numérotation des consultations/marchés

[miylli]

Bonjour,

je mène une "réflexion" sur l'organisation du service marché (càd moi). je voulais savoir comment vous numérotez les consultations et ensuite les marchés?
jusqu'à maintenant, dans ma collectivité c'est le meme numéro donc ca pose problème!
C'est bête mais il faut pouvoir identifier rapidement les marchés/les consultations...

Merci!

[tragique_fernand]

bah normalement on donne un identifiant unique à la consultation qui devient (éventuellement décliné en lots) l'identifiant du marché une fois le contrat conclu, il est où ton problème de repérage entre consultations et marchés conclus ?

[Kpiaf]

Bonjour,

je mène une "réflexion" sur l'organisation du service marché (càd moi). je voulais savoir comment vous numérotez les consultations et ensuite les marchés?
jusqu'à maintenant, dans ma collectivité c'est le meme numéro donc ca pose problème!
C'est bête mais il faut pouvoir identifier rapidement les marchés/les consultations...
Merci!

Sourire... Ben au moins, t'es certaine de ne pas être en désaccord avec tes collègues sur la méthode à appliquer ! :-))))

Sinon, tu peux trouver des informations ici :
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=4235.0

[miylli]

ben justement je suis en désaccord avec le service du patrimoine. il veut une continuité entre consultation et marché. pour moi peut importe le numéro de consultation pour donner un numéro au marché!

j'en ai marre parfois d'être toute seule!!!!!!! les services font ce qu'ils veulent....et les élus aussi.....

[tragique_fernand]

ben justement je suis en désaccord avec le service du patrimoine. il veut une continuité entre consultation et marché. pour moi peut importe le numéro de consultation pour donner un numéro au marché!

j'en ai marre parfois d'être toute seule!!!!!!! les services font ce qu'ils veulent....et les élus aussi.....

ben c'est quand même mieux d'avoir un identifiant commun entre le service acheteur, le service marchés publics et le service financier, çà facilite le suivi et la communication :-) si chacun campe sur sa logique bonjour la maîtrise des dossiers :-)

[Kpiaf]

ben justement je suis en désaccord avec le service du patrimoine. il veut une continuité entre consultation et marché. pour moi peut importe le numéro de consultation pour donner un numéro au marché!
j'en ai marre parfois d'être toute seule!!!!!!! les services font ce qu'ils veulent....et les élus aussi.....

Qu'est-ce qu'ils entendent par continuité ? Même numéro ? Si c'est ça et que tu t'en moques, je ne vois pas le problème : applique la continuité mais si tu estimes que la technique de numérotation n'est pas pertinente alors impose leur ta méthode ! Ça fait, un partout, la balle au centre ! ;-)
Pour la méthode de numérotation, tu peux t'inspirer des dispositions applicables en matière de recensement (ça t'évite d'avoir plusieurs numéros associés à un seul marché) ; comme il s'agit de dispositions qui sont imposées par arrêté, tu pourras peut-être plus facilement les convaincre de retenir cette méthode ! :-)))

[the blonde]

ben c'est quand même mieux d'avoir un identifiant commun entre le service acheteur, le service marchés publics et le service financier, çà facilite le suivi et la communication :-) si chacun campe sur sa logique bonjour la maîtrise des dossiers :-)

Oui, j'ai connu ça en arrivant dans ma CT. Car dans les hôpitaux, on a tellement de marchés que pour arriver à tout suivre, on avait notre identifiant eps, puis l'année, puis le n° de consultation puis enfin le n° de marché... J'ai donc repris la même logique car on ne s'y retrouvait plus. Donc tout le monde a été d'accord lorsque j'ai repris le système suivant: année, n° de consultation délivré par le SMP, puis n°de marché...

[Kpiaf]

Oui, j'ai connu ça en arrivant dans ma CT. Car dans les hôpitaux, on a tellement de marchés que pour arriver à tout suivre, on avait notre identifiant eps, puis l'année, puis le n° de consultation puis enfin le n° de marché... J'ai donc repris la même logique car on ne s'y retrouvait plus. Donc tout le monde a été d'accord lorsque j'ai repris le système suivant: année, n° de consultation délivré par le SMP, puis n°de marché...

Me parait bien !
Ça ressemble à ce que prévoit l'arrêté sur le recensement...
Article 2
Les contrats, marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 1er sont enregistrés au moyen d'un numéro d'identification comportant 18 caractères.
Les quatre premiers caractères correspondent à l'année de lancement de la procédure.
Les caractères 5 à 14 correspondent au numéro d'ordre interne de la procédure et sont attribués par l'organisme acheteur.
Les caractères 15 et 16 constituent les numéros d'ordre, le cas échéant, de ou des avenants qui interviennent postérieurement à la notification.
Les caractères 17 et 18 constituent les numéros d'ordre, le cas échéant, du ou des actes spéciaux de sous-traitance qui interviennent postérieurement à la notification.

[miylli]

Me parait bien !
Ça ressemble à ce que prévoit l'arrêté sur le recensement...
Article 2
Les contrats, marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 1er sont enregistrés au moyen d'un numéro d'identification comportant 18 caractères.
Les quatre premiers caractères correspondent à l'année de lancement de la procédure.
Les caractères 5 à 14 correspondent au numéro d'ordre interne de la procédure et sont attribués par l'organisme acheteur.
Les caractères 15 et 16 constituent les numéros d'ordre, le cas échéant, de ou des avenants qui interviennent postérieurement à la notification.
Les caractères 17 et 18 constituent les numéros d'ordre, le cas échéant, du ou des actes spéciaux de sous-traitance qui interviennent postérieurement à la notification.

18 numéros? c'est cohérent mais là les services techniques et moi meme on va se tirer une balle!!! pour une fois on sera d'accord!!

[goran]

Faut surtout des logiciels marchés et finances qui acceptent 18 numéros !

[Kpiaf]

18 numéros? c'est cohérent mais là les services techniques et moi meme on va se tirer une balle!!! pour une fois on sera d'accord!!

Sourire ! :-)
Tu peux te contenter de l'année (4 numéros), du numéro de la procédure et de celui du marché (numéros 5 à 14) !

[the blonde]

Sourire ! :-)
Tu peux te contenter de l'année (4 numéros), du numéro de la procédure et de celui du marché (numéros 5 à 14) !

Bref... suivre les conseils de the blonde! ;-)

[goran]

ici année n° procédure (= n° marché) + n° lot + n° avenant

[miylli]

ici année n° procédure (= n° marché) + n° lot + n° avenant

et les consultations vous ne les numérotez pas!
je pense suivre les conseils the blonde!! ca me parait le plus simple!
question bete: pourquoi rajouter un numéro pour un avenant? on considère que c'est une nouveau marché?

[the blonde]

et les consultations vous ne les numérotez pas!
je pense suivre les conseils the blonde!! ca me parait le plus simple!
question bete: pourquoi rajouter un numéro pour un avenant? on considère que c'est une nouveau marché?

Moi je ne le fais pas, sauf biensur en cas de transfert partiel d'une partie du marché, puisque alors j'ai deux marchés... Sinon, c'est trop compliqué.