Concernant les MAPA petits lots, passez vous leurs avenants en CAO ? j'en appelle à votre arbitrage...
Cas d'un AO infructueux ou vous avez relancé certains lots en MAPA article 27-III et vous avez des avenants à passer pour ces lots?
A partir du moment ou ces lots sont attribués par le pouvoir adjudicateur, les avenants éventuels ne passent pas en CAO.
Citation de: Tilclode le Août 21, 2008, 04:24:00 PM
Cas d'un AO infructueux ou vous avez relancé certains lots en MAPA article 27-III et vous avez des avenants à passer pour ces lots?
A partir du moment ou ces lots sont attribués par le pouvoir adjudicateur, les avenants éventuels ne passent pas en CAO.
.... sauf si leur montant est supérieur à 5% du montant initial
Non plus .
Depuis la loi de simplification du droit je ne fais plus passer aucun avenants MAPA en CAO
Ah oui, j'ai oublié de préciser que ma question s'inscrivait dans la modif de la loi Sapin sur les avenants à MAPA de +5%, en principe on reprend le formalisme initial non!( donc pour moi pas de CAO)
En fait j'ai rédigé l'avenant avec une coquille sur le montant initial du marché, ce qui induit une erreur sur la plus value, mais comme c'est un marché à bons de commande le montant maxi indiqué après avenant est bon; donc c'est une petite erreur; le truc c'est que nous sommes passés en CAO ( car on en avait d'autres à passer donc on a pas distinguer petits lots ou pas). Donc je voulais savoir si je pouvais faire la correction sans repasser en CAO.
J'espère avoir été assez claire!
aaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaahhhhhhhhhhhhhhh les avenants aux mapas !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! euh ... rien excusez moi !
C'était quoi ça?
c'est dans ces moments là qu'on regrette vraiment la perte des archives de l'ancien forum....;)
Citation de: Pouic Pouic le Août 21, 2008, 04:48:46 PM
C'était quoi ça?
ben rien ! sur l'ancien forum il devait y en avoir au moins 300 pages !
Sur le défouloir !?! non!?
Citation de: Pouic Pouic le Août 21, 2008, 04:43:26 PM
Donc je voulais savoir si je pouvais faire la correction sans repasser en CAO.
Oui sans hésiter
Citation de: Pouic Pouic le Août 21, 2008, 05:01:06 PM
Sur le défouloir !?! non!?
ça aurait été quelquefois digne de figurer sur le défouloir, en effet !
Merci, victoire : NAb 1, les collègues 0
J'ai peur de pas bien vous suivre Pouic Pouic
J'ai gagné parce qu'on était pas d'accord dans le service donc j'en appelais à votre arbitrage, voilà tout!
Merci
ah oui les avenants aux MAPA et les 300 pages :
résumé actuel : pas de CAO mais si > 5% en cumulé alors CONSEIL !!!! c'est çà la simplification ! Grrr !!!
On pourrait pas faire un post-it pour les avenants MAPA ..... ;-)
Un message du genre, si vous allez poser une question sur les avenants en MAPA, merci de lire ce message.
Citation de: faribulle le Août 25, 2008, 03:10:27 PM
On pourrait pas faire un post-it pour les avenants MAPA ..... ;-)
Un message du genre, si vous allez poser une question sur les avenants en MAPA, merci de lire ce message.
Ben vi mais le risque c'est qu'il n'y ait plus que des posts-it !!! parce que des sujets redondants, c'est pas ce qui manque ...
Citation de: goran le Août 25, 2008, 03:15:37 PM
Ben vi mais le risque c'est qu'il n'y ait plus que des posts-it !!! parce que des sujets redondants, c'est pas ce qui manque ...
Oups! Je viens de m'engager dans le "risque"!! Je s'excuze!