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Sous traitance envisagée

Démarré par marina, Août 06, 2025, 11:01:32 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

marina

Bonjour
Comment faites vous pour analyser une offre avec une sous traitance envisagée mais non déclarée pour une partie de la prestation ? Nous sommes en appel d'offres. Le candidat a passé l'étape de la candidature pour laquelle nous avions imposé un CA minimum.
Merci

speedy

il a passé le stade candidature c'est donc qu'il a les capacités technico financières à lui tout seul, sinon c'est une erreur d'analyse ...
pour l'offre vous ne pouvez pas tenir compte de moyens ni de procédés qui ne seraient pas propres au candidat , les documents ou parties de documents faisant référence à des éventuels soustraitants sont nuls et non avenus  ...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

marina

Donc il ne faut pas en tenir compte dans l'analyse ? Pas de demande de précision ?

hpchavaz

#3
Où en êtes-vous de la procédure ?
Qu'est-ce qui est envisagé
- de sous-traiter telles ou telles prestations 
- de sous-traiter telles ou telles prestations  à telles ou telles entreprises qui seront choisies sur une liste qui est fournie
- de sous-traiter telles ou telles prestations  à telles ou telles entreprises
Que prévoit le RC en termes de qualifications professionnelles  ?
Que prévoit le RC en termes de tâches  essentielles devant être réalisées par les titulaires (ou un des cotraitants) ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Vivaelparaguay

question pas claire, qu'entendez vous par "analyser", c'est pour noter un critère ?

la demande de précision pour avoir un engagement du sous traitant ne me choque pas, vis à vis du candidat ça sera certainement plus sain que de lui mettre une mauvaise note et devoir lui expliquer ensuite qu'on a pas pu tenir compte de ce qu'il déclarait parce que ça n'était pas accompagné de la paperasse qui va bien...

speedy

#5
la question non posée clairement concerne la demande d'un DC4 est une demande de précision ou concerne une modification substantielle de l'offre  ? , 
pour moi c'est une demande de modification substantielle de l'offre  .... donc je ne fais pas et j'analyse avec les seuls éléments du candidat ....
en effet si c'est marginal ça n'aurait quasiment aucune incidence sur la notation donc ce serait du travail inutile pour vous et le candidat !
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Vivaelparaguay

c'est assez borderline en effet, mais je maintiens l'idée de la demande de précisions, à affiner selon l'enjeu du dossier, les montants, le nombre d'offre, la position du candidat, l'incidence sur l'analyse, l'objet du marché , le nombre et la qualité des autres candidats... ... ...

hpchavaz

#7
Citation de: speedy le Août 06, 2025, 11:25:13 AMla question non posée clairement concerne la demande d'un DC4 est une demande de précision ou concerne une modification substantielle de l'offre  ? ,
On ne serait plus alors dans le cas d'une sous-traitance envisagée mais dans celui d'une sous-traitance précisément annoncée.

Quel problème pose l'absence d'engagement du sous-traitant ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

marina

La prestation est prévue au marché. Le candidat indique la méthodologie d'intervention, le délai mais précise très rapidement que cette prestation est sous traitée sans déclarer officiellement une sous traitance. Cette méthodologie fait partie des critères d'analyse des offres

speedy

Le candidat indique la méthodologie d'intervention, le délai
 mais il indique ceci comme sa méthodologie ou vous avez la preuve que c'est celle d'un éventuel sous traitant, preuve tangible et pas seulement une info de possibilité de sous-traitance par le candidat lui-même .... ( y a t il copie certaine prouvable d'un document d'une autre entreprise ? )
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Vivaelparaguay

Hum, d'un autre côté le titulaire reste responsable de l'exécution et le sous traitant est censé agir comme il le lui aura prescrit, avec la methodo qui vous est proposée...

La question de la sous traitance ne répondant pas à un enjeu de capacité (où on aurait pas de difficulté à dire que pas de DC4 = pas de chocolat), je serais très prudent quant au fait de ne pas tenir compte des éléments fournis pour analyser l'offre...

speedy

Citation de: Vivaelparaguay le Août 06, 2025, 12:40:58 PMHum, d'un autre côté le titulaire reste responsable de l'exécution et le sous traitant est censé agir comme il le lui aura prescrit, avec la methodo qui vous est proposée...

La question de la sous traitance ne répondant pas à un enjeu de capacité (où on aurait pas de difficulté à dire que pas de DC4 = pas de chocolat), je serais très prudent quant au fait de ne pas tenir compte des éléments fournis pour analyser l'offre...
faudrait pas déformer ce que j'ai dit ....  je suis d'accord  de tenir compte de la méthodologie si on ne peut pas prouver que c'est celle d'une autre entreprise .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Vivaelparaguay

Je ne disais pas ça par rapport à ta réponse, je répondais plutôt à marina.

D'ailleurs j'ai du mal à comprendre cette distinction consistant à prouver que c'est celle d'une autre entreprise pour choisir de prendre en compte ou pas l'info...

lepouch

Le critère, c'est la méthode et rien que la méthode, c'est pas les moyens et donc, peu importe qui l'exécute ...

lepouch

Si, par contre, vous considérez que la méthode est en fonction des moyens, il faudra plus de précision de la part du candidat ...