Une bourde dans le NOTI 1 ?

[Dark]

J'ai chargé le nouveau Noti 1 pour l'étudier.

Déjà, je ne vois pas en quoi il remplace le DC6 mais bon...

Surtout, voila ce que j'y lis ;

E - Délai de transmission, par le candidat retenu, des attestations sociales et fiscales.

Pour permettre la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre, vous devez me transmettre, avant le ....................., les documents figurant :
(Cocher la ou les cases correspondantes.)
   en rubrique E (candidat individuel ou membre du groupement établi en France) ;
   en rubrique F (candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger).

Y a pas une cou***e ?  Ou j'ai chargé le mauvais formulaire ?

[Kpiaf]

Ce n'est pas le bon formulaire...
Moi, j'ai rubrique F pour candidat français et rubrique G pour candidat étranger...
Et, dans le détail de la rubrique F, on retrouve :
- Une demande d'attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales datant de moins de 6 mois (article D 8222 5 1°-a du code du travail).
- Une demande d'attestation sur l'honneur du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires (article D 8222-5-1°-b du code du travail).
Ce qui correspond bien à l'ancien DC6.

Va sur le site du MINEFE (commande publique => Formulaires), tu devrais trouver ton bonheur ! ;-)

[goran]

euh ... non c'est bien le bon formulaire, et effectivement y'a un truc qui cloche ...

[Kpiaf]

euh ... non c'est bien le bon formulaire, et effectivement y'a un truc qui cloche ...

Ah bon !
Ce serait moi alors qui n'ait pas le bon ? Pourtant je l'ai pêché, pas plus tard qu'hier, sur le site du MINEFE !
Je mets le mien en pièce jointe, histoire qu'on compare ce qui est comparable.
Dîtes-moi si vous avez le même...

[Kpiaf]

Dîtes-voir... Z'avez vu la date de mise à jour du doc : 30 novembre 2010 !
Alors que je l'ai téléchargé hier...

[goran]

non ce n'est pas le même (mais la date du 30/11 y figurait déjà) euh ..... je ne sais pas mettre une pièce jointe .....

[Kpiaf]

non ce n'est pas le même (mais la date du 30/11 y figurait déjà) euh ..... je ne sais pas mettre une pièce jointe .....

Tu cliques sur "options supplémentaires", en bas à gauche de la fenêtre dans laquelle tu tapes ton messages, ensuite tu cliques sur "parcourir" et tu vas chercher le doc là où tu l'as (correctement) rangé, ensuite tu envoies la sauce ! ;-)

[Dark]

Tout s'explique.

Moi j'avais MJA : 19 novembre 2010 et Edith Piaf à MAJ 30 nov 2010.

Ils ont du se rendre compte de la boulette et ils ont rectifié dare-dare... et en cachette... ^

[goran]

OK

[Kpiaf]

Tout s'explique.
Moi j'avais MJA : 19 novembre 2010 et Edith Piaf à MAJ 30 nov 2010.

Impossible... Edith Piaf est décédée en octobre 1953...
Comment veux-tu qu'elle ait pu récupérer une mise à jour datée du 30 novembre 2010 ?
A titre tout à fait subsidiaire je précise que Piaf (ou piou piou pour les intimes) est le nom de mon chat...
Ce nom lui vient du fait qu'il a démontré un goût immodéré et incontesté pour le vol (dans tous les sens du terme) avant même d'avoir appris à marcher correctement...

[goran]

elle est morte en 1963 Piaf .... je l'sais j'étais née .... alors qu'en 1953 j'y étais pas ....

[Dark]

Ce nom lui vient du fait qu'il a démontré un goût immodéré et incontesté pour le vol (dans tous les sens du terme) avant même d'avoir appris à marcher correctement...

OK, désormais, je t'appellerai "Minou".

[Kpiaf]

elle est morte en 1963 Piaf .... je l'sais j'étais née .... alors qu'en 1953 j'y étais pas ....

Oups, désolée c'est une faute de frappe ! :-)

OK, désormais, je t'appellerai "Minou".

Fait attention... Tu pourrais très bien te faire rebaptiser toi aussi...
Outarde... Ça te va ? :-)

[Dark]

Outarde... Ça te va ? :-)

Oui, avec le handelier dans la ibliothèque...

[Kpiaf]

Oui, avec le handelier dans la ibliothèque...

Alors... Une petite recherche sur google et tu devrais mieux comprendre ! :-)))))))))))))))))))))))))))))))))