Résiliation aux frais et risques

[Commandeepubliquee]

oui il doit être en mesure de vérifier que vous n'allez lui imputer que les travaux restant à faire et pas autre chose. Par contre il ne peut pas s'adresser et encore moins  "donner d'ordre" au nouveau titulaire ni au MOE.
vous devez respecter la procédure sinon vous ne pourrez pas lui imputer le surcoût ....

Bjr,

Je me permets de rebondir sur ce sujet.

En cas de résiliation aux frais et risques après l'attribution d'un nouveau titulaire, l'ancien titulaire à qui le marché a été résilié doit avoir l'information de ces attributions.

Y a t il un formalisme particulier et des informations clés à indiquer dans ce courrier ?

Cdl

[speedy]

courrier en RAR pour date certaine
nom du nouveau titulaire, montant global, date de début des prestations, dossier CCTP, DQE vierge et BPU vierge (les PU sont susceptibles de dévoiler des méthodo d'entreprises couvertes par le secret des affaires ...)

[Commandeepubliquee]

courrier en RAR pour date certaine
nom du nouveau titulaire, montant global, date de début des prestations, dossier CCTP, DQE vierge et BPU vierge (les PU sont susceptibles de dévoiler des méthodo d'entreprises couvertes par le secret des affaires ...)

Bjr,

Avec un marché forfaitaire , il faut transmettre la DPGF vierge ?

Cdl

[speedy]

Avec un marché forfaitaire , il faut transmettre la DPGF vierge ?

la partie que vous aviez établie oui,  le complément fait par le titulaire peut être protégé par le secret des affaires mais pas le prix global ....
si laissé à l'initiative des candidats alors non , juste le prix global