petit lot

[anneclaudie]

bonjour,

je termine la rédaction d'un petit lot que nous allons vite lancer.
Sur un AO de travaux.
Est-ce que je peux lancer le petit lot avant l'ao,
petit lot lancé demain
ao lancé fin de semaine prochaine
ou faut-il attendre ?

[speedy]

perso je lance (surtout avec si peu de décalage...)

[Michel]

+1     rien n'oblige à un ordre particulier

[Ponta]

+1. Les marchés allotis se lancent comme bon vous semblent.
Par exemple :
1er AAPC : lots 5, 18 et 37,
2e AAPC : lots 2, 3 et 19,
3e AAPC : relance du lot 18 infructueux et du lot 2 sans suite,
4e AAPC : lots restants.

[mighty]

idem ! l'essentiel étant que vous assuriez bien la traçabilité de la chose avec une note. A conserver pour faire les liaisons entre les deux procédures. Ou alors vous inscrivez carrément dans votre CCAP du petit lot le petit laius pour expliquer la chose.
Ca évite six mois plus tard de se dire pourquoi on a fait ça déjà ? 

[speedy]

pas dans le CCAP mais dans un rapport de présentation !!!

[mighty]

pourquoi pas ? Moi je le mets dans le CCAP en expliquant que c'est une procédure petit lot car inférieur et patati patata. ça ne mange pas de pain. Après je détaille généralement dans une note afin de bien tout tracer

[Michel]

    Dans la CCAP ! ?   
Mais le CCAP est un document contractuel ! pas un document de consultation ou d'information !
Donc pas de soucis pour la transparence ; mais pas dans le contrat (marché)    ce n'est pas sa place pour moi.

[lepouch]

Moi je le mets dans le CCAP ..... ça ne mange pas de pain.

Ça mange pas de pain ... mais, comme ça sert à rien, ça mange de la place !

[mighty]

  Ben je n'ai pas dit que cela avait un intérêt énorme. C'est juste pour tracer et rester informer (notamment les autres services internes). On peut faire une note également annexe.

[Michel]

C'est juste pour tracer et rester informer (notamment les autres services internes). On peut faire une note également annexe.

Ok mais PAS dans le contrat ! (CCAP & C°)   svp
Note annexe : OUI

[Piko]

Bonjour,

Peu familiarisé avec les petits lots, je lis que l'article R 2123-1 du CCP donne 2 conditions :

Un lot d'un marché alloti dont le montant total est égal ou supérieur aux seuils de procédure formalisée et qui remplit les deux conditions suivantes :
a) La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000 euros hors taxes pour des fournitures ou des services ou à 1 million d'euros hors taxes pour des travaux ;
b) Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots

Exemple :
Si j'ai 2 lots à 1 million et que mon total dépasse le seuil pour passer une procédure formalisée (ex : dépassement d'assez peu), je peux donc prendre un des 2 lots pour le passer en MAPA. En retirant ce "petit lot", mon total descend en dessous du seuil de procédure formalisée, mais je reste obligé de passer une procédure formalisée pour les autres lots + le 2ème petit lot que je n'aurais pas choisi pour le MAPA.

Je ne comprends pas l'intérêt de séparer un "petit lot" des autres. Quel est l'intérêt de se coltiner 2 procédures au lieu d'une seule  

[speedy]

de gérer le temps par rapport au planning de l'ensemble

[hpchavaz]

de gérer le temps par rapport au planning de l'ensemble

Très fréquent sur les opérations/travaux d'infrastructures notamment en début (marchés de préparation : dégagements d'emprises etc.) et en fin (marchés de "finition"), ces opérations pouvant se dérouler sur de nombreuses années.

[Nina]

Bonjour,

soit une opération de construction de logement sur une parcelle qui nécessite un défrichage ( arbre) et démolition d'une petite maison.

On est d'accord, je considère le tout comme une unité d'opération, je ne peux pas comptabiliser d'un côté le défrichage et la démolition d'un côté et la construction de l'autre pour le calcul des seuils?

D'autre part, pour le calcul des petits lots (MAPA) je prends en compte le cout total de l'opération ( défrichage (20 000) + démolition ( 130 000) + construction ( 6M))?

J'ai besoin d'être rassurée.