Avanant pour modifier indices dans clause de révision

[yfetrocho]

De toutes façons, le problème ne devrait pas se poser, puisqu'il est recommandé de ne JAMAIS se servir des indices TP01 et BT 01...

[Ororo Munroe]

question : soit un marché de travaux prévu pour 3 mois en durée
en fait c'est le délai d'exécution 3 mois
et du coup, avec les suspensions etc, ça fait plus d'un an que le marché est notifié ... et les travaux sont pas finis

la boite couine et voudrait voir ses prix révisés

sauf qu'on avait pas mis de clause de révision puisque le marché devait durer 3 mois ...

je peux intégrer une clause de révision par avenant ?
il me semble que non ....
mais j'ai besoin d'un coup de paluche

merci d'avance

[speedy]

pour moi il s'agit de transaction
ou alors d'avenant pour créer un prix d'indemnisation de frais d'attente pour déroulement du marché dans des conditions nouvelles imposées par le MO

[Ororo Munroe]

pour moi il s'agit de transaction
ou alors d'avenant pour créer un prix d'indemnisation de frais d'attente pour déroulement du marché dans des conditions nouvelles imposées par le MO

transaction = délibération ... et ça va pas le faire "politiquement"

tu penses qu'un avenant est possible ?
ça me plait surtout que le Président a délégation permanente pour les avenants quelque soit leur montant et la forme du marché initial ...
à tout hasard, tu n'en aurais pas un modèle dans tes fonds de tiroirs ?

[speedy]

j'ai pas de modèle car dans ce cas il s'agit du corpus lui même à travailler pour le rendre vendable, sexy etc  en fait il faut expliquer en quoi ces conditions sont imposées (si possible aux deux parties car non prévisibles) et en quoi çà a désorganiser l'entreprise et par conséquence çà lui coûte de l'argent donc çà doit être indemniser.
(le cadre général de présentation d'un avenant reste ^d'actualité)
bonne chance pour obtenir tout ce qu'il faut comme renseignements de la part des services (techniques sans doute ?)

[Ororo Munroe]

j'ai pas de modèle car dans ce cas il s'agit du corpus lui même à travailler pour le rendre vendable, sexy etc  en fait il faut expliquer en quoi ces conditions sont imposées (si possible aux deux parties car non prévisibles) et en quoi çà a désorganiser l'entreprise et par conséquence çà lui coûte de l'argent donc çà doit être indemniser.
(le cadre général de présentation d'un avenant reste ^d'actualité)
bonne chance pour obtenir tout ce qu'il faut comme renseignements de la part des services (techniques sans doute ?)

merci speedy
comme d'hab tu me trouves toujours la solution magique qui va bien !

pas de souci pour les renseignements, c'est mon meilleur service acheteur en face

[acheteur]

prix révisés ou actualisés ?

L'actualisation est jouable par voie d'avenant.
puisque que cela aurait du être prévu initialement (travaux = prix fermes forcément actualisables)
et on peut l'expliquer par le retard, qu'il convient de réviser les prix bien que les travaux étaient prévus sur une courte durée.

Par contre si tu veux réviser (révision annuelle ?) cela me paraît plus délicat par avenant.

[Ororo Munroe]

prix révisés ou actualisés ?

L'actualisation est jouable par voie d'avenant.
puisque que cela aurait du être prévu initialement (travaux = prix fermes forcément actualisables)
et on peut l'expliquer par le retard, qu'il convient de réviser les prix bien que les travaux étaient prévus sur une courte durée.

Par contre si tu veux réviser (révision annuelle ?) cela me paraît plus délicat par avenant.

banane ...
mes prix étaient actualisables
mais je peux pas appliquer la clause d'actualisation parce que les travaux ont bien commencé dans les 90 jours suivant la date limite de réception des offres ... mais depuis ils ont été suspendus

[acheteur]

ok je m'écrase

[tragique_fernand]

banane ...
mes prix étaient actualisables
mais je peux pas appliquer la clause d'actualisation parce que les travaux ont bien commencé dans les 90 jours suivant la date limite de réception des offres ... mais depuis ils ont été suspendus

pour ma part je considère qu'on ne peut pas réinsérer une clause de révision de prix par le biais d'un avenant (en règle générale en présence de prix non révisables l'entreprise ajuste son prix pour tenir compte des aléas potentiels d'exécution du marché, y compris une certaine prolongation).
Sinon tu fais une belle transaction pour indemniser le titulaire du fait de la suspension du marché :-)

[yfetrocho]

pour ma part je considère qu'on ne peut pas réinsérer une clause de révision de prix par le biais d'un avenant (en règle générale en présence de prix non révisables l'entreprise ajuste son prix pour tenir compte des aléas potentiels d'exécution du marché, y compris une certaine prolongation).
Sinon tu fais une belle transaction pour indemniser le titulaire du fait de la suspension du marché :-)

+1

[Ororo Munroe]

pour ma part je considère qu'on ne peut pas réinsérer une clause de révision de prix par le biais d'un avenant (en règle générale en présence de prix non révisables l'entreprise ajuste son prix pour tenir compte des aléas potentiels d'exécution du marché, y compris une certaine prolongation).
Sinon tu fais une belle transaction pour indemniser le titulaire du fait de la suspension du marché :-)

en fait je vais faire un avenant pas pour insérer une clause de révision (ça je suis d'accord c'est pas possible)
mais pour insérer un "nouveau prix unitaire" d'indemnisation du retard etc ...
enfin je vais faire un truc "sexy" comme dit speedy :-)

[speedy]

plutôt qu'indemnisation mets un prix de gardiennage mise en sécurité du chantier dans l'attente de documents ou ....
ouencore mieux une plus value à une installation de chantier pour un allongement de la durée du chantier dans l'attente de doc ....

[Ororo Munroe]

plutôt qu'indemnisation mets un prix de gardiennage mise en sécurité du chantier dans l'attente de documents ou ....
ouencore mieux une plus value à une installation de chantier pour un allongement de la durée du chantier dans l'attente de doc ....

tu as raison c'est plus "sexy"

[speedy]

j'y trouve :
Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'au cours de l'année 2000, le prix du carburant a subi une forte augmentation ; que cette augmentation due à des circonstances extérieures aux parties, et imprévisible dans son ampleur, a généré un surcoût qui, supérieur à 7 %, a bouleversé l'équilibre financier dudit contrat et est susceptible, en conséquence, d'ouvrir droit à indemnisation, alors même que le montant de celui-ci a été réévalué, conformément à la clause de révision des prix ; qu'en tout état de cause, ni la seule présence de cette clause, ni dans les circonstances de l'espèce, sa mise en oeuvre, ne sauraient faire obstacle au droit à l'indemnité d'imprévision ...
de plus : il s'agissait de faire le tri entre les demandes recevables et les autres ..... un avenant doit aussi faire ce tri donc il faut bien présenter et être capable d'argumenter dans le rapport de présentation (même si certains disent qu'il n'est plus obligatoire...) c'est pourquoi je disais vendable, sexy ....