Bonjour,
je mène une "réflexion" sur l'organisation du service marché (càd moi). je voulais savoir comment vous numérotez les consultations et ensuite les marchés?
jusqu'à maintenant, dans ma collectivité c'est le meme numéro donc ca pose problème!
C'est bête mais il faut pouvoir identifier rapidement les marchés/les consultations...
Merci!
bah normalement on donne un identifiant unique à la consultation qui devient (éventuellement décliné en lots) l'identifiant du marché une fois le contrat conclu, il est où ton problème de repérage entre consultations et marchés conclus ?
Citation de: miylli le Décembre 30, 2009, 02:25:45 PM
Bonjour,
je mène une "réflexion" sur l'organisation du service marché (càd moi). je voulais savoir comment vous numérotez les consultations et ensuite les marchés?
jusqu'à maintenant, dans ma collectivité c'est le meme numéro donc ca pose problème!
C'est bête mais il faut pouvoir identifier rapidement les marchés/les consultations...
Merci!
Sourire... Ben au moins, t'es certaine de ne pas être en désaccord avec tes collègues sur la méthode à appliquer ! :-))))
Sinon, tu peux trouver des informations ici :
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=4235.0
ben justement je suis en désaccord avec le service du patrimoine. il veut une continuité entre consultation et marché. pour moi peut importe le numéro de consultation pour donner un numéro au marché!
j'en ai marre parfois d'être toute seule!!!!!!! les services font ce qu'ils veulent....et les élus aussi.....
Citation de: miylli le Décembre 30, 2009, 04:05:37 PM
ben justement je suis en désaccord avec le service du patrimoine. il veut une continuité entre consultation et marché. pour moi peut importe le numéro de consultation pour donner un numéro au marché!
j'en ai marre parfois d'être toute seule!!!!!!! les services font ce qu'ils veulent....et les élus aussi.....
ben c'est quand même mieux d'avoir un identifiant commun entre le service acheteur, le service marchés publics et le service financier, çà facilite le suivi et la communication :-) si chacun campe sur sa logique bonjour la maîtrise des dossiers :-)
Citation de: miylli le Décembre 30, 2009, 04:05:37 PM
ben justement je suis en désaccord avec le service du patrimoine. il veut une continuité entre consultation et marché. pour moi peut importe le numéro de consultation pour donner un numéro au marché!
j'en ai marre parfois d'être toute seule!!!!!!! les services font ce qu'ils veulent....et les élus aussi.....
Qu'est-ce qu'ils entendent par continuité ? Même numéro ? Si c'est ça et que tu t'en moques, je ne vois pas le problème : applique la continuité mais si tu estimes que la technique de numérotation n'est pas pertinente alors impose leur ta méthode ! Ça fait, un partout, la balle au centre ! ;-)
Pour la méthode de numérotation, tu peux t'inspirer des dispositions applicables en matière de recensement (ça t'évite d'avoir plusieurs numéros associés à un seul marché) ; comme il s'agit de dispositions qui sont imposées par arrêté, tu pourras peut-être plus facilement les convaincre de retenir cette méthode ! :-)))
Citation de: tragique_fernand le Décembre 30, 2009, 04:12:40 PM
ben c'est quand même mieux d'avoir un identifiant commun entre le service acheteur, le service marchés publics et le service financier, çà facilite le suivi et la communication :-) si chacun campe sur sa logique bonjour la maîtrise des dossiers :-)
Oui, j'ai connu ça en arrivant dans ma CT. Car dans les hôpitaux, on a tellement de marchés que pour arriver à tout suivre, on avait notre identifiant eps, puis l'année, puis le n° de consultation puis enfin le n° de marché... J'ai donc repris la même logique car on ne s'y retrouvait plus. Donc tout le monde a été d'accord lorsque j'ai repris le système suivant: année, n° de consultation délivré par le SMP, puis n°de marché...
Citation de: the blonde le Décembre 30, 2009, 04:25:18 PM
Oui, j'ai connu ça en arrivant dans ma CT. Car dans les hôpitaux, on a tellement de marchés que pour arriver à tout suivre, on avait notre identifiant eps, puis l'année, puis le n° de consultation puis enfin le n° de marché... J'ai donc repris la même logique car on ne s'y retrouvait plus. Donc tout le monde a été d'accord lorsque j'ai repris le système suivant: année, n° de consultation délivré par le SMP, puis n°de marché...
Me parait bien !
Ça ressemble à ce que prévoit l'arrêté sur le recensement...
Article 2
Les contrats, marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 1er sont enregistrés au moyen d'un numéro d'identification comportant 18 caractères.
Les quatre premiers caractères correspondent à l'année de lancement de la procédure.
Les caractères 5 à 14 correspondent au numéro d'ordre interne de la procédure et sont attribués par l'organisme acheteur.
Les caractères 15 et 16 constituent les numéros d'ordre, le cas échéant, de ou des avenants qui interviennent postérieurement à la notification.
Les caractères 17 et 18 constituent les numéros d'ordre, le cas échéant, du ou des actes spéciaux de sous-traitance qui interviennent postérieurement à la notification.
Citation de: Kpiaf le Décembre 30, 2009, 04:37:14 PM
Me parait bien !
Ça ressemble à ce que prévoit l'arrêté sur le recensement...
Article 2
Les contrats, marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 1er sont enregistrés au moyen d'un numéro d'identification comportant 18 caractères.
Les quatre premiers caractères correspondent à l'année de lancement de la procédure.
Les caractères 5 à 14 correspondent au numéro d'ordre interne de la procédure et sont attribués par l'organisme acheteur.
Les caractères 15 et 16 constituent les numéros d'ordre, le cas échéant, de ou des avenants qui interviennent postérieurement à la notification.
Les caractères 17 et 18 constituent les numéros d'ordre, le cas échéant, du ou des actes spéciaux de sous-traitance qui interviennent postérieurement à la notification.
18 numéros? c'est cohérent mais là les services techniques et moi meme on va se tirer une balle!!! pour une fois on sera d'accord!!
Faut surtout des logiciels marchés et finances qui acceptent 18 numéros !
Citation de: miylli le Décembre 30, 2009, 04:54:12 PM
18 numéros? c'est cohérent mais là les services techniques et moi meme on va se tirer une balle!!! pour une fois on sera d'accord!!
Sourire ! :-)
Tu peux te contenter de l'année (4 numéros), du numéro de la procédure et de celui du marché (numéros 5 à 14) !
Citation de: Kpiaf le Décembre 30, 2009, 05:12:56 PM
Sourire ! :-)
Tu peux te contenter de l'année (4 numéros), du numéro de la procédure et de celui du marché (numéros 5 à 14) !
Bref... suivre les conseils de the blonde! ;-)
ici année n° procédure (= n° marché) + n° lot + n° avenant
Citation de: goran le Décembre 30, 2009, 05:24:59 PM
ici année n° procédure (= n° marché) + n° lot + n° avenant
et les consultations vous ne les numérotez pas!
je pense suivre les conseils the blonde!! ca me parait le plus simple!
question bete: pourquoi rajouter un numéro pour un avenant? on considère que c'est une nouveau marché?
Citation de: miylli le Décembre 31, 2009, 08:40:01 AM
et les consultations vous ne les numérotez pas!
je pense suivre les conseils the blonde!! ca me parait le plus simple!
question bete: pourquoi rajouter un numéro pour un avenant? on considère que c'est une nouveau marché?
Moi je ne le fais pas, sauf biensur en cas de transfert partiel d'une partie du marché, puisque alors j'ai deux marchés... Sinon, c'est trop compliqué.
késako transfert partiel du marché?
promis en 2010 j'arrete les questions betes!!
Citation de: miylli le Décembre 31, 2009, 09:47:05 AM
késako transfert partiel du marché?
promis en 2010 j'arrete les questions betes!!
Il n'y a pas de question bête ! ;-)
Cela dit, je ne vois pas trop ce que the blonde veut dire par là... Peut-être un changement de titulaire en cours d'exécution ?
The blonde vient tout de suite t'expliquer ! ;-)))))
Citation de: miylli le Décembre 31, 2009, 08:40:01 AM
et les consultations vous ne les numérotez pas!
je pense suivre les conseils the blonde!! ca me parait le plus simple!
question bete: pourquoi rajouter un numéro pour un avenant? on considère que c'est une nouveau marché?
le marché porte le même n° depuis le lancement de la procédure : 2009001, puis 2009001-1 pour avenant 1 etc ...
Citation de: Kpiaf le Décembre 31, 2009, 09:52:22 AM
Il n'y a pas de question bête ! ;-)
Cela dit, je ne vois pas trop ce que the blonde veut dire par là... Peut-être un changement de titulaire en cours d'exécution ?
The blonde vient tout de suite t'expliquer ! ;-)))))
Alors voilà, c'est surtout le cas dans les marchés de fournitures de produits laboratoires... Il y a des exclusivités. Généralement, on passe les marchés pour plusieurs années. Or il arrive parfois, que les exclusivités changent de prestataires. En conséquence, une partie des fournitures est alors transférée au nouveau prestataire, le précédent conservant les autres lignes de produits... on faisait donc un avenant de transfert partiel dans ce cas là pour le nouveau titulaire des exclusivités... Bon, je sais, c'est tiré par les cheveux, car histoire de bouleversement économique et nananère, mais les deux prestataires étant OK, car signent l'avenant... le contrôle de légalité aussi, les services, car pas de rupture de stocks, et nous SMP, car pas à relancer une nouvelle consultation, qui au final allait aboutir au même résultat!
Ok...
Donc... Si j'ai bien tout suivi, au début tu as un seul marché avec un seul titulaire et... Chemin faisant, tu te retrouves avec deux marchés !
Ça doit pas être simple à suivre. En même temps, s'il y a une histoire de droits exclusifs, je ne vois pas bien comment tu peux faire autrement.
Citation de: Kpiaf le Décembre 31, 2009, 10:11:54 AM
Ok...
Donc... Si j'ai bien tout suivi, au début tu as un seul marché avec un seul titulaire et... Chemin faisant, tu te retrouves avec deux marchés !
Ça doit pas être simple à suivre. En même temps, s'il y a une histoire de droits exclusifs, je ne vois pas bien comment tu peux faire autrement.
Voilà, c'est tout à fait cela! C'est vrai, c'est pas facile à suivre, mais justement grace à l'avenant, avec le tableau reprenant les lignes des produits, on sait quoi appartient à qui! Si une blonde arrive à retrouver ses p'tits... ;-)))))
Citation de: the blonde le Décembre 31, 2009, 10:20:36 AM
Voilà, c'est tout à fait cela! C'est vrai, c'est pas facile à suivre, mais justement grace à l'avenant, avec le tableau reprenant les lignes des produits, on sait quoi appartient à qui! Si une blonde arrive à retrouver ses p'tits... ;-)))))
Mouais... Mais je ne crois pas que ce soit donné à toutes les blondes ! ;-)
Je ne comprends pas pourquoi vous différenciez n° de consultation et n° de marché.
Pourquoi pas un seul numéro de la passation à l'exécution ?
Citation de: Aliunda le Décembre 31, 2009, 01:51:21 PM
Je ne comprends pas pourquoi vous différenciez n° de consultation et n° de marché.
Pourquoi pas un seul numéro de la passation à l'exécution ?
Tout dépend ce que l'on met derrière le terme de "consultation" ou "procédure"... Pour certain, c'est la même chose que le marché (dans ce cas, les n° sont les mêmes).
Dans mon esprit, une consultation peut conduire à l'attribution de plusieurs marchés, donc il y a une différence entre n° de consultation et n° de marché. ;-)
Citation de: Kpiaf le Décembre 31, 2009, 02:13:14 PM
Tout dépend ce que l'on met derrière le terme de "consultation" ou "procédure"... Pour certain, c'est la même chose que le marché (dans ce cas, les n° sont les mêmes).
Dans mon esprit, une consultation peut conduire à l'attribution de plusieurs marchés, donc il y a une différence entre n° de consultation et n° de marché. ;-)
:-) +1
Et comme ça, en fonction de ta consultation, tu fais ce que tu veux pour ensuite classer les marchés (par lot (01,02,03), par nom, ...)
Je suis désolée mais je ne comprends pas très bien (on va mettre ça sur le compte du 31 ;))
Une consultation peut aboutir à la conclusion de plusieurs marchés dans le cadre d'un allotissement.
Y a-t-il d'autres hypothèses ?
Ma numérotation est la suivante et ne change à aucun moment de la passation à l'exécution :
année-n° de marché chronologiquement-n° de lots
exemple : 2010-01-01 à 03
Citation de: Aliunda le Décembre 31, 2009, 02:27:36 PM
Je suis désolée mais je ne comprends pas très bien (on va mettre ça sur le compte du 31 ;))
Une consultation peut aboutir à la conclusion de plusieurs marchés dans le cadre d'un allotissement.
Y a-t-il d'autres hypothèses ?
Ma numérotation est la suivante et ne change à aucun moment de la passation à l'exécution :
année-n° de marché chronologiquement-n° de lots
exemple : 2010-01-01 à 03
Donc, tu confonds marché et consultation ! ;-)))))
Une consultation (1 procédure) comportant 4 lots doit théoriquement déboucher sur 4 marchés (sauf si plusieurs lots sont attribués à un même OE).
Donc, ça peut donner : 2009 (année)-123PA (qui est le n° de consultation + initiales de la procédure)-004 (qui est le numéro de marché associé à la consultation, c'est-à-dire le marché correspondant au lot 4)-A01 (le cas échéant, avenant n°1).
Il me semble que c'est la même chose dans mon exemple, non ?
Au lancement de la procédure, j'ai 2010-01-01 à 04 et à la fin de la procédure, j'ai 2010-01-01 plus 2010-01-02 plus ...
En fait, on fonctionne pareil... ou j'ai vraiment rien compris lol
Citation de: Aliunda le Décembre 31, 2009, 04:03:38 PM
Il me semble que c'est la même chose dans mon exemple, non ?
Au lancement de la procédure, j'ai 2010-01-01 à 04 et à la fin de la procédure, j'ai 2010-01-01 plus 2010-01-02 plus ...
En fait, on fonctionne pareil... ou j'ai vraiment rien compris lol
Non, non tu as raison.
C'est juste que nous n'employons pas les mêmes termes ! ;-)
J'adore être en accord avec les pratiques des plus aguerris que moi ;)
Citation de: Aliunda le Décembre 31, 2009, 04:03:38 PM
Il me semble que c'est la même chose dans mon exemple, non ?
Au lancement de la procédure, j'ai 2010-01-01 à 04 et à la fin de la procédure, j'ai 2010-01-01 plus 2010-01-02 plus ...
En fait, on fonctionne pareil... ou j'ai vraiment rien compris lol
on fait pas tout à fait la même chose, moi je fais procédure 201001, puis marchés 201001-1 pour le lot 1 etc .... ou marché 201001 tout court s'il n'y a pas d'allotissement; voilà voilà ...
Je reprend également l'arrêté relatif au recensement des marché :
4 caractères (chiffre) relatifs au millésime de lancement ex : 2010
3 caractères (lettre) relatifs au service instructeur ex : SGD pour Service de Gestion des Déchets
3 caractères (chiffre) relatifs au n° de marché ex : 011 soit le 11ème marché du service sur le millésime
4 caractères (chiffre) relatifs aux lots (3 suffiraient...) ou quatre tirets en cas de marché non alloti
2 caractères (chiffre) relatifs aux avenants
2 caractères (chiffre) relatifs aux Actes Spéciaux de Sous-Traitance
Ex : 2010PAU002---90100 = Avenant n°1 au lot n°9 du marché n°2 du service Parc Automobile de l'année 2010
Citation de: miylli le Décembre 30, 2009, 04:05:37 PM
ben justement je suis en désaccord avec le service du patrimoine. il veut une continuité entre consultation et marché. pour moi peut importe le numéro de consultation pour donner un numéro au marché!
j'en ai marre parfois d'être toute seule!!!!!!! les services font ce qu'ils veulent....et les élus aussi.....
perso pas de numéros à la consultation
si ce n'est le numéro de l'AAPC
et numérotation des MP dans l'ordre chronologique par rapport à la date de la notification
Citation de: Ororo Munroe le Janvier 08, 2010, 10:43:09 AM
perso pas de numéros à la consultation
si ce n'est le numéro de l'AAPC
et numérotation des MP dans l'ordre chronologique par rapport à la date de la notification
Perso je fais comme Ororo.
Question bête: Pourquoi distinction entre consultation et marché? consultation= ?
Désolé je suis tout neuf dans le métier!!
Citation de: Giorgio le Janvier 12, 2010, 06:41:59 PM
Perso je fais comme Ororo.
Question bête: Pourquoi distinction entre consultation et marché? consultation= ?
Désolé je suis tout neuf dans le métier!!
je pense qu'en fait Myilli parle de numéroter les MP quand ils sont encore en phase de consultation
or moi je dis que je ne les numérote qu'à partir de la notification
Citation de: Giorgio le Janvier 12, 2010, 06:41:59 PM
Perso je fais comme Ororo.
Question bête: Pourquoi distinction entre consultation et marché? consultation= ?
Désolé je suis tout neuf dans le métier!!
Tout simplement parce qu'une consultation peut déboucher sur plusieurs marchés.
Une consultation de trois lors => trois marchés ! ;-)
ben voui.
mais consultation 2010001
et marchés 2010001-1, 2010001-2 ça va bien aussi ...
Ok je n'étais pas sur cet angle, mais effectivement 1 x le marché notifié notre numerotation prend en compte les lots! merci Ororo, Kpiaf et Goran!!
Citation de: Giorgio le Janvier 14, 2010, 02:56:16 PM
Ok je n'étais pas sur cet angle, mais effectivement 1 x le marché notifié notre numerotation prend en compte les lots! merci Ororo, Kpiaf et Goran!!
Euhhhh... et môa, je compte pas?! ;-)
Citation de: the blonde le Janvier 14, 2010, 03:00:30 PM
Euhhhh... et môa, je compte pas?! ;-)
Mais pas du tout the blonde, c'est juste que ton rôle dans la discussion est d'une telle évidence qu'on ne te cite même pas ! ;-)