Le problème chez nous est récurrent : comment acheter les pièces détachées, sans passer par une liste à la Prévert ?
Le lancement d'une consultation pour l'acquisition de fournitures oblige à détailler l'ensemble des pièces et ce afin de se conformer à l'article 5 du CMP qui impose que les besoins soient déterminés avec précision avant tout AAPC...
Bien svt la réponse est qu'il est impossible de tout lister ! (que ce soit pour les véhicules, le parc informatique...)
Mon interprétation sur l'utilisation des clauses catalogue étant limitée... Nous arrivons vite à un blocage.
Quelles sont vos pratiques en la matière ?
Hors procédure ?
Marchés à bons de commande ?...
Un petit accord-cadre ?
Ca permet de faire évoluer le besoin... En restant raisonnable, naturellement ! ;-)
Oui, mais je n'echappe pas à l'expression détaillée de mon besoin et doc à une liste à la Prévert !
Ou on en revient à retenir un catalogue de fournisseurs...
Citation de: Mima le Janvier 25, 2010, 04:43:52 PM
Oui, mais je n'echappe pas à l'expression détaillée de mon besoin et doc à une liste à la Prévert !
Ou on en revient à retenir un catalogue de fournisseurs...
Sauf que ta liste à la Prevert n'a pas nécessairement un caractère définitif... Ca change tout de même un poil les choses, non ? ;-)
Sinon, le juge a déjà validé la contractualisation d'une rubrique de catalogue dès lors qu'il correspondait bien aux besoins du PA...
Le problème n'est pas trop l'obsolescence ou l'adaptabilité de mon besoin, mais vraiment le recensement.
L'ingénieur informatique ne va pas lister l'ensemble des pièces détachées des imprimantes (exemple) multiplié par x marques en fonctionnement dans l'établissement + idem avec les potables... etc...etc...
Citation de: Mima le Janvier 25, 2010, 05:00:59 PM
Le problème n'est pas trop l'obsolescence ou l'adaptabilité de mon besoin, mais vraiment le recensement.
L'ingénieur informatique ne va pas lister l'ensemble des pièces détachées des imprimantes (exemple) multiplié par x marques en fonctionnement dans l'établissement + idem avec les potables... etc...etc...
Il me semble tout de même que la formule de l'AC permet de répondre assez largement à ces problématiques.
Mais tu as raison, je suis sans doute trop optimiste sur cet aspect là de l'outil (que je trouve, par ailleurs, trop lourd).
Je gère un AC multi-attributaires pour des prestations et fournitures informatiques... Et effectivement c'est super lourd ! Mais, notre vrai pbl est bien le recensement...
J'espère (hypocritement qu'une solution miracle existait !!)
CitationIl me semble tout de même que la formule de l'AC permet de répondre assez largement à ces problématiques.
Mais tu as raison, je suis sans doute trop optimiste sur cet aspect là de l'outil (que je trouve, par ailleurs, trop lourd).
Je suis plutôt content des AC chez nous sur pièces détachées informatiques ou outillage par exemple.
Pour les pièces détachées récurrentes, nous formalisons le premier marché subséquent à Bon de Commande et pour tout ce qui sort du BPU, des marchés subséquents particuliers. Cà se passe pas trop mal...
Pourriez-vous me communiquer vos doc ?
Surtout les pièces de l'AC ...
Par avance merci !
Chez nous c'est marché à bons de commande pluri attributaires avec une liste recensant les pièces les plus courantes et un pourcentage de reduc sur les autres pièces non mentionnées
Citation de: afeco le Janvier 26, 2010, 08:53:51 AM
Chez nous c'est marché à bons de commande pluri attributaires avec une liste recensant les pièces les plus courantes et un pourcentage de reduc sur les autres pièces non mentionnées
C'était bien mon idée...
Comment sont attribués les bons de commandes ? (selon quelles modalités... ?)
Avez-vous limité le recours au catalogue ? (pour ma part, j'accepte jusqu'à 5 % du mini du marché... conformement à la position des anciennes CCM)
Je crois savoir qu'une demande de prix est faite aux fournisseurs avant le bon de commande ; je n'ai pas d'idée du recours aux catalogues mais comme je n'ai pas d'autre solution...
Citation de: afeco le Janvier 26, 2010, 09:28:07 AM
Je crois savoir qu'une demande de prix est faite aux fournisseurs avant le bon de commande ;
C'est pas un peu de la remise en concurrence ca ??!
J'ai bien pensé au multi-attributaire, mais compte tenu de l'obligation de définir préalablement comment seront attribués les bdc, je bloque...
Si pièces de telle marque alors j'attribue au titulaire 1 ( = constructeur)...
Mais comme je ne connais pas les titulaires au moment ou je rédige le CCAP... Je calle (ca peut faire l'objet d'un post !)
Autant pour moi, on fait un accord cadre pour les fournitures mécaniques
Une attribution des BC en cascade en fonction des propositions initiales pourraient peut-être être envisagés... Mais la chose me semble tout de même délicate (théoriquement, on s'en tient à l'attribution en fonction de la position au classement).
En revanche pas de remise en concurrence en cours d'exécution, sinon ça relève de l'AC.
La méthode de franchic qui consiste à attribuer le premier MS sous forme d'un MBC pour les besoins recensés et des MS distincts pour les besoins non préalablement recensés (hors champ du premier MS) est intéressante mais ça risque d'être particulièrement frustrant pour les opérateurs attributaires de l'AC restants parce que, en pratique, il ne le reste que des noyaux de cerise... Pas sûr, dans de telles conditions, qu'ils jouent le jeu pendant toute la durée de l'AC.
Plus la reflexion avance et plus je m'oriente vers un AC mono-attributaire avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin.
Avantage :
BPU de l'AC non exhaustif et évolutif : me permettant d'integrer et completer mon besoin au fur et à mesure lors des marchés subséquents
Mono-attributaire pour ne pas perdre de temps lors de la remise en concurrence (éviter le délai entre notif et signature)
...
Merci à tous pour vos contributions
Bonjour,
moi aussi cela m'intéresse
Je ne suis pas purement juriste aussi il me faudrait un peu plus de détails.
En quoi la formule AC mono attributaire vous évite les écueils de délais de fourniture des pièces détachées?
Citation de: fanchic le Janvier 26, 2010, 05:46:33 AM
Je suis plutôt content des AC chez nous sur pièces détachées informatiques ou outillage par exemple.
Pour les pièces détachées récurrentes, nous formalisons le premier marché subséquent à Bon de Commande et pour tout ce qui sort du BPU, des marchés subséquents particuliers. Cà se passe pas trop mal...
moi je veux bien aussi ton AC informatique
va falloir que je mette ça en place
et ça pourra nous inspirer
ororo57@hotmail.fr
merci d'avance
Citation de: Kpiaf le Janvier 25, 2010, 04:47:18 PM
Sauf que ta liste à la Prevert n'a pas nécessairement un caractère définitif... Ca change tout de même un poil les choses, non ? ;-)
Sinon, le juge a déjà validé la contractualisation d'une rubrique de catalogue dès lors qu'il correspondait bien aux besoins du PA...
je réagis à retardement : il me semblait que l'usage des catalogues n'était plus autorisé ? dites moi que c'est pas vrai !!!!!!!!!!
ah, chez nous, c'est totalement impossible, d'où mon problème.
Citation de: Atalante le Février 04, 2010, 05:13:52 PM
ah, chez nous, c'est totalement impossible, d'où mon problème.
c'est juste chez vous ou c'est totalement interdit ? jusqu'à maintenant j'ai tjrs utilisé les catalogues pour certaines fournitures ...
Citation de: goran le Février 04, 2010, 03:58:12 PM
je réagis à retardement : il me semblait que l'usage des catalogues n'était plus autorisé ? dites moi que c'est pas vrai !!!!!!!!!!
Je n'ai pas dit que tu pouvais te référer au catalogue (car dans ce cas cela revient à ne pas définir ton besoin) mais à une rubrique de catalogue sous réserve qu'elle corresponde précisément à ton besoin ! ;-)
Citation de: goran le Février 04, 2010, 05:38:05 PM
c'est juste chez vous ou c'est totalement interdit ? jusqu'à maintenant j'ai tjrs utilisé les catalogues pour certaines fournitures ...
Hé ben c'est pas bien du tout ça !
C'est une violation de l'obligation de définir avec précision ton besoin...
Citation de: Kpiaf le Février 04, 2010, 05:42:37 PM
Hé ben c'est pas bien du tout ça !
C'est une violation de l'obligation de définir avec précision ton besoin...
ouh j'ai peur !!!!!!!!!!!!! et comment que tu fais pour faire référence à une rubrique de catalogue ... t'as déjà fait un marché de pièces détachées automobiles ??? que dis je une procédure avec 15 lots ????
Citation de: goran le Février 04, 2010, 06:09:43 PM
ouh j'ai peur !!!!!!!!!!!!! et comment que tu fais pour faire référence à une rubrique de catalogue ... t'as déjà fait un marché de pièces détachées automobiles ??? que dis je une procédure avec 15 lots ????
Déjà vu une consultation avec plus de 200 lots pour des produits pharmaceutiques...
Je te raconte pas le bordel ! :-)
Une petite référence sur la question de l'exploitation des catalogues :
Question publiée au JOAN le : 11/12/2007 page : 7760
Réponse publiée au JOAN le : 15/04/2008 page : 3254
Voici la réponse :
"L'article 5 du code des marchés publics fait obligation à l'acheteur public de déterminer avec précision la nature et l'étendue de ses besoins. Cette obligation a pour conséquence que l'acheteur doit préciser de manière suffisamment complète et compréhensible pour les candidats potentiels les fournitures faisant l'objet du marché et ne pas se contenter de renvoyer globalement aux catalogues des fournisseurs. Une simplification sur ce point n'est pas envisageable, d'autant plus que très souvent le périmètre des fournitures couvertes par les catalogues des fournisseurs potentiels dépasse de très loin celui du besoin de l'acheteur. Tout au plus pourrait-il être fait référence à certaines rubriques ou certaines subdivisions de catalogues lorsque celles-ci s'ajustent bien à la demande formulée par l'acheteur public dans son dossier de consultation. En revanche, le candidat peut toujours proposer dans son offre le taux de remise qu'il entend consentir sur le prix public de ses articles. C'est au regard de ce prix et du taux de remise mentionné dans l'offre que le pouvoir adjudicateur comparera, pour l'application du critère du prix, les offres qui lui sont soumises. Enfin, si certains articles, entrant bien dans l'objet du marché devaient avoir été oubliés par l'acheteur dans la liste de ses besoins telle qu'elle figure dans son dossier de consultation, ils pourraient soit être commandé au titulaire dans les bons de commande ou dans les marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre au titre de complément de l'offre, soit donner lieu à la conclusion d'un avenant dans d'autres formes de marchés. La règle que devra cependant respecter l'acheteur public est que ces ajouts ou avenants ne modifient pas substantiellement l'offre initiale du titulaire du marché, et qu'à fortiori elle ne bouleverse pas l'économie du marché."
Citation de: Kpiaf le Février 04, 2010, 06:17:57 PM
Une petite référence sur la question de l'exploitation des catalogues :
Question publiée au JOAN le : 11/12/2007 page : 7760
Réponse publiée au JOAN le : 15/04/2008 page : 3254
Voici la réponse :
"L'article 5 du code des marchés publics fait obligation à l'acheteur public de déterminer avec précision la nature et l'étendue de ses besoins. Cette obligation a pour conséquence que l'acheteur doit préciser de manière suffisamment complète et compréhensible pour les candidats potentiels les fournitures faisant l'objet du marché et ne pas se contenter de renvoyer globalement aux catalogues des fournisseurs. Une simplification sur ce point n'est pas envisageable, d'autant plus que très souvent le périmètre des fournitures couvertes par les catalogues des fournisseurs potentiels dépasse de très loin celui du besoin de l'acheteur. Tout au plus pourrait-il être fait référence à certaines rubriques ou certaines subdivisions de catalogues lorsque celles-ci s'ajustent bien à la demande formulée par l'acheteur public dans son dossier de consultation. En revanche, le candidat peut toujours proposer dans son offre le taux de remise qu'il entend consentir sur le prix public de ses articles. C'est au regard de ce prix et du taux de remise mentionné dans l'offre que le pouvoir adjudicateur comparera, pour l'application du critère du prix, les offres qui lui sont soumises. Enfin, si certains articles, entrant bien dans l'objet du marché devaient avoir été oubliés par l'acheteur dans la liste de ses besoins telle qu'elle figure dans son dossier de consultation, ils pourraient soit être commandé au titulaire dans les bons de commande ou dans les marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre au titre de complément de l'offre, soit donner lieu à la conclusion d'un avenant dans d'autres formes de marchés. La règle que devra cependant respecter l'acheteur public est que ces ajouts ou avenants ne modifient pas substantiellement l'offre initiale du titulaire du marché, et qu'à fortiori elle ne bouleverse pas l'économie du marché."
ce qui oblige le candidat à donner TOUS ses prix catalogues hors bordereau ?
à cette problèmatique non résolue, s'ajoute celle des marques des pièces détachées...
vous gérez ça comment ?
pour les pièces détachées, le plus souvent c'est catalogue, tarif général et remise
Merci pour cette réponse, mais l'ennui c'est que mon service marchés s'appuie justement sur cette question/réponse pour justifier du non recours au catalogue.
Pour nos pièces détachées automobile, nous avons eu également le problème, c'est très flou. Nous demandons des pièces d'origine renault par exemple, sachant que seul Renault ou ses équipementiers peuvent les offrir. Pas le choix, si tu prends des chinoises, tout pète trop vite.
Pour en revenir à mes marchés, j'ai pris des tas de marchés d'autres collectivités de même strate, tout le monde fait un bordereau "moyen" avec un recours massif au catalogue, mais chez nous, rigidité cadavérique...
Citation de: fanchic le Janvier 26, 2010, 05:46:33 AM
Je suis plutôt content des AC chez nous sur pièces détachées informatiques ou outillage par exemple.
Pour les pièces détachées récurrentes, nous formalisons le premier marché subséquent à Bon de Commande et pour tout ce qui sort du BPU, des marchés subséquents particuliers. Cà se passe pas trop mal...
tu aurais un dce à m'envoyer sur l'outillage et les réparations automobiles?
Bonjour,
Pourrais-je avoir votre dossier de consultation "accord cadre mono attributaire" SVP?
merci
me donner un mail
Bonjour.
Je suis en train de rediger un accord cadre pour des fournitures informatiques à 2 lots. Cet accord cadre (AC) doit ensuite me servir de modèle pour un AC de fourniture de bureau. Le problème de listing des références est donc présent aux 2 AC.
Pour la fourniture de matériel informatique, j'ai eu recours au catalogue afin de simplifier la tâche au service informatique. Je me suis basée sur un modèle d'AC rédigé par Le Moniteur et la CCIP datant du 1er février 2008 et faisant régulièrement référence au catalogue.
Par ailleurs, dans le CMP commenté (toujours chez Le Moniteur, édition du 30 mars 2012), il est écrit, en commentaire de l'article 5 : "Optez pour un accord cadre si vous n'arrivez pas à déterminer avec suffisament de précisions "la nature et l'étendue" de votre marché. L'accord cadre consistera en un référencement d'opérateurs économiques. Ce n'est qu'au stade des marchés subséquents que l'acheteur définit ses besoins avec plus de précisions.Et une relance des titulaires sera facile à engager si l'acheteur a oublié des besoins lors de la conclusion du précédent marché subséquent" .
Dans un article sur les marchés à bons de commande et le recours au catalogue du fournisseur du 21/11/11, sur le site Weka, on pouvait aussi lire ceci : "Si les fournitures ne peuvent être définies précisément lors de l'engagement de la consultation, le pouvoir adjudicateur peut envisager le recours à l'accord-cadre. C'est en effet lors de la re-consultation du titulaire (accord-cadre mono-attributaire) ou lors de la remise en concurrence des titulaires (accord-cadre multi-attributaires) que le besoin devra être précisément défini" Tadaa
J'en ai donc conclu que je pouvais faire un AC multi attributaire avec référence au catalogue. Pour finir, pour la sélection des offres pour l'accord cadre, le service a quand même pu établir un détail estimatif afin de juger le critère "prix".
Qu'en pensez vous?
Citation de: goran le Février 04, 2010, 06:22:44 PM
ce qui oblige le candidat à donner TOUS ses prix catalogues hors bordereau ?
ben .. il est bien précisé "ne pas renvoyer GLOBALEMENT" donc on peut y référer avec un BPU le plus exhausitf possible.
@je sais plus qui (j'ai la flemme de chercher chuis en vacances dans 3h) : vous réparez les imprimantes chez vous??? c'est pas des fainéants dites donc.... chez nous on jette et on remplace..... et pour le BPU .. ça va plus vite....
@yfetrocho : et le développement durable ? ;D