Computation des seuils et choix des procédures dans le cadre d'une opération

[Giorgio]

Bonjour à tous,

Nous devons commencer notre projet de construction d'un bâtiment à vocation administrative et technique.

La question est de savoir si en raison de l'estimation toutes les composantes de l'opération doivent être passées en procédure formalisée ou si nous devons uniquement tenir compte de leurs natures, exemples:
- Programmation en dessous des seuils donc MAPA?
- CT et SPS en dessous des seuils donc MAPA?
- MOE au dessus des seuils donc concours?
- Travaux en dessous des seuils donc MAPA?
- Aménagement intérieur dessus des seuils donc AOO?

Merci

Giorgio

[speedy]

Bonjour à tous,

Nous devons commencer notre projet de construction d'un bâtiment à vocation administrative et technique.

La question est de savoir si en raison de l'estimation toutes les composantes de l'opération doivent être passées en procédure formalisée ou si nous devons uniquement tenir compte de leurs natures, exemples:
- Programmation en dessous des seuils donc MAPA? OK
- CT et SPS en dessous des seuils donc MAPA? OK
- MOE au dessus des seuils donc concours?OK
- Travaux en dessous des seuils donc MAPA? PAS OK : à globaliser avec aménagement intérieur
- Aménagement intérieur dessus des seuils donc AOO? PAS totalement OK car choix   AOO ou AOR,

Merci

Giorgio

[trancestep]

Moe, programmation, ct et sps sont des services associés à l'opération.
Si moe au dessus des seuils, alors tous les services le sont donc.
prog ct et sps en aoo sauf application petits lots

[speedy]

des services certes mais pas du tout du même secteur économique au sens concurrence puisque des agréments différents

[trancestep]

Oui 100% ok, mais au niveau computation, le décret fait état des services nécessaires à l'exécution des travaux sans distinction relative aux agréments.

[R.J]

Le décret fait état des services (et fournitures) mis à la disposition. Pour computer l'opération de travaux.

Les services annexes (PI) restent en computation services (avec la notion d'homogénéité).

[Giorgio]

Bonjour,

Donc si je comprends bien toutes les consultations de marché de service (Programmation, CT, SPS, SSI) seront passées en procédure formalisée bien que ces services n'appartiennent pas aux mêmes secteurs?!

Hypothèse:  prestation de programmation au dessus de 80 000 euros, serons nous obligé de faire des AOO ou AOR?

[speedy]

perso :
la programmation est un service non soumis à agrément comme la géotechnique et la topographie (hors plans parcellaires) donc c'est à additionner pour comparer aux seuils (computation), sur ce poste il est probable que vous dépassiez le seuil de 90 000 mais celui de 209 000 ?

pour les autres avec agrément je n'additionne que par même agrément .....

[fanchic]

Le décret fait état des services (et fournitures) mis à la disposition. Pour computer l'opération de travaux.

Les services annexes (PI) restent en computation services (avec la notion d'homogénéité).

+1 avec SPEEDY

[lepouch]

+1 aussi car il faut regarder aussi les particularités des opérateurs économiques qui peuvent répondre ...
Par exemple, un géometre ne peut pas répondre à un marché de controle technique !

[trancestep]

+1 aussi car il faut regarder aussi les particularités des opérateurs économiques qui peuvent répondre ...
Par exemple, un géometre ne peut pas répondre à un marché de controle technique !

Oui ok, mais on parle de computation des seuils "services" dans une opération de travaux. On fait des marchés distincts par prestations avec les demandes d'agréments nécessaires d'accord. Mais on additionne l'ensemble des estimations des services liées à l'opération de travaux pour savoir sous quelle procédure lancer.
Il est possible d'appliquer les petits lots pour passer certains marchés en MAPA ...

[lepouch]

Je pratique ainsi depuis 15 ans sur des opérations importantes ... jamais de souci ni remarque ...
La seule ambiguité, c'est la programmation car c'est très proche du métier de maitre d'oeuvre.

[Raspoutine]

Mais on additionne l'ensemble des estimations des services liées à l'opération de travaux pour savoir sous quelle procédure lancer.

Sur quoi vous appuyez-vous pour affirmer cela ?

Personnellement je ne vois pas pourquoi on additionnerai le SPS avec le géomètre par exemple même au sein d'une même opération

[regis_mp]

A notre niveau pour les services nous créons deux unités fonctionnelles par opérations:
- une pour la maîtrise d'œuvre et prestations associées (y compris programmiste)
- une pour les autres prestations (contrôle technique, CSPS,...)

[goran]

Sur quoi vous appuyez-vous pour affirmer cela ?

Personnellement je ne vois pas pourquoi on additionnerai le SPS avec le géomètre par exemple même au sein d'une même opération

comme le dit Régis, c'est le cas des "unités fonctionnelles" services dans le cadre d'une opé travaux