Utilisation du BPU initial par le candidat alors que ce dernier a été modifié

[SARAHCPP21]

Bonjour ,

(procédure MAPA)
Nous avons modifié le BPU en cours de consultation et mis en ligne une version corrigée. Toutefois, deux candidats ont remis une offre en utilisant la version initiale du BPU.

Le premier candidat a renseigné un prix nul sur la ligne qui a été supprimée de la version initiale (seule modification)  dans ce cas je pense qu'il est possible de s'appuyer sur la jp  CE, 16 avril 2018, n°417235, Collectivité de Corse, et ne pas déclarer l'offre irrégulière (régularisation)

Le second candidat, en revanche, a renseigné un prix (non nul) sur le BPU initial et l'a reporté tel quel dans son DQE.

Ma question est la suivante : dans ce deuxième cas, l'offre peut-elle être régularisée, ou l'utilisation d'un document obsolète rompt-elle l'égalité de traitement entre les candidats et impose-t-elle un rejet ?

Je vous remercie .

[speedy]

si c'est la seule modification alors rattrapable pour tous 

[SARAHCPP21]

si c'est la seule modification alors rattrapable pour tous

Mais cela ne reviendrait pas à lui demander de modifier son offre ?

[speedy]

au vu de l'énoncé, : non , c'est du domaine erreur manifeste dont la rectification est évidente. Par contre s'il veut modifier un prix unitaire alors il serait out  ! de même si vous ne dites pas tout dans l'énoncé ..... 

[hpchavaz]

S'agit-il d'un accord-cadre ? si oui ACBC ou ACMS ? Si ACMS quel est le rôle du BPU ?

La suppression du prix influe t-elle sur le montant du marché / de l'AC ? Dans quelle mesure ?

La prestation correspondant au prix supprimé est-elle en relation quelconque  avec les prestations autres prestations ?
 
Le prix supprimé est-il en relation quelconque (par exemple via une répartition d'un poste commun du type encadrement) avec les autres prix ?


Le plus simple ne serait-il pas de régler le sujet lors de la négociation puisque MAPA ?
 

[speedy]

au vu de l'énoncé, : non , c'est du domaine erreur manifeste dont la rectification est évidente. Par contre s'il veut modifier un prix unitaire alors il serait out  ! de même si vous ne dites pas tout dans l'énoncé .....

j'étais un peu dur car l'énoncé ne parlait pas de possibilité de négociation dans ce MAPA.... alors avec négociation c'est encore plus facile et rattrapable même en modifiant un ou plusieurs prix unitaires .....

[SARAHCPP21]

S'agit-il d'un accord-cadre ? si oui ACBC ou ACMS ? Si ACMS quel est le rôle du BPU ?

La suppression du prix influe t-elle sur le montant du marché / de l'AC ? Dans quelle mesure ?

La prestation correspondant au prix supprimé est-elle en relation quelconque  avec les prestations autres prestations ?
 
Le prix supprimé est-il en relation quelconque (par exemple via une répartition d'un poste commun du type encadrement) avec les autres prix ?


Le plus simple ne serait-il pas de régler le sujet lors de la négociation puisque MAPA ?
 

il s'agit d'un marché simple , en fait la suppression est due au fait que la prestation n'est pas faisable réglementairement parlant  (nous avons l'information en cours de consultation) .Ce prix n'est pas en relation avec les autres prix .

J'ai bien pensé à la négo , mais le fameux prix est intégré dans son offre? dans le montant total de la DPGF et donc analysé avec ce montant pour la note financière . Nous ne négocions qu'avec les 3 premiers classement et le prix de sa DPGF risque d'être plus élevé que les autres en raison de cette prestation supplémentaire , ce qui l'exclurait de la négociation . A moins de faire l'analyse financière en retirant ce prix de son offre mais nous modifierions l'offre du candidat.

Pour le premier candidat c'était pas un problème puisque qu'il a mis zéro , mais l'autre l'a chiffré et le montant est assez significatif proportionnellement au montant total de sa DPGF . 

[speedy]

Je mai tiens rattrapable
Nota  A l'avenir ne dites pas BPU  puis  après DPGF ! C'est l'un ou l'autre mais pas les deux !

[Mathieu]

la suppression est due au fait que la prestation n'est pas faisable réglementairement parlant  (nous avons l'information en cours de consultation) .Ce prix n'est pas en relation avec les autres prix .

du coup vous avez un prix parfaitement inutile dans l'offre du candidat

peut-on déclarer une offre irrégulière parce qu'un petit bout est inutile ? non

ça pourrait même se "régulariser" avec une simple demande de précision ; voire pas du tout, puisque vous dites "marché simple" (ordinaire par opposition à AC ?) mais parlez de BPU et DQE...? car au final si un prix est inutile en AC il suffit de ne pas le commander...

[SARAHCPP21]

Je mai tiens rattrapable
Nota  A l'avenir ne dites pas BPU  puis  après DPGF ! C'est l'un ou l'autre mais pas les deux !

En effet , je suis désolée j'ai fait une confusion c'était pas DPGF mais DQE.

[speedy]

si vous le rejetez il y aurait un autre risque de voir la procédure annulée car si ce poste est vraiment significatif il y aurait eu modification substantielle de l'objet du marché, aviez vous fait paraître un AAPC modificatif et rallonger le délai pour la DLRO ? 

[SARAHCPP21]

si vous le rejetez il y aurait un autre risque de voir la procédure annulée car si ce poste est vraiment significatif il y aurait eu modification substantielle de l'objet du marché, aviez vous fait paraître un AAPC modificatif et rallonger le délai pour la DLRO ?

Non , étant donné qu'il s'agissait d'un prix annulé qui n'a pas de rapport direct avec les autres prix . La suppression de ce dernier ne demande pas aux entreprises une reprise de l'offre et enfin  Le retrait de cette prestation ne modifie pas substantiellement l'objet du marché... Donc ni rallongement de délai , ni avis rectif ...

[speedy]

si vous le rejetez il y aurait un autre risque de voir la procédure annulée car si ce poste est vraiment significatif il y aurait eu modification substantielle de l'objet du marché, aviez vous fait paraître un AAPC modificatif et rallonger le délai pour la DLRO ?

Non , étant donné qu'il s'agissait d'un prix annulé qui n'a pas de rapport direct avec les autres prix . La suppression de ce dernier ne demande pas aux entreprises une reprise de l'offre et enfin  Le retrait de cette prestation ne modifie pas substantiellement l'objet du marché... Donc ni rallongement de délai , ni avis rectif ...

alors ne dites pas que le montant de ce poste  était substantiel ....

[SARAHCPP21]

si vous le rejetez il y aurait un autre risque de voir la procédure annulée car si ce poste est vraiment significatif il y aurait eu modification substantielle de l'objet du marché, aviez vous fait paraître un AAPC modificatif et rallonger le délai pour la DLRO ?

Non , étant donné qu'il s'agissait d'un prix annulé qui n'a pas de rapport direct avec les autres prix . La suppression de ce dernier ne demande pas aux entreprises une reprise de l'offre et enfin  Le retrait de cette prestation ne modifie pas substantiellement l'objet du marché... Donc ni rallongement de délai , ni avis rectif ...

alors ne dites pas que le montant de ce poste  était substantiel ....

450 sur 1600 cela reste substantiel financièrement  a mon sens , mais en effet pas sur le plan technique

[speedy]

si vous le rejetez il y aurait un autre risque de voir la procédure annulée car si ce poste est vraiment significatif il y aurait eu modification substantielle de l'objet du marché, aviez vous fait paraître un AAPC modificatif et rallonger le délai pour la DLRO ?

Non , étant donné qu'il s'agissait d'un prix annulé qui n'a pas de rapport direct avec les autres prix . La suppression de ce dernier ne demande pas aux entreprises une reprise de l'offre et enfin  Le retrait de cette prestation ne modifie pas substantiellement l'objet du marché... Donc ni rallongement de délai , ni avis rectif ...

alors ne dites pas que le montant de ce poste  était substantiel ....

450 sur 1600 cela reste substantiel financièrement  a mon sens , mais en effet pas sur le plan technique

en objet du marché c'est 30%, pour moi c'est substantiel ! avec publicité ça peut modifier les décisions de candidater ou non , c'est en ce sens qu'il faut réfléchir....par contre  1600 € c'est un très petit marché donc on relativise