incohérence des intitulés

[jcc]

Bonjour,

Notre liste des prix indique à l'heure et le détail indique forfaitaire.

La liste des prime, mais un candidat qui est pressenti  à indiqué un prix très élevé.

Nous pensons qu'il s'est basé sur le prix du détail qu'il a multiplié par le nombre d'heures.

Que faire nous sommes en tort?
Prévenir tous les candidats pour s'assurer de leur bonne compréhension.
Si le candidat a mal compris comme supposé peut-on considéré qu'il s'agit d'une erreur matériel et rectifier par une mise au point?
Merci

[Mathieu]

allons-y pour les questions habituelles :

MAPA ? AO ?

c'est quoi une "liste des prix" ? un BPU ?

et le "détail" c'est quoi ? c'est un document séparé ?

vous dites qu'il a multiplié le prix du "détail" par le nombre d'heures, ça voudrait donc dire qu'il a indiqué un prix horaire au "détail" qui demandait un forfait, et un forfait à la "liste des prix" qui demandait un prix horaire ? dans ce cas là la rectif serait évidente, il suffit d'inverser les 2 prix

[speedy]

eh oui il faut utiliser le bon vocabulaire ....
une liste de prix ? ça doit être le Bordereau des prix unitaires  et ça n'a de sens que si c'est un marché à Prix Unitaires .....

le prix du détail ? Cà doit être le Détail Quantitatif Estimatif, toujours en marché à PU sinon ce serait une DPGF  .....


les quantités dans un marché à PU sont fixées par la collectivité et on ne paiera que les quantités réellement exécutées  (sur la base d'un métré, la méthode du métré devant être claire dans le BPU).

je raisonne dans le cas le plus défavorable c'est à dire en situation d'Appel d'offres AO :
Un prix unitaire élevé ? c'est de la responsabilité du soumissionnaire, il doit assumer ....
la seule possibilité de rectification serait une incohérence manifeste entre BPU et DQE avec un prix unitaire vraisemblable dans le DQE et vraiment hors de propos dans le BPU, ce serait une évidence si le prix BPU serait le total de la ligne du DQE .... alors la rectification serait évidente et par conséquent légale. Il faudrait une confirmation du soumissionnaire et ceci avant la décision d'attribution. mais inutile si même avec cette rectif ce soumissionnaire ne serait pas en position de gagner ....

nota, : si vous avez poussé les soumissionnaires à la faute par une incohérence entre vos libellés de BPU et DQE alors c'est grave et probablement touché coulé , seule une analyse avec les pièces en mains pourrait éclaircir le merdier la situation

[jcc]

appel d'offre
liste des prix est le document contractuel = bpu

effectivement le détail est le dqe
- prix 510 : dans la LP, nous indiquons prix "à l'heure" alors que dans le DF, c'est un "prix forfaitaire". L'erreur provient bien de l'administration. Nous avons toutes les raisons de penser que les entreprises se sont mélangées les pinceaux. Il s'agit là de confirmer aux entreprises qu'il s'agit bien d'un prix "horaire" qui est attendu et de leur laisser un délai de quelques jours pour confirmer leur prix ou non

Je n'ai pas envi de faire un sans suite pour cela...

[fanchic]

Vous êtes en capacité de connaître le nombre d'heures à réaliser par le titulaire?

[speedy]

DF = ?
sinon ça se tente mais faudra blinder l'analyse .....

[jcc]

DF détail financier, en fait DQE

Si après interrogation il s'avère que seule l'entreprise incriminée à fait l'erreur, puis-je m'appuyer sur cela ?
Et faire avec elle une mise au point et ainsi rectifier le prix  de la liste des prix?

[Mathieu]

prix 510 : donc BPU énorme ? le prix avec erreur pèse très peu dans le total du DQE ? le candidat est classé en 1er même en comptant le prix gonflé par erreur ?

si oui à tout je laisse comme ça et je règle en mise au point

[speedy]

il faut pouvoir plaider l'erreur manifeste dont la rectification est évidente, et ceci avant l'attribution ...

[Vivaelparaguay]

Ne suffit il pas que la régularisation n'affecte pas les caractéristiques substantielle de l'offre ? (avec les difficultés que ça implique pour poser les limites).

Pourquoi limiter à l'erreur manifeste à rectification évidente comme dans la brèche ouverte par la JP département des hauts de seine en 2011 ?

Entre temps, ordonnance de 2015 et code de la commande publique sont passés par là...

ou bien j'ai loupé quelque chose ?

[speedy]

u aurais la référence précise ? merci

si c'est Conseil d'Etat, 21 septembre 2011, n° 349149, rectification d'une erreur purement matérielle - Dept Hauts-de-Seine (pour  procédure d'appel d'offres ouvert pour un marché à bons de commande ) alors je ne vois pas l'ouverture plus grande que tu évoques ......

extrait :
Considérant que, pour annuler la procédure de passation litigieuse, le juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, après avoir relevé qu'en réponse à la demande de précision qui lui avait été adressée par le département au sujet du prix n° 903 du bordereau de prix unitaires, la société Parenge Compagnie parisienne d'entreprises générales avait indiqué que ce prix était de 220 euros et non de 22 euros, a estimé que la société avait ainsi procédé à la rectification d'une erreur matérielle qui avait pu entraîner une modification du montant de l'offre sans méconnaître les dispositions précitées du I de l'article 59 du code des marchés publics, eu égard au caractère très marginal de la prestation concernée et à l'incidence négligeable de cette rectification en cause sur le montant global de l'offre de l'intéressée ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher si cette erreur purement matérielle était d'une nature telle que nul n'aurait pu ensuite s'en prévaloir de bonne foi, le juge des référés a commis une erreur de droit ; que, par suite, le DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE est fondé à demander l'annulation de l'ordonnance attaquée ;
...
Considérant qu'il résulte de l'instruction que la société Parenge Compagnie parisienne d'entreprises générales, mandataire du groupement Parenge / Sade / Segex, a remis un bordereau de prix unitaires comportant 905 prix pour un montant total de 2 365 897 euros hors taxes, avec un prix unitaire n° 903 correspondant au transport et à la mise en centre de stockage et de traitement de déchets dangereux de classe I, s'élevant à 22 euros, montant anormalement faible ; que la décomposition de ce prix faisait apparaître la mention du seul prix unitaire de transport de ces déchets et omettait la ligne tarifaire correspondant à leur stockage et traitement, dont l'absence ne pouvait résulter que d'une erreur purement matérielle ; que décelant cette erreur, le DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE a adressé à la société une demande de précision sur le fondement des dispositions du I de l'article 59 du code des marchés publics ; que la société a alors indiqué en réponse que ce prix était de 220 euros et non de 22 euros, après l'ajout de la ligne tarifaire omise ; qu'elle a ainsi, comme elle l'indiquait dans sa réponse au département, procédé à la rectification d'une erreur purement matérielle, laquelle était d'une nature telle que nul, notamment pas le département, n'aurait pu ensuite s'en prévaloir de bonne foi dans l'hypothèse où l'offre du groupement dont la société était le mandataire aurait été retenue ; que cette rectification pouvait ainsi intervenir sans méconnaître, en l'espèce, le principe interdisant de modifier l'offre ; que, par suite, c'est à tort que la commission d'appel d'offres du DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE a éliminé l'offre du groupement Parenge / Sade / Segex au motif que celui-ci avait méconnu ce principe en modifiant le prix n° 903 et par conséquent le montant de son offre ; que cette élimination a constitué un manquement du département à ses obligations de mise en concurrence qui, eu égard au stade de la procédure auquel il est intervenu, est susceptible d'avoir lésé la société Parenge Compagnie parisienne d'entreprises générales, en sa qualité de mandataire du groupement Parenge / Sade / Segex, laquelle n'a pu voir son offre examinée par le département ;

[Mathieu]

a priori le seul problème de jcc c'est qu'il y a un prix trop élevé

on peut vivre avec ce problème et le traiter plus tard s'il reste sans conséquence sur le classement et qu'il reste financièrement pas trop méchant sur le global

vu de loin l'erreur ou l'incohérence n'a pas l'air d'être de nature à mettre un doute sur la régularité ou la qualité de l'offre retenue

[speedy]

a priori le seul problème de jcc c'est qu'il y a un prix trop élevé

on peut vivre avec ce problème et le traiter plus tard s'il reste sans conséquence sur le classement et qu'il reste financièrement pas trop méchant sur le global

vu de loin l'erreur ou l'incohérence n'a pas l'air d'être de nature à mettre un doute sur la régularité ou la qualité de l'offre retenue

et après notification il faudra persuader le titulaire de rectifier alors que ça peut se faire très facilement à ce stade et en toute légalité !!! 

[Vivaelparaguay]

u aurais la référence précise ? merci

(...)

Je parle bien de cette JP qui a ouvert une brèche dans l'intangibilité de l'offre auparavant pratiquée. Puis la règlementation a évolué :

Dans toutes les procédures, l'acheteur peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.
La régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet d'en modifier des caractéristiques substantielles.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037730501

[speedy]

le prix unitaire est élevé , ça ne fait fait pas une offre irrégulière. La conséquence de prix très élevé fait que cette offre est onéreuse d'une part puisque l'énoncé précise bien que le BPU (appelé içi "liste de prix" ) prime sur la pièce DQE  (appelée içi "détail" ou  "Détail financier") et peut s'avérer très très onéreuse si ce poste venait à être utilisé plus que prévu  .... L'offre peut très bien être analysée telle quelle, la collectivité n'ayant aucune obligation de rattraper le soumissionnaire ....

Modifier un prix en AO serait une modification substantielle à moins de pouvoir argumenter que c'est une  " erreur purement matérielle était d'une nature telle que nul n'aurait pu ensuite s'en prévaloir de bonne foi,"  dit différemment  : une erreur manifeste dont la rectification est évidente .....