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Utilisation du BPU initial par le candidat alors que ce dernier a été modifié

Démarré par SARAHCPP21, Mai 09, 2025, 03:57:52 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

hpchavaz

Citation de: SARAHCPP21 le Mai 12, 2025, 10:45:58 AMLe retrait de cette prestation ne modifie pas substantiellement l'objet du marché.

Citation de: SARAHCPP21 le Mai 11, 2025, 09:43:45 PMle montant est assez significatif proportionnellement au montant total de [Edit]sa DPGFson DQE[/Edit].
Citation de: SARAHCPP21 le Mai 12, 2025, 11:06:32 AM450 sur 1600 cela reste substantiel financièrement  a mon sens , mais en effet pas sur le plan technique

En marché à prix unitaires, il n'y a pas de commande. Les prix, même quand ils so correspondent à des prestations techniquement séparables, sont donc toujours a priori liés (coefs, postes communs,  sous-traitance sur un ensemble de prestations). C'est pourquoi le CCAG Trx (article 16.2) prévoit une indemnisation, sous conditionq, pour les variations de quantités pour prix entrant dans des natures d'ouvrages représentent plus de 5 % du montant total du DQE ou du DF.

Pour la prolongation de délai, la question n'est pas la modification de l'objet mais les conséquences en termes de modifications des offres, y compris a priori en cas de nécessité de reprises des conditions commerciales mais dans ce dernier cas, il semble que l'on peut considérer que cela est rapide sauf cas particulier.

Quand la modification fait comme dns ce cas plus de 25 %, il me semble (comme Speedy) qu'elle ne peut être que substantielle.

Sauf très bonnes raisons, dépendant du contexte, je relancerais.
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