AMO et MOE

[Market]

Bonjour,

J'aurais voulu savoir si un AMO est un conducteur d'opération au sens de la loi MOP.
J'ai un client qui veut passer un marché non alloti pour rechercher un AMO qui sera aussi maître d'œuvre. Pour moi il y a incompatibilité conformément à l'article 6 mais comme je ne maitrise pas du tout toutes ces notions, j'aurais souhaité avoir votre avis svp.

Merci !

[Virkiel]

Cet article répond à tes interrogations :

http://moniblogs.lemoniteur-expert.com/btp_ppp/2007/01/amo_ouet_matris.html

Et il apparait peu vraisemblable qu'un MOE puisse être aussi un AMO

[Market]

Chouette, merci !
Je vais lire le CCTP à la lumière de cet article.

[lepouch]

J'aurais voulu savoir si un AMO est un conducteur d'opération au sens de la loi MOP.

La conduite d'opération est une mission d'assistance générale à caractère administratif, financier et technique.
"La mission de conduite d'opération est exclusive de toute mission de maîtrise d'œuvre portant sur le même ouvrage et fait l'objet d'un contrat" (loi MOP Titre 1er Art 6).
Pour moi, L'AMO correspond à des missions d'expertise et de conseil, destinées à fournir au Maitre d'ouvrage une aide à la décision dans tous les domaines de compétence requis pour le projet.
Ces misions ne s'appliquent qu'à des études ou interventions ponctuelles et ne peuvent correspondre à une assistance générale.
Dès lors, si cette dernière condition est vérifiée, il n'y a pas de problème à cumuler cette mission avec le maitrise d'œuvre ...

[speedy]

y a quand même un problème : il faut s'assurer du contenu réel et pas simplement du titre de la mission .....

[Market]

y a quand même un problème : il faut s'assurer du contenu réel et pas simplement du titre de la mission .....

Oui, tu as raison, je suis en train de lire le CCTP.

J'ai fait une fausse manip' sur ton message Speedy, je suis désolée.

[speedy]

pas de souci

[Market]

En fait, l'assistance porte, en phase d'étude AVP, sur l'actualisation des données techniques issues des différents diagnostics qui ont été réalisés. J'avoue ne pas comprendre pourquoi cette mission ne s'intègre pas à celles qui peuvent être données au MOE finalement.
Dans le cas d'espèce, il s'agit de travaux d'entretien de bâtiment (étanchéité, travaux électriques, etc.).

[speedy]

possible juridiquement mais pas souhaitable financièrement parce qu'après il va pouvoir dire qu'il n'avait pas tous les éléments pour chiffrer correctement son forfait de rémunération et donc il lui faut une rallonge .....

[Market]

possible juridiquement mais pas souhaitable financièrement parce qu'après il va pouvoir dire qu'il n'avait pas tous les éléments pour chiffrer correctement son forfait de rémunération et donc il lui faut une rallonge .....

Je ne comprends pas : s'il réactualise, il a les données. Non ?

Donc, du coup, il est préférable de distinguer cette mission d'actualisation avec celle de maître d'œuvre alors. Soit un lot pour l'actualisation des données et un lot pour la maitrise d'œuvre.

[fanchic]

En fait, l'assistance porte, en phase d'étude AVP, sur l'actualisation des données techniques issues des différents diagnostics qui ont été réalisés. J'avoue ne pas comprendre pourquoi cette mission ne s'intègre pas à celles qui peuvent être données au MOE finalement.
Dans le cas d'espèce, il s'agit de travaux d'entretien de bâtiment (étanchéité, travaux électriques, etc.).

je rejoins SPEEDY (malgré sa vitesse!)

Tu as à ta disposition des diagnostics dont certains ne sont pas tous jeunes
Tu veux attendre l'avant projet pour demander au MOE s'il a besoin de diagnostics à jour ou si les diagnostics disponibles sont suffisants.
Il serait imprudent qu'il se contente des diagnostics anciens. Donc il te demandera des nouveaux.
Ces nouveaux diagnostics risquent de faire apparaître des travaux non prévus dans le programme de MOE
Si tel est le cas, le MOE aura plus d'études à réaliser donc souhaitera une rémunération complémentaire.

Mon conseil : actualise tes diagnostics, çà te servira à finaliser ton programme pour consulter ton MOE

[speedy]

réponse à Market :
non s'il faut actualiser c'est qu'elles ne sont pas exactes !
non il faut deux consultations : la deuxième ayant besoin des résultats du  marché consécutif à la première consultation

[Market]

ah d'accord. Merci. 

[Market]

Apparemment, le service a prévu le coup et prévoie dans ce cadre une rémunération avec une partie fixe et une partie variable, cette dernière partie étant dédiés aux études complémentaires qui pourraient être réalisées mais dans une certaine enveloppe. 

[speedy]

partie variable dans un forfait, quesaco ?