conception-réalisation : infructueux ou sans suite ?

[goran]

tout est dans le titre.
1 seule offre (pour 2 candidats retenus...) ouverte par le jury : largement au dessus de l'estimation

Je me pose donc quelques questions, vu que c'est ma 1ère CR (et c'est pas un exemple !) : le jury doit il continuer ses travaux (examen, audition etc ...) sachant que de toutes façons l'offre ne sera pas retenue ? une telle procédure peut elle d'ailleurs être déclarée infructueuse ? et si oui, peut on par exemple repartir en négo ? bref je ne sais pas trop .... Des avis ?

[Kpiaf]

tout est dans le titre.
1 seule offre (pour 2 candidats retenus...) ouverte par le jury : largement au dessus de l'estimation

Je me pose donc quelques questions, vu que c'est ma 1ère CR (et c'est pas un exemple !) : le jury doit il continuer ses travaux (examen, audition etc ...) sachant que de toutes façons l'offre ne sera pas retenue ? une telle procédure peut elle d'ailleurs être déclarée infructueuse ? et si oui, peut on par exemple repartir en négo ? bref je ne sais pas trop .... Des avis ?

Ben, je n'en ai jamais fait mais pour la conception-réalisation, c'est de l'AOR donc c'est possible de déclarer infructueux.
Et toujours sur la même logique on peut prévoir une négociation sur le fondement de 35 I. 1°.

[lepouch]

Bonjour,
Je pensais que la conception-réalisation suivait la procédure d'AOR et qu'il fallait donc un nombre minimum de 5 candidats.
Je suis surpris par le nombre de 2 ...

[plindipwoblem]

Ben, je n'en ai jamais fait mais pour la conception-réalisation, c'est de l'AOR donc c'est possible de déclarer infructueux.
Et toujours sur la même logique on peut prévoir une négociation sur le fondement de 35 I. 1°.

Il faudra convoquer votre jury pour déclarer infructeux et relancer en MN.

[Kpiaf]

Bonjour,
Je pensais que la conception-réalisation suivait la procédure d'AOR et qu'il fallait donc un nombre minimum de 5 candidats.
Je suis surpris par le nombre de 2 ...

C'est au moins 5 (si on fixe un maxi) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres... Heureusement d'ailleurs !

[goran]

on avait prévu 5 candidats, mais on a eu que 2 candidatures ...
si on se calque sur l'AOR, il faudrait donc que le jury émette l'avis de déclarer infructueux (sans examen ni audition alors, à quoi ça servirait ) et que la CAO (oui oui relisez l'article 69) déclare infructueux ...
Et ensuite, pourrait on lancer un toute autre procédure (un marché de Moe classique et un AO de travaux par ex ?) - c'est pour ça que l'infructueux me gêne aux entournures ....

[Kpiaf]

on avait prévu 5 candidats, mais on a eu que 2 candidatures ...
si on se calque sur l'AOR, il faudrait donc que le jury émette l'avis de déclarer infructueux (sans examen ni audition alors, à quoi ça servirait ) et que la CAO (oui oui relisez l'article 69) déclare infructueux ...
Et ensuite, pourrait on lancer un toute autre procédure (un marché de Moe classique et un AO de travaux par ex ?) - c'est pour ça que l'infructueux me gêne aux entournures ....

C'est vrai qu'il y a le double degré "jury + CAO" pour les CT.
Le jury rend un avis motivé : infructueux car inacceptable et la CAO prend la décision de déclarer la procédure infructueuse sur avis du jury.
Ensuite, si c'est infructueux, pourquoi ne pas envisager une négociation sur le fondement de l'article 35 I. 1°... C'est pas impossible, si ?
Cela dit, encore une fois, je n'ai jamais pratiqué donc...

[goran]

C'est vrai qu'il y a le double degré "jury + CAO" pour les CT.
Le jury rend un avis motivé : infructueux car inacceptable et la CAO prend la décision de déclarer la procédure infructueuse sur avis du jury.
Ensuite, si c'est infructueux, pourquoi ne pas envisager une négociation sur le fondement de l'article 35 I. 1°... C'est pas impossible, si ?
Cela dit, encore une fois, je n'ai jamais pratiqué donc...

même si c'est possible, une éventuelle négo n'aboutira à rien (beaucoup trop cher !)

[Kpiaf]

même si c'est possible, une éventuelle négo n'aboutira à rien (beaucoup trop cher !)

Ben dans ce cas, n'utilisez pas la PN sans publicité mais la PN avec publicité préalable.
Si vous avez plus de réponses vous pourrez vérifier le bien fondé de votre estimation...

[goran]

Oui, mais je suis pas certaine qu'on puisse faire du négo à la suite d'une CR ... même calquée sur l'AOR, je n'en suis pas certaine du tout !

[Kpiaf]

Oui, mais je suis pas certaine qu'on puisse faire du négo à la suite d'une CR ... même calquée sur l'AOR, je n'en suis pas certaine du tout !

Pour moi, la CR n'est rien d'autre qu'une procédure d'AOR avec un jury donc je ne vois pas pourquoi il ne serait pas possible de mettre en ½uvre une PN en cas de procédure infructueuse conformément à l'article 35 I. 1°. Cela dit, je n'ai pas de réponse assurée en la matière et il faut reconnaître que le doute est permis.
Personne n'a tenté ce genre de combinaison ?

Reste, en cas de procédure sans suite, les nouvelles possibilités offertes par le décret n°2008-1355 : vous pouvez relancer votre procédure en retenant la procédure de DC (mais seulement pour de la réhabilitation et sous réserve de complexité) ou la PA si le montant est inférieur au seuil de l'article 26 II.

[goran]

Ok mais la question de fond en fait c'est : est ce que je peux déclarer sans suite help, c'est urgent en + !!!

[andoli]

juste un avis: la procédure de conception réalisation prévoit une phase d'audition pas de négociation: les clarifications ou précisions ne pouvant avoir pour effet de modifier les éléments fondamentaux de l'offre (...).
Du coup il parait impossible que les candidats puissent optimiser leur offre financière.

[goran]

juste un avis: la procédure de conception réalisation prévoit une phase d'audition pas de négociation: les clarifications ou précisions ne pouvant avoir pour effet de modifier les éléments fondamentaux de l'offre (...).
Du coup il parait impossible que les candidats puissent optimiser leur offre financière.

mais oui bien sûr, pas de négo possible, donc c'est pour ça que je me demande si on doit poursuivre les réunions du jury d'une part, et d'autre part, comment qualifier l'abandon de cette procédure (infr. ou sans suite) ....

[Kpiaf]

juste un avis: la procédure de conception réalisation prévoit une phase d'audition pas de négociation: les clarifications ou précisions ne pouvant avoir pour effet de modifier les éléments fondamentaux de l'offre (...).
Du coup il parait impossible que les candidats puissent optimiser leur offre financière.

Mais je n'ai jamais parlé d'une négociation pendant la procédure d'AOR ! J'évoquais la possibilité de déclarer infructueux la procédure de CR en AOR et l'engagement d'une nouvelle procédure derrière (en l'occurrence, une procédure négociée avec publicité préalable).
D'autre part, sauf erreur, aujourd'hui, il est possible de passer une CR en recourant au dialogue compétitif (sous réserve d'éligibilité du projet, bien sûr) ou à la procédure adaptée (si inférieur au seuil).
Quant à la suite de votre procédure, je ne vois pas ce qui vous empêche de déclarer sans suite (si vous ne cherchez pas à bénéficier des dispositions de l'article 35 I. 1°). On peut toujours renoncer !