Notification et mise au point

[mighty]

Pourquoi abandonne tu ma belle courgette ? je sais c'est toujours des sujets incompréhensibles avec mio ;-) Je t'assure la cahier des charges est clair mais la réponse moins ! pour éviter tt pbr du style j'avais pas compris ça sinon mes prix n'auraient pas été ça, je devance !!!

Donc dans la mise au point je peux également indiquer les précisions sur l"'offre de l'OE et non pas sur mes documents !!!

[Michel]

voui,

par exemple :
"page 42 de l'offre ; le paragraphe de xxx est réputé non écrit" ou tout autre besoin,


dans les limites du raisonnable et de ne pas dénaturer la mise en concurrence faite.

[mighty]

Ben là ou je voulais en arriver si je pénalise déjà l'entreprise au niveau de sa valeur technique. Elle arrive quand même première.

Sur des points précis je peux essayer de préciser certains éléments pour arriver là ou je voulais aller !!!! Est ce dénaturer la mise en concurrence ? Façon elle est arrivé première

[Alf]

Petite question sur le sujet.

En AOO, entreprise retenue en CAO à 12h, Autorisation de signature en Conseil à 20h.
Sauf qu'il y a une petite mise au point à faire (un point de détail sur un arrondi).

Je voudrais savoir s'il est possible de passer une mise au point après délibération?
Avant signature et notification, c'est sûr, mais après délib...

[agglo92]

Pour moi oui c'est possible, la délibération doit prévoir l'autorisation de signer l'AE et la mise au point n'est qu'une annexe de cet A.E. qui ne sert qu'à rectifier certaines erreurs matérielles ou modifier certains points de détail de l'offre.

[acheteur]

D'accord avec agglo92 (pour une fois :-)

[Alf]

Ok, impec.

[agglo92]

ça se fête acheteur !

[RV]

Bonjour, je remonte ce sujet car g bien besoin de vos lumières.

MAPA à prix unitaires avec mini/maxi. Durée: 12 mois + 2 reconductions de même durée.
Sur deux lignes du BPU correspondant à deux prestations, nous n'avons pas indiqué que cette prestation est annuelle. Au final, les OE ont renseigné le prix pour une unique prestation alors qu'on a besoin de cette prestation tous les ans.
Pour rectifier le tir, plusieurs solutions envisagées:
- soit une mise au point du marché indiquant que ces deux lignes sont entendus comme des prestations annuelles => en conséquence, le montant global du marché est augmenté mais la notice du minefe indique que le formulaire de mise au point DC12 ne concerne que les AO;
- soit un avenant avt que la maxi ne soit atteint.

Et je ne me vois pas renvoyer un BPU et un AE modifié pour que l'attributaire indique ses nouveaux prix? Ce serait fausser la concurrence, non?

Merci pour vos réponses ;-)

[speedy]

Pour moi oui c'est possible, la délibération doit prévoir l'autorisation de signer l'AE et la mise au point n'est qu'une annexe de cet A.E. qui ne sert qu'à rectifier certaines erreurs matérielles ou modifier certains points de détail de l'offre.

pour moi non
on passe au conseil un dossier sans bavure !

[Michel]

Pour RV :
ne pas mélanger la durée du marché et ses reconductions.
Votre marché à une durée (peu importe sa valeur) , les mini / maxi sont implicitement pour ce marché donc pour cette durée.
Si celui-ci est reconduit (ce qui n'est ni obligatoire, ni garantie), il le sera à l'identique en tout : durée et mini/maxi et ...

Où est votre problème ?

[RV]

Pour RV :
ne pas mélanger la durée du marché et ses reconductions.
Votre marché à une durée (peu importe sa valeur) , les mini / maxi sont implicitement pour ce marché donc pour cette durée.
Si celui-ci est reconduit (ce qui n'est ni obligatoire, ni garantie), il le sera à l'identique en tout : durée et mini/maxi et ...

Où est votre problème ?

La durée totale est de 36 mois à condition que les deux reconductions se fassent. Un mini et un maxi annuel ont été prévus au marché.
Ds le CCTP et le BPU, g des prestations uniques qui pourront être exécutées dans les 36 mois et g des prestations annuelles (carte de voeux par exemple). Malheureusement, pour deux prestations qui devront être exécutées chaque année, le BPU ne permet pas d'indiquer le coût sur 3 ans.
Ce qui m'embête, lorsque ces prestations seront exécutées, je ne pourrais pas les redemander pour les années suivantes puisque ds le montant global, n'est pas inclus le coût de ces deux prestations pour les deux reconductions.
D'où ma question: mise au point ou avenant?

[Michel]

La durée totale est de 36 mois à condition que les deux reconductions se fassent. Un mini et un maxi annuel ont été prévus au marché.
Ds le CCTP et le BPU, g des prestations uniques qui pourront être exécutées dans les 36 mois et g des prestations annuelles (carte de voeux par exemple). Malheureusement, pour deux prestations qui devront être exécutées chaque année, le BPU ne permet pas d'indiquer le coût sur 3 ans.
Ce qui m'embête, lorsque ces prestations seront exécutées, je ne pourrais pas les redemander pour les années suivantes puisque ds le montant global, n'est pas inclus le coût de ces deux prestations pour les deux reconductions.
D'où ma question: mise au point ou avenant?

Votre marché est mal rédigé !
La durée du marché n'est pas de 36 mois, mais de 12 mois ! C'est écrit ainsi à votre marché.
Vous ne pouvez pas prévoir des prestations sur les année 2 et 3 si ces années ne sont pas certaines !
Pourquoi vouloir faire un marché annuel, si votre besoin est de faire un marché de 3 ans ? (év. résiliable annuellement)

Mise au point du marché (y'a un gros boulot à faire pour une bonne mise au point)

[RV]

Votre marché est mal rédigé !
La durée du marché n'est pas de 36 mois, mais de 12 mois ! C'est écrit ainsi à votre marché.
Vous ne pouvez pas prévoir des prestations sur les année 2 et 3 si ces années ne sont pas certaines !
Pourquoi vouloir faire un marché annuel, si votre besoin est de faire un marché de 3 ans ? (év. résiliable annuellement)

Mise au point du marché (y'a un gros boulot à faire pour une bonne mise au point)

En effet, vous mettez le doigt dessus.
Il y a moulte prestations à exécuter mais on ne sait pas qd elle seront commandées (d'où les 36 mois) et si elles vont toutes êtres commandées (c'est politique). On a donc mis un mini et un maxi par an sachant qu'à l'issue des 3 ans, certaines prestations n'auront p-ê pas été commandées.
Sur l'AE, faut bien indiquer le montant global sur la durée totale du marché? C'est pour ça qu'il y a des prestations récurrentes et d'autres non. Et là, on a oublié la récurrence de 2 prestations non comprises ds le montant figurant à l'AE et le BPU.

[manigoldo]

Vous êtes à quel stade de votre procédure? (et il s'agit de quel type de procédure)

Concernant la rédaction relative à une durée de 12 mois + 2x 12, je ne vois pas personnellement aucune difficulté et aucune erreur de rédaction (ça fait bien un marché d'une durée totale de 36 mois (reconductions comprises) - arrêt CE 23 fev 2005, ATMMP, la décision du PA de reconduire un marché dans les conditions prévues par l'article 15 du code est une simple décision de poursuivre l'execution du marché, non une décision de passer un nouveau contrat) .

Par contre ce que je comprends moins , c'est que , si la prestation est sans durée, que tu es dans un marché à bon de commande, qu'est ce qui vous empêche de toute façon de recommander la prestation? le montant maxi? (quel est le type de prestation? par exemple , si vous aviez oublié de mettre que la carte de voeux est annuel, et bien vous en auriez commander une la premier année, et une la seconde année quel est le problème?)