Option ? Variante ? Clause de réexamen ?

[mighty]

Salut les amis.
Soit un marché dans lequel nous souhaiterions apporter une dose environnementale pour obtenir des subventions. Malheureusement, la décision de subvention n'interviendra qu'en fin d'année. Or, nous devons en parallèle lancer notre marché pour justement obtenir une notification en fin d'année.

Alors la question est la suivante : comment intégrer une approche technique différentes (pour prendre en compte l'environnement) sans que cela nous soit imposer ? En gros on veut décider de l'approche 1 ou 2 en fonction de la subvention obtenue.
De suite j'ai penser à l'ex option. Sauf que c'est apparemment une solution technique différente. Donc plus une variante imposée. Mais il me semble que la variante imposée nous oblige à tout analyser en un seul classement et à prendre le meilleur choix. Me trompe je ?

Après j'ai penser à la potentielle clause de réexamen ? On demanderait au prestataire de chiffrer cette fameuse clause de réexamen qu'on déciderait de lever ou pas suite à la notification. N'est  ce pas une bonne idée ? 

[R.J]

Soit un marché dans lequel nous souhaiterions apporter une dose environnementale pour obtenir des subventions. Malheureusement, la décision de subvention n'interviendra qu'en fin d'année. Or, nous devons en parallèle lancer notre marché pour justement obtenir une notification en fin d'année.

Juste un point : j'imagine que ta subvention est liée au caractère environnemental de la solution. Du coup, intégrer cet aspect en option/variante, ce serait un peu le serpent qui se mord la queue, non ?

[mighty]

Ben oui, les deux sont liés.
Néanmoins, l'idée c'est on obtient la subvention, on prend l'option environnemental. On n'a pas la subvention, on prend la solution non environnementale.

[Ponta]

C'est peut-être capillotractée mais faire une tranche ferme (démarrage et ce qui est en commun) et 2 tranches optionnelles / conditionnelles avec les 2 solutions pourrait fonctionner ?

[R.J]

Mais tu n'es pas censé présenter ta solution pour obtenir la sub ? Voire avoir signé ? Et c'est une sub forfaitaire ou en rapport avec ta dépense ?

[mighty]

Ben oui mais ça dépend si on l'obtenir ou pas et il faut le présenter.

[janjan35]

C'est peut-être capillotractée mais faire une tranche ferme (démarrage et ce qui est en commun) et 2 tranches optionnelles / conditionnelles avec les 2 solutions pourrait fonctionner ?

Bonjour,

Je ferai comme vous, juridiquement c'est  moyen car on est sur (dés le départ) que l'une des 2 TO ne sera pas affermie mais c'est une solution pratique.

[R.J]

Il te laisse quoi comme marge de manœuvre ton calendrier sub par rapport à ton calendrier procédure ? Tu es sûr d'avoir la réponse pour ta sub avant de faire le choix de ta solution ?

[mighty]

Oui c'est sur le choix de la subvention tombera largement durant l'analyse des offres.

La tranche conditionnelle serait ce pertinent ? C'est une solution qui n'a rien à voir lol

[R.J]

Annonce-le dans ta consultation.

Si tu sais objectivement que tu pencheras sur une solution ou une autre en fonction de ce seul point, c'est le plus simple et le plus transparent. Les systèmes avec des tranches impliquent nécessairement d'analyser toutes tranches confondues ou de fixer des poids différents selon les probabilités d'affermissement, ce qui conduit nécessairement à des solutions potentiellement fragiles.

[Ponta]

Oui c'est sur le choix de la subvention tombera largement durant l'analyse des offres.

La tranche conditionnelle serait ce pertinent ? C'est une solution qui n'a rien à voir lol

Et si tu lançais les deux marchés parallèlement et une fois le sort de la sub connu, tu déclarerais sans suite la consultation inutile et tu attribuerais l'autre ?
Quitte à être très transparent dans les raisons des lancements parallèles auprès des OE.

[mighty]

Vu la taille du marché, heuuu on va éviter 
Mais je voulais l'annoncer justement dans le marché mais juridiquement viable.
D'où mon idée d'ailleurs de clause de réexamen. Cela pourrait être pas mal ! nan ?

[R.J]

Si ça n'a rien à voir, ça risque de pourrir ton analyse. Tu attribues comment si tu te retrouve avec A qui a une proposition de base géniale et une offre eco-friendly pourrie, B le contraire, et C qui est moyen sur les deux ?

[mighty]

Ben du coup tu le présenterais comment ?

[R.J]

Très simplement. Tu décris ton besoin (éventuellement tes deux solutions identifiées - jamais évident de parler complètement abstraitement). Et tu indiques que suite à la décision de tel organisme, tu iras dans un sens ou dans l'autre.

A la limite, pour encore moins fermer le marché, tu laisses la possibilité de répondre uniquement à la solution A ou à la solution B, histoire de ne pas coincer sur l'aspect variante obligatoire.

Qu'est-ce qui te choque ?