Notification et mise au point

[mighty]

Salut à tous, quelqu'un aurait il un document ou une info sur la mise au point ?

Voilà suite à l'analyse des offres le futur titulaire est choisi. La mise au point intervient elle après l'envoi des lettres aux OE dont les offres ne sont pas retenues ou avant ?

Selon moi : demande DC7 & DC6  --> envoi lettre offre non retenue --> attente du délai de 10 jours --> mise au point + notification. Ai je bon ?

C'est assez urgent ! Helppppp

[tragique_fernand]

La mise au point peut intervenir à tout moment entre l'attribution du marché et sa signature par le pouvoir adjudicateur :-) maintenant il est effectivement plus sage d'attendre que le candidat retenu produise ses certificats officiels avant de discuter de la mise au point avec lui.

[Michel]

idem, dans l'ordre que vous voulez.
Le DC12 (de mémoire) est le modèle de circonstance.

[bellecourgette]

Vous avez plutôt intérêt de vous assurer que le candidat pressenti accepte les termes de la mise au point du maché avant d'écrire aux autres qu'ils ne sont pas retenus. Imaginez qu'il ne signe pas votre mise au point !

[mighty]

Ben dans ce cas là je l'élimine et je prends le deuxieme sur ma liste ! D'un autre côté j'ai pris une autre hypothèse à savoir : commencer la mise au point une fois le délai de ref terminé car imaginez que je commence la mise au point, tt est OK et il y a un recours. C'est une perte de temps !

[bellecourgette]

Mais auparavant, vous aurez déjà écrit au 2ème qu'il n'est pas retenu ! et puis vous lui dites qu'il est retenu ! et vous écrivez aux autres quoi?
La mise au point ça prend 10 mn de rédaction, ça s'envoie par mail, et l'entreprise vous la retourne le lendemain signée.

[mighty]

Salut dans le cadre de ma mise au point puis je poser des questions pr préciser certains élements de la méthode pr exécuter la mission du genre :

Alors c'est un marché de LLD pr des véhicules
- précisions sur les modalités de la franchise
- ou son fait les entretiens
- obligation de fournir un véhicule pr tte immobilisation et non pr certaines catégorie
- précise les heures de livraisons
- modalités de présentation des factures
Est ce bon ?

[bellecourgette]

Heu, ça fait partie de l'analyse de l'offre et non d'une mise au point me semble-t-il...

[acheteur]

Effectivement cela aurait pu faire l'objet de demandes de précisions/compléments à la teneur de l'offre.
Mais pourquoi pas, allez-y, vous n'avez pas trop le choix

[mighty]

Oui je sais que cela se rapproche plus de la précision de l'offre mais nous ne souhaitions pas aller aussi loin en posant des tonnes de questions. L'offre était de bonne qualité quand même. Reste des petits points obscurs que nous souhaitions clarifier histoire de partir sur de bonnes bases.

Donc cela peut faire l'objet d'une mise au point no soucy ? Donc j'envoie mon DC12 à l'entreprise et elle me répond sur ces bases là ? je ne fais pas d'erreur au sens juridique du terme. Parce que pr moi la mise au point c'était plus sur les prix délais etc.

[bellecourgette]

Oui je sais que cela se rapproche plus de la précision de l'offre mais nous ne souhaitions pas aller aussi loin en posant des tonnes de questions. L'offre était de bonne qualité quand même. Reste des petits points obscurs que nous souhaitions clarifier histoire de partir sur de bonnes bases.

Donc cela peut faire l'objet d'une mise au point no soucy ? Donc j'envoie mon DC12 à l'entreprise et elle me répond sur ces bases là ? je ne fais pas d'erreur au sens juridique du terme. Parce que pr moi la mise au point c'était plus sur les prix délais etc.

ben pour moi aussi : vous demandez des compléments à cette offre et vous auriez dû demander ce type de compléments à l'ensemble des candidats avant d'en retenir un. Donc pour moi, c'est illégal cette mise au point.

[Michel]

Pour moi, c'est OK.
La mise au point concerne TOUS les points obscures qui nécessite un éclaircissement.
mais certes, par au point de modifier substantiellement la mise en concurrence.
Là ça me semble honnête et OK.



a titre perso, je la rendrais bien obligatoire pour TOUT les marchés

[mighty]

Je suis d'accord avec toi Michel. Cela permet vraiment de clarifier certains points.

Belle courgette, je ne suis pas forcément d'accord avec toi. Pourquoi demander à tous les candidats ? Si par exemple un, dans sa note méthodologique n'en parle absolument pas. Pourquoi lui donner la chance d'en parler ? Ou un autre qui en parle mais qui ne détaille pas forcément alors que l'autre détaille tout.

Non ce candidat a traité des points. Ils ne sont pas forcément explicites; Je le pénalise sur la valeur technique. Apres s'il arrive premier, il arrive premier. Histoire de bien clarifier les choses (car c'était quand même clair), je fais une mise au point avant de me faire chier dans l'exécution. je préfere reculer avant que pendant ;-)

Mais apres ma logique n'est pas forcément tjours ok avec le CMP donc je préfere anticiper ;-)

Donc pr conclure, j'envoie le DC12 et lui me le retourne avec les précisions en annexes ou directement sur le DC12 ? Puis je l'inviter à mon bureau pour discuter avec lui et prendre en direct la discussion ?

[bellecourgette]

J'abandonne.

Si tu voulais ces renseignements dès le début, il fallait monter un cahier des charges en conséquence non? Et non laisser les candidats faire une proposition dans un sens ou dans l'autre...

Il me semble en tout cas.

Mais j'abandonne quand même

[Michel]

1) avant la mise au point, le titulaire est retenu (choix interne, pas de document transmis)
2) vous le "convoquez" dans votre bureau et vous rédigez ensemble le DC12 (ou équivalent) ; mais comme pour un marché, c'est VOUS qui tenez la plume et imposez vos choix
3) vous lui tendez le document qu'il signe
4) vous l'annexez à l'AE
5) vous mettez le tout en signature définitive interne

Bon maintenant le téléphone c'est également possible, puis vous écrivez tranquillement votre DC12, et l'envoyez au soumissionnaire retenu.

Exemple DC12 :
CCAP page 4 , "azerty" est remplacé par "qwerty"
CCTP page 37 paragraphe 5 après "stroumph", il est ajouté : "le titulaire s'engage a . . . ."
BPU : Tout les prix du marché sont remplacés par le document ci-joint qui sera le seul utilisé. Il est précisé que cela ne modifie en rien les prix de l'offre, mais clarifie ceux-ci pour permettre une exécution simplifiée du marché.

et tout ce que vous voulez. La forme importe peu pourvu que ce soit précis.