Plus d'AIC s'agissant des MAPA ?

[the blonde]

Ok, on m'a appris comme cela, je ne me suis jamais trop posé la question du terme à vrai dire...

t'inquiète pas Djibee! Moi aussi, dans mes lettres de rejet, je commence par "j'ai le regret de..." Mais RV est ch'timi, il doit commencer ses lettres de rejet, par salut biloute, mais c'est un rot pour ta pomme... enfin, un truc du style... ;-)))))

[RV]

t'inquiète pas Djibee! Moi aussi, dans mes lettres de rejet, je commence par "j'ai le regret de..." Mais RV est ch'timi, il doit commencer ses lettres de rejet, par salut biloute, mais c'est un rot pour ta pomme... enfin, un truc du style... ;-)))))

Moi je commence pas par "j'ai le regret"..ça plombe la lettre direct.

J'introduis d'abord un diplomatique "je fais suite à votre candidature concernant le marché X et  pour lequel vous nous avez fait l'honneur de bien vouloir déposer une offre. Votre proposition a fait l'objet de toutes les attentions auxquelles elle avait droit mais j'ai le regret........"
LOL

[Djibee]

t'inquiète pas Djibee! Moi aussi, dans mes lettres de rejet, je commence par "j'ai le regret de..." Mais RV est ch'timi, il doit commencer ses lettres de rejet, par salut biloute, mais c'est un rot pour ta pomme... enfin, un truc du style... ;-)))))

Mon Dieu...un ch'ti...

On est presque cousin alors...je suis Picard !

Mais vraiment, on m'a appris que les lettres de rejet s'appelaient lettres de regret !
Remarquez, je trouve pas ça moche...ça donne l'impression qu'on est vraiment désolé, qu'on limite est ému de pas les retenir parce que leur offre est bien trop chère ou que leur produit sont trop mauvais...

Quand je peux, je laisse couler 2 3 larmes sur le papier...il paraît que ça protège contre les référés précontractuels (ça on me l'a pas appris hein ! Je vous rassure, c'est juste une connerie !)

[RV]

Mon Dieu...un ch'ti...

On est presque cousin alors...je suis Picard !

Mais vraiment, on m'a appris que les lettres de rejet s'appelaient lettres de regret !
Remarquez, je trouve pas ça moche...ça donne l'impression qu'on est vraiment désolé, qu'on limite est ému de pas les retenir parce que leur offre est bien trop chère ou que leur produit sont trop mauvais...

Quand je peux, je laisse couler 2 3 larmes sur le papier...il paraît que ça protège contre les référés précontractuels (ça on me l'a pas appris hein ! Je vous rassure, c'est juste une connerie !)

On doit pas avoir de regret, sinon il aurait été attributaire du marché. Vous avez retenu l'offre éco la + avantageuse, dc pas de regret à voir bien au contraire. ;-)
Par contre, on peut dire "j'ai le regret de vous annoncer".....c'est pour la forme, c'est diplomatique, mais en fait, on s'en tamponne. LOL

[Djibee]

On doit pas avoir de regret, sinon il aurait été attributaire du marché. Vous avez retenu l'offre éco la + avantageuse, dc pas de regret à voir bien au contraire. ;-)
Par contre, on peut dire "j'ai le regret de vous annoncer".....c'est pour la forme, c'est diplomatique, mais en fait, on s'en tamponne. LOL

Et encore, je crois que s'en tamponner reste assez léger... :-D

[the blonde]

On doit pas avoir de regret, sinon il aurait été attributaire du marché. Vous avez retenu l'offre éco la + avantageuse, dc pas de regret à voir bien au contraire. ;-)
Par contre, on peut dire "j'ai le regret de vous annoncer".....c'est pour la forme, c'est diplomatique, mais en fait, on s'en tamponne. LOL

voilà! je fais comme ça! mais avant toute chose, je le remercie... c'est super la concurrence, j'adore, mais voilà chouchou, t'as perdu! Vraiment je le regrette, je me suis battue comme une bête pour que ton offre soit retenue, mais avec cette pondération des critères... t'es 7ème! l'important n'est il pas de participer?! ... Et hop, je glisse une magnet coupe du monde que j'ai eu en cadeau chez carrefour...
Tu m'étonnes que je suis adorée, môa!!!

Non, j'avoue j'ai un coup de mou aujourd'hui, j'ai guère envie de bosser...
@Djibee... Mais c'est pas vrai... sur ce forum y a que des Bretons et des Ch'tis... Ca va vite devenir infréquantable! :-)

[Djibee]

Non, j'avoue j'ai un coup de mou aujourd'hui, j'ai guère envie de bosser...
@Djibee... Mais c'est pas vrai... sur ce forum y a que des Bretons et des Ch'tis... Ca va vite devenir infréquantable! :-)

Je suis pas ch'ti, je suis Picard siouplé...!
C'est pas pareil du tout, la Picardie est millénaire, et le ch'ti est une branche récente de l'ancienne Picardie (pour la langue et la culture)...encore bcp de ch'ti ont pas compris qu'ils étaient flamands...mais bon...l'alcoolisme et la consanguinité de nos régions n'aident pas bcp...!

;-)))))

[RV]

Je suis pas ch'ti, je suis Picard siouplé...!
C'est pas pareil du tout, la Picardie est millénaire, et le ch'ti est une branche récente de l'ancienne Picardie (pour la langue et la culture)...encore bcp de ch'ti ont pas compris qu'ils étaient flamands...mais bon...l'alcoolisme et la consanguinité de nos régions n'aident pas bcp...!

;-)))))

Ouhla, ouhla, ouhla......tu t'avances sur un terrain glissant là.
Certes, on a sans doute une origine picarde, mais surtout..... Flamande. Qd tu te promènes vraiment au Nord, les gens ne s'y trompe pas.

[Djibee]

Ouhla, ouhla, ouhla......tu t'avances sur un terrain glissant là.
Certes, on a sans doute une origine picarde, mais surtout..... Flamande. Qd tu te promènes vraiment au Nord, les gens ne s'y trompe pas.

Entièrement d'accord !

La moitié des gens du Nord pensent à tort être ch'ti...Dunkerque,Lille etc...c'est le lion d'or et lampassé de gueule !
Les ch'tis, c'est Valenciennes par exemple...et en fait, c'est Picard !

L'organisation en région fait croire qu'à chaque région existe une culture, mais la culture identitaire dépasse ce cadre trop récent...sur le nord (Picardie, NpdC, Belgique), il n'y a que des flamands et des picards...donc pas d'AIC (il dit qu'il a mal au genou, il dit qu'il voit pas le rapport...) !!

[acheteur]

Entièrement d'accord !

La moitié des gens du Nord pensent à tort être ch'ti...Dunkerque,Lille etc...c'est le lion d'or et lampassé de gueule !
Les ch'tis, c'est Valenciennes par exemple...et en fait, c'est Picard !

L'organisation en région fait croire qu'à chaque région existe une culture, mais la culture identitaire dépasse ce cadre trop récent...sur le nord (Picardie, NpdC, Belgique), il n'y a que des flamands et des picards...donc pas d'AIC (il dit qu'il a mal au genou, il dit qu'il voit pas le rapport...) !!

bjour chtio picard
y a une partie présentation sur le forum si tu veux !

[goran]

On doit pas avoir de regret, sinon il aurait été attributaire du marché. Vous avez retenu l'offre éco la + avantageuse, dc pas de regret à voir bien au contraire. ;-)
Par contre, on peut dire "j'ai le regret de vous annoncer".....c'est pour la forme, c'est diplomatique, mais en fait, on s'en tamponne. LOL

j'dis juste "tu l'as dans l'c.l Lulu" et basta !

[Djibee]

bjour chtio picard
y a une partie présentation sur le forum si tu veux !

ça marche !

j'dis juste "tu l'as dans l'c.l Lulu" et basta !

On gagnerait du temps mais je suis pas sur que le chef accepte de signer...!

[RV]

j'dis juste "tu l'as dans l'c.l Lulu" et basta !

Oh!!!!! ben alors goran??

[bellecourgette]

Vous avez probablement pris connaissance de l'ordonnance du juge des référés du TA de Melun du 29 avril 2010, Association Vivre Vite, 1002057/2 (je n'ai pas vu de commentaire sur la chose, cela a pu m'échapper durant mes congés ....) concernant les pouvoirs du juge du référé contractuel.

Si ce n'est pas le cas, l'essentiel tient à ce point :

Il résulte de ces dispositions (l'art. L. 551-18 CJA) que le juge des référés ne peut mettre en ½uvre les pouvoirs qui lui ont été dévolus que si aucune des mesures de publicités requises pour la passation du marché litigieux n'a été prise, si a été omise une publication au JOUE dans le cas où une telle publication est prescrite ou si le marché litigieux a été signé avant l'expiration du délai exigé après l'envoi de la décision d'attribution aux OE.

La chose m'a étonné en premier lieu, mais somme toute, l'interprétation me semble à la fois conforme au texte du CJA et de la directive de 2007 .... Reste à voir comment le Conseil va se positionner, mais il peut partager le raisonnement.

Si tel était le cas, une conséquence pourrait en être tirée .... La fin des AIC pour tous les marchés de - de 90 K ¤ ... voire de tous les MAPA .... Car somme toute, sous 90 K¤, aucune mesure de publicité n'est définie (et il est tout de même rare qu'il n'y en ait réellement aucune en MAPA), et au dessus de 90 K¤, si la publicité initiale a été faite, pas de souci, pas de problématique de publication au JOUE, et, si l'on en croit l'art. L. 551-15, les MAPA sont des contrats auxquels ne s'applique pas l'obligation de communiquer la décision d'attribution aux candidats non retenus ....

Aucun des moyens de L. 551-18 n'est dès lors susceptible de prospérer ....

Bref, l'extension du mécanisme de l'AIC aux MAPA ne servirait plus à grand chose ....

Je suis encore victime du jet-lag et j'ai raté un point ou ce que j'envisage est cohérent ?

T'aurais un lien STP?

[bellecourgette]

Merci RJ. reste qu'à mon avis on ne peut pas en déduire qu'en MAPA inféreieur à 90 000 ¤ , le pub n'est pas obligataoire et que de ce fait, le juge des référes ne pourra pas sanctionner ce manquement. Ce sera au cas par cas. Qu'en penses-tu?