Absence de candidature mais offre reçue

[Khaz34]

Bonjour à tous !

Je me pose une question peut-être bête mais c'est la première fois que je vois ça :
Nous avons un candidat qui nous a rendu une offre complète, mais sans aucun élément relatif à la candidature (pas de DC1, DC2... Aucun élément demandé au RDC)
Nous sommes donc face à une absence de candidature. Cependant l'offre est complète !

Pensez-vous qu'il soit possible de régulariser la candidature ? Sachant que nous sommes en appel d'offres ouvert...

Merci d'avance pour vos réponses 

[Ponta]

Bonjour,

N'a-t-il pas remis un DUME ?

[Khaz34]

Négatif, il n'a remis que des éléments relatifs à l'offre (AE, mémoire technique, DPGF...) 

[R.J]

Nous sommes donc face à une absence de candidature. Cependant l'offre est complète !

La transmission de l'offre démontre bien la volonté de présenter sa candidature. Manquent simplement les pièces permettant de l'apprécier.

Régularisable sans souci pour moi.

[Ponta]

Sur certains profils d'acheteurs, les candidatures peuvent être stockées et servir à différentes consultations.
Mon profil d'acheteur permet à un soumissionnaire de renvoyer vers son compte pour voir les pièces de sa candidature.

De plus, il y avait une jurisprudence qui expliquait qu'une candidature précédemment remise par le soumissionnaire pour une autre consultation au sein du même pouvoir adjudicateur dispensait le soumissionnaire à présenter une nouvelle candidature pour une nouvelle consultation. Je crois que c'était sur une période d'un an.

La transmission de l'offre démontre bien la volonté de présenter sa candidature. Manquent simplement les pièces permettant de l'apprécier.
Régularisable sans souci pour moi.

Même avis.

[Khaz34]

Sur certains profils d'acheteurs, les candidatures peuvent être stockées et servir à différentes consultations.

Malheureusement, il n'y a rien de ce côté là

La transmission de l'offre démontre bien la volonté de présenter sa candidature. Manquent simplement les pièces permettant de l'apprécier.

Régularisable sans souci pour moi.

Même avis.

Merci beaucoup pour vos réponses !

[sailormoon]

Nous sommes donc face à une absence de candidature. Cependant l'offre est complète !

La transmission de l'offre démontre bien la volonté de présenter sa candidature. Manquent simplement les pièces permettant de l'apprécier.

Régularisable sans souci pour moi.

RJ,

et si un candidat transmet toute les pièces demandées pour la candidature, et pour l'offre un bête de mémoire technique qui répond parfaitement au besoin mais oublie le BPU et le DQE, c'est irrattrapable car au final il y a pas d'offre si pas offre de prix on est d'accord?

c'est malheureux pour ce candidat...

[speedy]

Quand on peut reconstituer le prix c ' est rattrapable  mais ici c'est impossible donc out

[R.J]

et si un candidat transmet toute les pièces demandées pour la candidature, et pour l'offre un bête de mémoire technique qui répond parfaitement au besoin mais oublie le BPU et le DQE, c'est irrattrapable car au final il y a pas d'offre si pas offre de prix on est d'accord?

Pas nécessairement, mais la position est probablement minoritaire.

Si on parvient à établir que les documents existent et que le seul souci est un problème de transmission, j'envisagerais sérieusement une possibilité de régularisation. En imposant une remise des compléments dans un délai particulièrement bref (quelques heures au maximum) qui permettrait de justifier de l'absence de tout avantage. S'il s'agit simplement de réparer une simple erreur matérielle, sans modifier l'offre, dont on peut considérer qu'elle existe, indépendamment de la manière dont elle a été transmise, la position peut se tenir.

Maintenant, sous réserve de l'appréciation du juge du fond, mais ça se plaide.

[sailormoon]

et si un candidat transmet toute les pièces demandées pour la candidature, et pour l'offre un bête de mémoire technique qui répond parfaitement au besoin mais oublie le BPU et le DQE, c'est irrattrapable car au final il y a pas d'offre si pas offre de prix on est d'accord?

Pas nécessairement, mais la position est probablement minoritaire.

Si on parvient à établir que les documents existent et que le seul souci est un problème de transmission, j'envisagerais sérieusement une possibilité de régularisation. En imposant une remise des compléments dans un délai particulièrement bref (quelques heures au maximum) qui permettrait de justifier de l'absence de tout avantage. S'il s'agit simplement de réparer une simple erreur matérielle, sans modifier l'offre, dont on peut considérer qu'elle existe, indépendamment de la manière dont elle a été transmise, la position peut se tenir.

Maintenant, sous réserve de l'appréciation du juge du fond, mais ça se plaide.

En interne, chez nous c'est out, j'ai essayé de présenter l'idée de l'erreur matérielle mais l'absence de tout offre de prix equivaut à absence d'offre pour certains.
c'est malheureux pour ce candidat. J'aurais aimé savoir le niveau de ses prix juste pour comparer avec la seule entreprise qui reste dans la course.

[R.J]

J'aurais aimé savoir le niveau de ses prix juste pour comparer avec la seule entreprise qui reste dans la course.

Déclaration sans suite pour défaut de concurrence, relance rapide, et les deux offres seront présentes.

On arrive au même résultat, avec deux trois semaines de décalage.

Si on ne veut pas prendre de risque, c'est la solution. Si on recherche l'efficacité, avec un peu de risque en plus (mesuré), cf. supra. Maintenant, les deux-trois semaines sont-elles essentielles ?

[sailormoon]

J'aurais aimé savoir le niveau de ses prix juste pour comparer avec la seule entreprise qui reste dans la course.

Déclaration sans suite pour défaut de concurrence, relance rapide, et les deux offres seront présentes.

On arrive au même résultat, avec deux trois semaines de décalage.

Si on ne veut pas prendre de risque, c'est la solution. Si on recherche l'efficacité, avec un peu de risque en plus (mesuré), cf. supra. Maintenant, les deux-trois semaines sont-elles essentielles ?

Le probleme est que l'offre restante est quand meme intéressante. c'est juste qu'on a pas de" comparatif sur le niveau de prix.
J'ai deja proposé le sans suite pour défaut de concurrence. cela n'a pas été retenue

[speedy]

J'aurais aimé savoir le niveau de ses prix juste pour comparer avec la seule entreprise qui reste dans la course.

Déclaration sans suite pour défaut de concurrence, relance rapide, et les deux offres seront présentes.

On arrive au même résultat, avec deux trois semaines de décalage.

Si on ne veut pas prendre de risque, c'est la solution. Si on recherche l'efficacité, avec un peu de risque en plus (mesuré), cf. supra. Maintenant, les deux-trois semaines sont-elles essentielles ?

Le probleme est que l'offre restante est quand meme intéressante. c'est juste qu'on a pas de" comparatif sur le niveau de prix.
J'ai deja proposé le sans suite pour défaut de concurrence. cela n'a pas été retenue

RJ est optimiste mais avez vous au moins le prix total du DQE, pour moi ce serait le minimum absolu pour tenter de le rattraper...

[An Erminig]

Bonjour,


Moi je ne vois pas ce qui vous empêche de lui demander son dossier de candidature.

Si l'offre est complète, rien que le fait qu'il ait remis une offre avec sa raison sociale, etc. indique qu'il est de-facto candidat. Les pièces doivent vous servir à apprécier sa candidature. D'ailleurs cf. CCP :

Article R2144-2

L'acheteur qui constate que des pièces ou informations dont la présentation était réclamée au titre de la candidature sont absentes ou incomplètes peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai approprié et identique pour tous.
Les dispositions du premier alinéa s'appliquent dans le cas où l'acheteur constate qu'une candidature a été présentée en méconnaissance de l'article R. 2132-7.

[speedy]

Si l'offre est complète,

ben non, l'énoncé dit qu'il manque BPU et DQE .....