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Avenant encore et toujours

Démarré par Nabucco, Août 21, 2008, 04:19:57 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Nabucco

Concernant les MAPA petits lots, passez vous leurs avenants en CAO ? j'en appelle à votre arbitrage...

Tilclode

Cas d'un AO infructueux ou vous avez relancé certains lots en MAPA article 27-III et vous avez des avenants à passer pour ces lots?
A partir du moment ou ces lots sont attribués par le pouvoir adjudicateur, les avenants éventuels ne passent pas en CAO.
Lex subvenit vigilantibus, non autem sultis et dormientibus.

Coccy

Citation de: Tilclode le Août 21, 2008, 04:24:00 PM
Cas d'un AO infructueux ou vous avez relancé certains lots en MAPA article 27-III et vous avez des avenants à passer pour ces lots?
A partir du moment ou ces lots sont attribués par le pouvoir adjudicateur, les avenants éventuels ne passent pas en CAO.

.... sauf si leur montant est supérieur à 5% du montant initial
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)

Tilclode

Non plus .
Depuis la loi de simplification du droit je ne fais plus passer aucun avenants MAPA en CAO
Lex subvenit vigilantibus, non autem sultis et dormientibus.

Nabucco

Ah oui, j'ai oublié de préciser que ma question s'inscrivait dans la modif de la loi Sapin sur les avenants à MAPA de +5%, en principe on reprend le formalisme initial non!( donc pour moi pas de CAO)

En fait j'ai rédigé l'avenant avec une coquille sur le montant initial du marché, ce qui induit une erreur sur la plus value, mais comme c'est un marché à bons de commande le montant maxi indiqué après avenant est bon; donc c'est une petite erreur; le truc c'est que nous sommes passés en CAO ( car on en avait d'autres à passer donc on a pas distinguer petits lots ou pas). Donc je voulais savoir si je pouvais faire la correction sans repasser en CAO.

J'espère avoir été assez claire!

goran

aaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaahhhhhhhhhhhhhhh les avenants aux mapas !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! euh ... rien excusez moi !

Nabucco


Rose

c'est dans ces moments là qu'on regrette vraiment la perte des archives de l'ancien forum....;)

goran

Citation de: Pouic Pouic le Août 21, 2008, 04:48:46 PM
C'était quoi ça?

ben rien ! sur l'ancien forum il devait y en avoir au moins 300 pages !

Nabucco


Tilclode

Citation de: Pouic Pouic le Août 21, 2008, 04:43:26 PM
Donc je voulais savoir si je pouvais faire la correction sans repasser en CAO.

Oui sans hésiter
Lex subvenit vigilantibus, non autem sultis et dormientibus.

goran

Citation de: Pouic Pouic le Août 21, 2008, 05:01:06 PM
Sur le défouloir !?! non!?

ça aurait été quelquefois digne de figurer sur le défouloir, en effet !

Nabucco

Merci, victoire : NAb 1, les collègues 0

Tilclode

J'ai peur de pas bien vous suivre Pouic Pouic
Lex subvenit vigilantibus, non autem sultis et dormientibus.

Nabucco

J'ai gagné parce qu'on était pas d'accord dans le service donc j'en appelais à votre arbitrage, voilà tout!

Merci