Défaillance de l'ensemble des membres d'un groupement

[R.J]

Dans un tel cas, je réfléchirais en pur civiliste.

Vous avez un contrat conclu avec une entité non personnalisée faite de plusieurs co-traitants, dont tous ont signé une convention de groupement, et tous sauf un ont donné mandat à un mandataire.

Le mandataire, pour une raison quelconque, disparait. Vous avez toujours un cocontractant, mais plus d'interlocuteur.

La solution la plus simple me semble donc la révocation des mandats et la désignation d'un nouveau mandataire. Le mandataire initial  reste obligé au titre de la convention de groupement, en tant que cotraitant, et n'est donc délié d'aucune responsabilité, mais vous récupérez un interlocuteur.

Pour les aspects financiers, ils importent peu dès lors que le cocontractant est une forme d'"association" sans personnalité.


Et sans problème d'exécution, pourquoi résilier ?



C'est très théorique comme vision, et plus délicat à mettre en oeuvre en pratique, mais me semble au moins une manière raisonnable d'aborder le problème.


Cordialement,

[Ororo Munroe]

donc si, suite à un courrier du mandataire, je fais un avenant comprenant le changement de mandataire et une nouvelle répartition des tâches et des sous, ça serait bon ?
je suis obligée de maintenir un minimum de rémunération à l'actuel mandataire ? même s'il fait rien ?