MOE batiment - mission complémentaire

[bigfish]

Pense aussi aux missions SPS et CT (si pas déjà fait...)

[huetes]

le SPS et le CT sont obligatoires?

[bigfish]

Pour ton opération, oui!

[huetes]

ok parce que chez "moi", on me soutient le contraire. Je vais donc essayer de prévoir SPS et CT malgré les réticences de certains.
Merci

[bigfish]

La coordination SPS reléve du Code du travail (articles R. 4532-1 à R. 4532-76). Elle est obligatoire pour tout chantier clos et indépendant de bâtiment ou de génie civil où interviennent plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants, y compris sous-traitants.
Pour le CT, c'est vrai, pas obligatoire pour les 5éme catégories, mais vu le coût que cela va représenter et par rapport à la sécurité que cela apporte, pourquoi s'en priver?
Et qui va garantir la solidité de l'ouvrage, la sécurité des personnes, le respect des réglementations thermique, acoustique, d'hygiène, d'accessibilité aux handicapés ?

[huetes]

ok merci (encore) pour ses précisions.
C'est bien ce qu'il me semblait.

Autre question: Faut-il une dommage ouvrage pour ce type de batiment?

[bigfish]

C'est tout le probléme des assurances! C'est quand on a un probléme et qu'on a pas d'assurance que ça se passe mal!
En toput cas, il n'y

[bigfish]

Y manque un bout...
En tout cas il n'y a pas d'obligation de DO.

[huetes]

Merci beaucoup!!!

[bigfish]

Bon courage!!

[speedy]

Y manque un bout...
En tout cas il n'y a pas d'obligation de DO.

sur quel raisonnement ?