence permet aux acheteurs de ne pas rejeter des offres pour l'absence d'informations facilement accessibles par ailleurs, évitant ainsi un rejet inutile d'offres potentiellement intéressantes.).

[marina]

Ok merci speedy mais existe t'il des jurisprudences plus récentes ?

[speedy]

je ne sais pas  mais je ne vois pas pourquoi celle-ci seraient remise en cause par le CCP actuel 

[Vivaelparaguay]

pas le temps de chercher mais oui, sur le rejet au motif d'un élément absent alors que ledit élément était manifestement sans utilité pour noter les offres qui conduit à une annulation de la procédure, oui il y en a

[marina]

En y regardant de plus près ce même candidat a  modifié notre bpu par 2 fois :
Par exemple nous avions demandé un prix pour un pack de 12 jus de pomme, 250 ml chacun. Lui nous propose un prix pour un pack de 6 jus de pomme, 200 ml chacun. On souhaitait conserver cette offre car grosse entreprise et offre non retenue in fine mais là c'est plus grave : je ne peux reconstituer mes prix à l'unité vu que la contenance des articles proposés est différente de celle des autres candidats qui ont respecté les termes du bpu. On est d'accord que je peux éliminer sur cette base ? (Appel d'offres). Je n'ai pas envie d'aller chercher la régul.

[hpchavaz]

On souhaitait conserver cette offre car grosse entreprise et offre non retenue in fine

Pour quel motif ?
Si risque juridique, à présent vous êtes blindés :
- offre non conforme 200 ml contre 250 ml.
- absence de prix

Circuler, il n'y a rien à voir.