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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Juin 05, 2018, 11:36:18 AM

Titre: Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: mighty le Juin 05, 2018, 11:36:18 AM
Salut les amis.
Soit un marché dans lequel nous souhaiterions apporter une dose environnementale pour obtenir des subventions. Malheureusement, la décision de subvention n'interviendra qu'en fin d'année. Or, nous devons en parallèle lancer notre marché pour justement obtenir une notification en fin d'année.

Alors la question est la suivante : comment intégrer une approche technique différentes (pour prendre en compte l'environnement) sans que cela nous soit imposer ? En gros on veut décider de l'approche 1 ou 2 en fonction de la subvention obtenue.
De suite j'ai penser à l'ex option. Sauf que c'est apparemment une solution technique différente. Donc plus une variante imposée. Mais il me semble que la variante imposée nous oblige à tout analyser en un seul classement et à prendre le meilleur choix. Me trompe je ?

Après j'ai penser à la potentielle clause de réexamen ? On demanderait au prestataire de chiffrer cette fameuse clause de réexamen qu'on déciderait de lever ou pas suite à la notification. N'est  ce pas une bonne idée ?  :P
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: R.J le Juin 05, 2018, 12:12:22 PM
Citation de: mighty le Juin 05, 2018, 11:36:18 AM
Soit un marché dans lequel nous souhaiterions apporter une dose environnementale pour obtenir des subventions. Malheureusement, la décision de subvention n'interviendra qu'en fin d'année. Or, nous devons en parallèle lancer notre marché pour justement obtenir une notification en fin d'année.

Juste un point : j'imagine que ta subvention est liée au caractère environnemental de la solution. Du coup, intégrer cet aspect en option/variante, ce serait un peu le serpent qui se mord la queue, non ?
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: mighty le Juin 05, 2018, 12:15:40 PM
Ben oui, les deux sont liés.
Néanmoins, l'idée c'est on obtient la subvention, on prend l'option environnemental. On n'a pas la subvention, on prend la solution non environnementale.
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: Ponta le Juin 05, 2018, 01:42:22 PM
C'est peut-être capillotractée mais faire une tranche ferme (démarrage et ce qui est en commun) et 2 tranches optionnelles / conditionnelles avec les 2 solutions pourrait fonctionner ?
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: R.J le Juin 05, 2018, 01:47:37 PM
Mais tu n'es pas censé présenter ta solution pour obtenir la sub ? Voire avoir signé ? Et c'est une sub forfaitaire ou en rapport avec ta dépense ?
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: mighty le Juin 05, 2018, 02:35:57 PM
Ben oui mais ça dépend si on l'obtenir ou pas et il faut le présenter.
Titre: Re : Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: janjan35 le Juin 05, 2018, 03:11:28 PM
Citation de: Ponta le Juin 05, 2018, 01:42:22 PM
C'est peut-être capillotractée mais faire une tranche ferme (démarrage et ce qui est en commun) et 2 tranches optionnelles / conditionnelles avec les 2 solutions pourrait fonctionner ?

Bonjour,

Je ferai comme vous, juridiquement c'est  moyen car on est sur (dés le départ) que l'une des 2 TO ne sera pas affermie mais c'est une solution pratique.
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: R.J le Juin 05, 2018, 03:14:31 PM
Il te laisse quoi comme marge de manœuvre ton calendrier sub par rapport à ton calendrier procédure ? Tu es sûr d'avoir la réponse pour ta sub avant de faire le choix de ta solution ?
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: mighty le Juin 05, 2018, 03:20:17 PM
Oui c'est sur le choix de la subvention tombera largement durant l'analyse des offres.

La tranche conditionnelle serait ce pertinent ? C'est une solution qui n'a rien à voir lol
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: R.J le Juin 05, 2018, 03:39:03 PM
Annonce-le dans ta consultation.

Si tu sais objectivement que tu pencheras sur une solution ou une autre en fonction de ce seul point, c'est le plus simple et le plus transparent. Les systèmes avec des tranches impliquent nécessairement d'analyser toutes tranches confondues ou de fixer des poids différents selon les probabilités d'affermissement, ce qui conduit nécessairement à des solutions potentiellement fragiles.
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: Ponta le Juin 05, 2018, 03:56:01 PM
Citation de: mighty le Juin 05, 2018, 03:20:17 PM
Oui c'est sur le choix de la subvention tombera largement durant l'analyse des offres.

La tranche conditionnelle serait ce pertinent ? C'est une solution qui n'a rien à voir lol
Et si tu lançais les deux marchés parallèlement et une fois le sort de la sub connu, tu déclarerais sans suite la consultation inutile et tu attribuerais l'autre ?
Quitte à être très transparent dans les raisons des lancements parallèles auprès des OE.
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: mighty le Juin 05, 2018, 04:29:56 PM
Vu la taille du marché, heuuu on va éviter  ;D
Mais je voulais l'annoncer justement dans le marché mais juridiquement viable.
D'où mon idée d'ailleurs de clause de réexamen. Cela pourrait être pas mal ! nan ?
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: R.J le Juin 05, 2018, 04:33:42 PM
Si ça n'a rien à voir, ça risque de pourrir ton analyse. Tu attribues comment si tu te retrouve avec A qui a une proposition de base géniale et une offre eco-friendly pourrie, B le contraire, et C qui est moyen sur les deux ?
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: mighty le Juin 05, 2018, 06:07:36 PM
Ben du coup tu le présenterais comment ?
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: R.J le Juin 05, 2018, 07:02:32 PM
Très simplement. Tu décris ton besoin (éventuellement tes deux solutions identifiées - jamais évident de parler complètement abstraitement). Et tu indiques que suite à la décision de tel organisme, tu iras dans un sens ou dans l'autre.

A la limite, pour encore moins fermer le marché, tu laisses la possibilité de répondre uniquement à la solution A ou à la solution B, histoire de ne pas coincer sur l'aspect variante obligatoire.

Qu'est-ce qui te choque ?
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: mighty le Juin 05, 2018, 08:01:00 PM
Ben un manque de définition des besoins non ? Comment les entreprises savent SUR quoi elles vont être jugées ?
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: R.J le Juin 05, 2018, 09:15:07 PM
Certes, mais ça, c'est ton postulat de base.
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: mighty le Juin 05, 2018, 09:36:06 PM
C est à dire ? Tu demanderais aux entreprises de chiffrer deux solutions toi
??
Dans tous les cas on ne peut pas la considérer comme une option quoi ?
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: R.J le Juin 06, 2018, 08:39:15 AM
Ton postulat de base, c'est que tu lances avant de savoir ce que tu vas faire au final. Ce qui fait que si c'est ce qui te poses un problème de définition des besoins, c'est insoluble. Donc ton objectif, c'est de faire au mieux.

Et pour ma part, cf. supra, je ne demanderais pas aux OE de chiffrer les deux solutions, mais l'une, l'autre ou les deux à leur préférence, en annonçant dès le départ que seule une sera retenue à la fin, en fonction d'une contrainte tierce.
Titre: Re : Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: lepouch le Juin 06, 2018, 08:42:05 AM
Citation de: R.J le Juin 06, 2018, 08:39:15 AM
Ton postulat de base, c'est que tu lances avant de savoir ce que tu va faire au final.

Comme souvent, l'absence de définition claire du besoin conduit souvent à des "usines à gaz"...
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: Ponta le Juin 06, 2018, 09:04:23 AM
Tu vois Mighty, tu vas pas pouvoir couper à la définition de tes deux besoins et à l'explication de ton mode d'attribution. :)
Titre: Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: mighty le Juin 06, 2018, 09:33:01 AM
 ;D On essaie justement de réfléchir tous ensemble.
Par contre RJ ça semble compliqué à mettre en œuvre. Si je demande aux entreprises de chiffrer, l'un ou l'autre ou les deux, comment fais je lorsque la décision est arrêtée si l'entreprise a chiffré un seul projet et que c'est l'autre ? On l'élimine ?

Même si effectivement on restera soumis au bon vouloir de l'entreprise qui pourrait nous assassiner, n'est ce pas plus simple de le mettre en clause de réexamen au final ? A la notification on lève la clause de réexamen ou pas ? Au moins tout est parfaitement défini et clair. Nan ?
Titre: Re : Re : Option ? Variante ? Clause de réexamen ?
Posté par: R.J le Juin 06, 2018, 09:52:15 AM
Citation de: mighty le Juin 06, 2018, 09:33:01 AM
Par contre RJ ça semble compliqué à mettre en œuvre. Si je demande aux entreprises de chiffrer, l'un ou l'autre ou les deux, comment fais je lorsque la décision est arrêtée si l'entreprise a chiffré un seul projet et que c'est l'autre ? On l'élimine ?

Tu l'élimines. Mais tu l'auras annoncé dès le départ, ce qui diminue le risque contentieux.

Citation de: mighty le Juin 06, 2018, 09:33:01 AM
Même si effectivement on restera soumis au bon vouloir de l'entreprise qui pourrait nous assassiner, n'est ce pas plus simple de le mettre en clause de réexamen au final ? A la notification on lève la clause de réexamen ou pas ? Au moins tout est parfaitement défini et clair. Nan ?

Ton problème consiste à sélectionner l'OEPA avec deux solutions distinctes. C'est un exercice imprévisible donc c'est s'en remettre au hasard complet. Je préfère pour ma part savoir où je vais quitte à anticiper un changement de cap que de naviguer entre deux routes pour lancer un coup de barre au dernier moment qui risque de mettre tout le monde à la flotte.