indemnistation maquette

[ilhunpea]

Bonsoir,

Dans un MAPA, nous envisageons de demander une maquette ou une simulation 3D. Nous devons indemniser les candidats (plafonné à 400¤ttc). PB: si un candidat nous propose n'importe quoi pour empocher la cagnotte, peut on refuser de verser la somme ?

Comment procédez-vous ?

thank U

[speedy]

on décrit ce qu'on demande et si nonconforme un abbattement pouvant aller jusqu'à plus grand chose à verser ...

[RV]

+1

[tragique_fernand]

on décrit ce qu'on demande et si nonconforme un abbattement pouvant aller jusqu'à plus grand chose à verser ...

fixation de l'indemnité définitive par délibération ? :-)

[ilhunpea]

Merci pour ses réponses. Perso je précise qu'en cas d'offre irrecevable il n'y a pas d'indemnités.

[hpchavaz]

...
Nous devons indemniser les candidats (plafonné à 400¤ttc).... si un candidat nous propose n'importe quoi pour empocher la cagnotte, ...

400¤ ttc, ce n'est pas une cagnotte. La dernière fois que vous avez venir chez vous un plombier, il vous a demandé combien et pour combien de temps. ...

[ilhunpea]

Ba en fait c'était mon cousin, donc il ne m'a rien demandé !!!   ;-)

[max]

Merci pour ses réponses. Perso je précise qu'en cas d'offre irrecevable il n'y a pas d'indemnités.

dans ce cas là qu'est-ce qy'une offre irrecevable?
à mon sens du moment qu'il  ya remise de prestations, il doit y avoir paiement au moins d'une partie de l'indemnité prévue, prévoyez les cas d'abattements

[emptor]

Je pense également qu'une offre remise avec les éléments demandés doit être indemnisée, avec abattement en cas de non conformité avec les exigences du RC.

[Ororo Munroe]

j'ai fait ça pour de la MOE et pour des "esquisses"
J'avais mentionné l'article 49 me permettant une indemnisation

et j'avais mentionné la phrase suivante qui vous laisse une certaine lattitude
"Chaque candidat dont l'offre sera jugée appropriée, acceptable et régulière, se verra attribuer une indemnité plafonnée à 4 000 ¤ TTC au titre de sa participation à cette audition technique et architecturale. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra proposer la réduction ou la suppression de la prime d'un candidat dont les prestations seraient jugées insuffisantes."

bon bien sûr à adapter à votre cas d'espèce et notamment le montant de la prime 

[ilhunpea]

ok merci; je vais reprendre cette clause pour avoir le champ libre. ;-)

[bellecourgette]

Si vous prévoyez le versement d'une prime, il faut délibérer en amont même en MAPA. En revanche et comme pour un concours de moe, celui qui arrêt définitivement la prime, c'est la personne responsable du marché.
Pour un concours de moe, cela ce fait après avis du jury de concours.

[Ororo Munroe]

Si vous prévoyez le versement d'une prime, il faut délibérer en amont même en MAPA. En revanche et comme pour un concours de moe, celui qui arrêt définitivement la prime, c'est la personne responsable du marché.
Pour un concours de moe, cela ce fait après avis du jury de concours.

c'est comme ça que j'ai fait Bellecourgette

j'aurai un bon point ?

ododo en mode faillote et surtout complètement frappadingue ce soir

[bellecourgette]

j'aurai un bon point ?
[

[Ororo Munroe]

en fait ça me fait du bien au moral de lire que je fais pas que des c...eries ...
parce que en interne, c'est plutot comme ça qu'on me voit ... ou comme une empecheuse de tourner rond aussi mais ça c'est typiquement juriste