Défaillance de l'ensemble des membres d'un groupement

[bellecourgette]

Pour moi vous n'avez justement pas de substitution.

[Ororo Munroe]

j'ai le même style de question ...
les faits :
un marché attribué à un groupement
donc répartition des tâches et des frais entre les membres du groupement

le mandataire ne fout plus rien
je sais on devrait déjà commencer par sanctionner ... mais on aime pas "l'artillerie lourde" chez moi
le cotraitant a pallié (en partie ?) aux manquements du mandataire
mais on ne peut le payer que sur les tâches qu'il devait exécuter ...

comment procéder ??
quelle forme doit prendre le "retrait" du mandataire au profit du cotraitant

la meilleure solution serait de résilier au tort du titulaire
mais c'est pas la solution voulue en interne

merci d'avance de votre aide

[speedy]

avenant modifiant la répartition ....

[Ororo Munroe]

avenant modifiant la répartition ....

il me faut quand même une lettre comme quoi le mandataire se "retire"

[bellecourgette]

Ce srait le mieux, en effet.

[speedy]

je comprends pas : il ne peut pas y avoir d'avenant siu le mandataire actuel ne le signe pas donc que voulez vous dire ?

[Ororo Munroe]

je comprends pas : il ne peut pas y avoir d'avenant siu le mandataire actuel ne le signe pas donc que voulez vous dire ?

en fait, mon mandataire a disparu de la circulation. Je n'arrive pas à savoir auprès de mon ST si même le mandataire a réalisé une quelconque partie des tâches qu'il devait réaliser ... et je sais pas si le cotraitant s'est entièrement substitué au mandataire dans l'exécution des prestations.

ma collectivité ne veut pas résilier
faut donc que je trouve une solution ....

[speedy]

disparu ?
çà veut dire entreprise dissoute  (voir faillite ) ? ou qu'il fait le mort ?

[Ororo Munroe]

disparu ?
çà veut dire entreprise dissoute  (voir faillite ) ? ou qu'il fait le mort ?

il fait le mort

et ma collectivité veut pas "sanctionner" ... la flegme d'utiliser l'artillerie lourde ...

[speedy]

donc avenant possible, dites au deuxième membre qui travaille que si pas d'avenant pas de paiement, çà va bouger ....

[Ororo Munroe]

donc avenant possible, dites au deuxième membre qui travaille que si pas d'avenant pas de paiement, çà va bouger ....

complètement d'accord sur le principe ...

mais admettons que le mandataire ait rien foutu du tout
et qu'il foutra plus rien ...

aurais je pas intéret à faire signer l'avenant par le mandataire et par le cotraitant
un avenant un changerait la composition du groupement en substituant le cotraitant au mandataire voire en changeant le "titulaire" et en faisant disparaitre le mandataire, serait-il "légal"

[speedy]

oui mais délicat d'éjecter complètement, faudrait que celui qui reste assume le fait qu'il ne pourra plus se retourner contre son ex cotraitant .....

[Ororo Munroe]

oui mais délicat d'éjecter complètement, faudrait que celui qui reste assume le fait qu'il ne pourra plus se retourner contre son ex cotraitant .....

t'aurais une idée de la forme rédactionnelle que ça pourrait prendre
on peut pas faire une répartition des tâches avec 0¤ pour le mandataire ?
pt1 faut trouver une solution alors que le plus simple serait de taper un bon coup sur le mandataire

[Ororo Munroe]

en fait j'en apprends plus :

- le mandataire a jamais rien fait à part venir à la réunion de lancement/ de démarrage des études
- le cotraitant s'est donc substitué à lui et peut se substituer à lui pour le reste de la mission ...
- nous n'avons pas de décomposition de la mission par tâches et donc par sous ...
- le mandataire est gravement malade ...

vous avez une solution magique

[speedy]

en fait j'avais compris que les prestations étaient individualisées...
de la négo :
s'il est malade y a t il d'autres personnes dans son entreprise
si oui faut voir comment ils s'organisent
si non alors une négo pour que l'autre soit mandataire
si le premier a fait des prestations et qu'il sort : penser aux assurances du "restant" qui doivent reprendre le passé, je préfère de loin ne transférer que la mention mandataire !