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délais en heures ou jours... et du coup les pénalités aussi ?

Démarré par anneclaudie, Mars 17, 2021, 12:20:59 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

anneclaudie

bonjour,
je travaille sur un dce de location de matériels de chantier.
J'ai un délai de mise à disposition du matériel : critère à 15 %.

sur la précédente consultation, certains oe  avaient des délais très courts : 2h ou 4 h et d'autres des délais de 24 à 48h selon la localisation ou leur process.

Les pénalités... il faut que je tienne compte des délais qu'ils m'ont précisés..

Est-ce que je peux écrire que les pénalités seront appliquées selon la même unité de temps de livraison proposée ?
C'est -à-dire
si l'OE répond avec un délai de 2h, il sera pénalisé par retard par tranche de 2 h.
Si un OE répond avec un délai de 24h, il sera pénalité par tranche de 24 h de retard ?
etc.. etc.


qu'il y ait une corrélation entre le délai proposé et le délai à partir duquel s'applique la péna ?
qu'en pensez-vous ?

speedy

possible mais qui fixe le montant unitaire de la pénalité  :-[
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Avez vous un critère sur ce délai ?

Comme speedy, comment comptez vous déterminer le montant de la pénalité ?

Prenez vous en compte (critère ou délai)  les heures 24 h ou les heures ouvrées ?

Quid des jours non ouvrés ou des demandes faites en dehors des heures d'ouverture ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

TpF

Bjour,

Vous êtes en phase de préparation du DCE, définissez votre besoin !
Quel est le délai maximal que vous exigez et à partir duquel vous souhaitez appliquer des pénalités ?

C'est vous qui fixez votre besoin et si vous valorisez des délais plus courts avec un critère à 15%, pour moi, c'est du favoritisme local !

M. Oe. T.P. mais je me soigne ;-)

anneclaudie


anneclaudie

Citation de: TpF le Mars 17, 2021, 01:07:39 PM
Bjour,

Vous êtes en phase de préparation du DCE, définissez votre besoin !
Quel est le délai maximal que vous exigez et à partir duquel vous souhaitez appliquer des pénalités ?

C'est vous qui fixez votre besoin et si vous valorisez des délais plus courts avec un critère à 15%, pour moi, c'est du favoritisme local !



Ha ouais... vu comme ça effectivement...
Je vais corriger tout ça.

speedy

pas du favoritisme sauf si vous mettez en heures car ça impose un dépôt sur place à proximité du point de livraison et du personnel en stand by  .....
par contre ça peut favoriser les gros locaux qui ont des locaux avec du stock et du personnel occupé sur des tâches qui peuvent être décalées de  2 à 4 heures ....
faut doser selon votre vrai besoin .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Citation de: TpF le Mars 17, 2021, 01:07:39 PM...
C'est vous qui fixez votre besoin et si vous valorisez des délais plus courts avec un critère à 15%, pour moi, c'est du favoritisme local !
...

Cela dépend du matériel et des conditions dans lequel son emploi est envisagé.
Toutefois, effectivement dans de tels cas, si par exemple ce sont des conditions liées à la sécurité, il est sans doute plus opportun de spécifier un délai maximal court (ce qui n'empêche pas d'avoir un critère). Toutefois il est nécessaire de pouvoir justifier cette exigence. 
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

hpchavaz

Citation de: anneclaudie le Mars 17, 2021, 01:08:23 PM
Pourcentage sur le montant de la commande en retard.
Pourquoi pas (*), mais comment cela se compose avec la durée du retard ?

*) D'une façon générale, il est difficile de prendre en compte par des pénalités en fonction du montant de la commande ou du marché, à défaut des pertes pour l'acheteur, tout au moins les perturbations qu'induit le manquement (retard dans le cas présent). Si une entreprise a un prix 50% inférieur à celui d'une autre pourquoi la pénalité serait elle différente ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

anneclaudie

#9
Effectivement laisser un délai en heures peut induire versun favoritisme vers le local.
Il s'agit de matériels de chantier alors .mis à part une nacelle ou pelleteuse en urgence pour un désordre..  
Mettre un délai maximal n'empêchera pas un local de répondre avec des heures donc de favoriser le "sur place"..
Comment faire ?
J'ai une vt sur la gamme, son année d'ancienneté...et le prix.

speedy

il faut se caler sur la vie réelle
1 il faut aller chercher le matos donc la distance vous coute en plus de la location, à incorporer dans un critère
2 en principe on réserve au moins la veille , si pas dispo on ne peut pas pénaliser  sauf si réservé  !!! si on arrive le matin pour une prise en main sans réservation c'est au petit bonheur la chance ....

un loueur ne se présentera pas avec une agence à 150 bornes ....sauf si vous avez un lot très spécifique ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

anneclaudie

J'incorpore un coût au km pour aller chercher le matériel ? Basé sur la distance mappy?

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

anneclaudie

Bonjour !
OK dqe/ coût au km.
Et j'indique un délai maxi de mise à disposition.
Et un délai d'urgence.
La je ne risque pas de localisme ?

speedy

pour moi non
en réalité vous ne pourrez jamais être certaine qu'il n'y ait pas de recours mais vous aurez des billes pour vous défendre en argumentant sur la réalité de votre besoin et votre sincérité sur le vrai coût pour la collectivité .
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !