AGORAPUBLIX

Bonjour,

Je dois préparer un DCE pour trouver un AMO. Celui doit nous aider à monter un dossier pour recruter ensuite un aménageur de ZAC.
A priori les bureaux d'etudes qui peuvent repondre au marché d'AMO sont les memes que ceux qui peuvent répondre au marché d'amenagement de ZAC.

Apres contact pris aupres de plusieurs AMO, il semble que cela ne pose pas de probleme (que l'AMO soit ensuite l'aménageur).
Sauf que nous souhaitons intégrer aux mission d'AMO l'analyse des plis.

Juridiquement, un AMO peut-il candidater et analyser sa propre offre ? (Les aménageurs soutiennent que c'est possible, meme si cela ne me semble pas du tout faisable). Avez-vous deja eu ce cas? Est-ce possible? et dans ce cas y a t-il une clause particuliere à faire figurer dans le dossier de recrutement de l'AMO?

Merci pour vos retours!

Citation de: huetes le Novembre 23, 2012, 08:48:00 AM
Bonjour,

Je dois préparer un DCE pour trouver un AMO. Celui doit nous aider à monter un dossier pour recruter ensuite un aménageur de ZAC.
A priori les bureaux d'etudes qui peuvent repondre au marché d'AMO sont les memes que ceux qui peuvent répondre au marché d'amenagement de ZAC.

Apres contact pris aupres de plusieurs AMO, il semble que cela ne pose pas de probleme (que l'AMO soit ensuite l'aménageur).
Sauf que nous souhaitons intégrer aux mission d'AMO l'analyse des plis.

Juridiquement, un AMO peut-il candidater et analyser sa propre offre ? (Les aménageurs soutiennent que c'est possible, meme si cela ne me semble pas du tout faisable). Avez-vous deja eu ce cas? Est-ce possible? et dans ce cas y a t-il une clause particuliere à faire figurer dans le dossier de recrutement de l'AMO?

Merci pour vos retours!

vais t'aider
vas voir tes mails

a vu!!!
Merci beaucoup Ororo!!!

Citation de: huetes le Novembre 23, 2012, 08:48:00 AM
Bonjour,

Je dois préparer un DCE pour trouver un AMO. Celui doit nous aider à monter un dossier pour recruter ensuite un aménageur de ZAC.
A priori les bureaux d'etudes qui peuvent repondre au marché d'AMO sont les memes que ceux qui peuvent répondre au marché d'amenagement de ZAC.

Apres contact pris aupres de plusieurs AMO, il semble que cela ne pose pas de probleme (que l'AMO soit ensuite l'aménageur).
Sauf que nous souhaitons intégrer aux mission d'AMO l'analyse des plis.

Juridiquement, un AMO peut-il candidater et analyser sa propre offre ? (Les aménageurs soutiennent que c'est possible, meme si cela ne me semble pas du tout faisable). Avez-vous deja eu ce cas? Est-ce possible? et dans ce cas y a t-il une clause particuliere à faire figurer dans le dossier de recrutement de l'AMO?

Merci pour vos retours!

Pour la première question je dirai non, comment assurer la neutralité et l'égalité mais surtout l'objectivité de l'analyse si l'amo analyse sa propre offre, c'est se tirer une balle dans le pied

Pour la seconde question, vous pouvez toujours mettre que l'AMO ne pourra pas candidater pour le marché d'aménagement car la mission comprend la préparation et l'analyse de ce futur marché.

Pour moi on entre dans le cas cité par la jurisprudence de la CJCE : CJCE, 3 mars 2005, aff. C-21/03 et C-34/03, Fabricom SA c/ Etat belge

je ne vois pas comment l'amo qui aura préparé le marché d'aménagement n'aura pas faussé la concurrence en répondant à ce futur marché

pour moi il faut indiquer que l'amo ne pourra pas candidater au futur marché parce que l'amo aura comme mission de préparer et d'analyser ce futur marché

s'il n'y avait pas l'analyse là il aurait pu candidater à partir du moment qu'il prouve qu'il n'a pas faussé la concurrence du fait d'avoir préparé le marché d'aménagement

ok merci pour ces precisions!!!

Citation de: huetes le Novembre 23, 2012, 09:58:34 AM
ok merci pour ces precisions!!!

je pense que c'est vendredi, mais je trouve que j'ai été plus claire par téléphone sur comment rendre l'AMO et la concession incompatibles au même candidat

Je ne sais pas comment tu es les autres jours, mais oui, tu as été trés claire !!! ;-)
Merci pour tout!

Citation de: huetes le Novembre 23, 2012, 02:16:05 PM
Je ne sais pas comment tu es les autres jours, mais oui, tu as été trés claire !!! ;-)
Merci pour tout!

je suis toujours plus claire par téléphone que par écrit...

Encore une question sur le montage du dossier:

Nous souhaiterions construire le marché d'AMO en tranches:
- tranche ferme: dossier de création de ZAC, choix de l'aménageur (d'une durée de 12 mois)
- TC1: dossier préalable de DUP (pas de précision sur la durée)
- TC2: etude de sécurité publique (pas de précision sur la durée)

Cela semble correct?

Merci

oui mais faudra des durées...

Super merci speedy!

Dernière question concernant ce dossier:

Nous précisons dans le DCE que les différentes phases qui composent la tranche ferme (dossier de création de ZAC, choix de l'aménageur...) seront menées en parallèle, de telle sorte que la consultation de l'aménageur soit prête à être lancée dés que le dossier de création de ZAC sera validé par l'assemblée.

D'après vous, réglementairement, dois je attendre que le dossier de création de ZAC soit validé par l'assemblée délibérative avant de lancer cette consultation? ou puis je lancer la consultation pour recruter un aménageur, faire valider le dossier de création de ZAC puis attribuer le marché de l'aménageur?

En fait, nous souhaiterions ne pas perdre de temps lors de cette phase d'approbation....

Merci

Citation de: huetes le Décembre 19, 2012, 10:09:10 AM
Dernière question concernant ce dossier:

Nous précisons dans le DCE que les différentes phases qui composent la tranche ferme (dossier de création de ZAC, choix de l'aménageur...) seront menées en parallèle, de telle sorte que la consultation de l'aménageur soit prête à être lancée dés que le dossier de création de ZAC sera validé par l'assemblée.

D'après vous, réglementairement, dois je attendre que le dossier de création de ZAC soit validé par l'assemblée délibérative avant de lancer cette consultation? ou puis je lancer la consultation pour recruter un aménageur, faire valider le dossier de création de ZAC puis attribuer le marché de l'aménageur?

En fait, nous souhaiterions ne pas perdre de temps lors de cette phase d'approbation....

Merci

je dirais oui si pas création de la ZAC par l'assemblée pas de raisons de lancer la concession d'aménagement...

pffffffff c'est pas un marché d'aménageur soumis au CMP mais une concession d'aménagement soumise au Code de l'urbanisme !

Citation de: Ororo Munroe le Décembre 19, 2012, 02:27:33 PM
je dirais oui si pas création de la ZAC par l'assemblée pas de raisons de lancer la concession d'aménagement...

pffffffff c'est pas un marché d'aménageur soumis au CMP mais une concession d'aménagement soumise au Code de l'urbanisme !

oui quel bordel, c'est vraiment pas simple.

Donc pour toi, il faut d'abord valider le dossier de création de la ZAC par l'assemblée avant de lancer la consultation pour l'aménageur? C'est bien ca?

Citation de: huetes le Décembre 19, 2012, 02:32:41 PM
Donc pour toi, il faut d'abord valider le dossier de création de la ZAC par l'assemblée avant de lancer la consultation pour l'aménageur? C'est bien ca?

et oui Charles, au PLU, on joue comme on aime ....  ma vanne est nulle ... je suis très loin ==>

Citation de: Ororo Munroe le Décembre 19, 2012, 02:35:17 PM
et oui Charles, au PLU, on joue comme on aime ....  ma vanne est nulle ... je suis très loin ==>

mdr.... bien essayé petit scarabée!!! lol

Merci pour l'info!!! m'en vais tenter le PLMU à défaut du POS, COS, PADD, carte communale et j'en passe!!!  ;D

Citation de: huetes le Décembre 19, 2012, 02:38:45 PM
mdr.... bien essayé petit scarabée!!! lol

Merci pour l'info!!! m'en vais tenter le PLMU à défaut du POS, COS, PADD, carte communale et j'en passe!!!  ;D

euh de mémoire articles L 300-5 et R 300-5 et suivants

Citation de: huetes le Décembre 19, 2012, 02:32:41 PM
oui quel bordel, c'est vraiment pas simple.

Donc pour toi, il faut d'abord valider le dossier de création de la ZAC par l'assemblée avant de lancer la consultation pour l'aménageur? C'est bien ça?

Bon je reviens sur ce détail  de procédure. Les élus me demandent des textes qui cadrent ce point. Sans cela, ça risque d'être la bérézina coté validation. Vous n'auriez pas une petite info dans ce genre à me donner? Je n'ai rien trouver dans le guide des concessions d'aménagement?
Merci

Citation de: huetes le Janvier 08, 2013, 11:29:36 AM
Bon je reviens sur ce détail  de procédure. Les élus me demandent des textes qui cadrent ce point. Sans cela, ça risque d'être la bérézina coté validation. Vous n'auriez pas une petite info dans ce genre à me donner? Je n'ai rien trouver dans le guide des concessions d'aménagement?
Merci

si on lit :
- l'article R 300-5
on dit que dans l'avis d'appel public à la concurrence pour l'appel à candidature de la concession, il faut mentionner "les caractéristiques essentielles de l'opération d'aménagement projetée, c'est à dire son objet, sa localisation et les principes de son financement"

- l'article R 300-7
le concédant doit fournir les caractéristiques essentielles.... "en indiquant le programme global prévisionnel des équipements et des constructions projetés ainsi que les conditions de mise en oeuvre de l'opération"


si on considère que le dossier de création comprend :
- le rapport de présentation
- le plan de situation
- le plan de délimitation du ou des périmètres composant la zone
- l'étude d'impact

si on considère que le rapport de présentation expose notamment l'objet et la justification de l'opération, comporte une description de l'état du site et de son environnement, indique le programme global prévisionnel des constructions et aménagement à édifier ou réaliser dans la zone etc....


on peut donc en déduire que le rapport de présentation est essentiel pour lancer la procédure de concession d'aménagement
et donc que le dossier de création doit avoir été validé par l'assemblée délibérante

oui la logique refletait bien ce déroulement... mais c'est maintenant plus qu'évident!!!

Merci Ororo!  ;)

Autre question sur ce sujet: l'entreprise titulaire de ce marché d'AMO pourra t-elle candidater à la mission de maîtrise d'œuvre?
Merci

Citation de: huetes le Janvier 24, 2013, 08:55:47 AM
Autre question sur ce sujet: l'entreprise titulaire de ce marché d'AMO pourra t-elle candidater à la mission de maîtrise d'œuvre?
Merci

normalement pas d'incompatibilité prévue

seule solution : lui donner l'assistance dans la passation de la concession notamment l'analyse des offres
elle ne pourra pas être juge et partie
CQFD  ;D

ok si pas d'incompatibilité alors pas de souci!!!

Pour ce qui est de ta solution, même si c'était une trés belle solution, je laisse malheureusement tomber !  ;)

Merci Ororo!!!

Désolée de revenir sur le sujet mais tout de même un doute:

L'AMO chargé de recruter l'aménageur de la ZAC peut-il candidater au marché de MOE même si  c'est l'aménageur qui sera chargé d'analyser les offres des candidats au marché de MOE?
C'est un peu le chien qui se mord la queue et d'un point de vue concurrentiel, ça ne pose aucun problème?

Merci

Citation de: huetes le Janvier 25, 2013, 08:40:04 AM
Désolée de revenir sur le sujet mais tout de même un doute:

L'AMO chargé de recruter l'aménageur de la ZAC peut-il candidater au marché de MOE même si  c'est l'aménageur qui sera chargé d'analyser les offres des candidats au marché de MOE?
C'est un peu le chien qui se mord la queue et d'un point de vue concurrentiel, ça ne pose aucun problème?

Merci

tu parles d'un marché de MOE que lancerait le concessionnaire une fois désigné ?
si oui, effectivement c'est le serpent qui se mord la queue
mais pas le choix

l'administration ne doit pas être à l'origine de situation favorisant les ententes...

peut être se fonder sur cette règle pour exclure l'AMO de la sélection de la MOE


à réfléchir et à discuter

Citation de: le biscuit le Janvier 25, 2013, 10:35:33 AM
l'administration ne doit pas être à l'origine de situation favorisant les ententes...

peut être se fonder sur cette règle pour exclure l'AMO de la sélection de la MOE


à réfléchir et à discuter

certes mais s'il s'agit d'un marché de MOE lancé par le concessionnaire, difficile d'avoir son mot à dire sur les marchés du concessionnaire
déjà que la plupart des concessionnaires ne savent pas qu'ils sont soumis à l'ordo de 2005...

Citation de: Ororo Munroe le Janvier 25, 2013, 01:39:49 PM
certes mais s'il s'agit d'un marché de MOE lancé par le concessionnaire, difficile d'avoir son mot à dire sur les marchés du concessionnaire
déjà que la plupart des concessionnaires ne savent pas qu'ils sont soumis à l'ordo de 2005...

pas compris le lien avec ma remarque

Nous avons précisé dans le cahier des charges que l'AMO ne pourra pas candidater à la consultation pour la concession d'aménagement vu qu'il va procéder à l'analyse des offres (mais rien de précisé sur les futurs marchés d'études/MOE liés à l'aménagement de la ZAC).
Dans ces conditions, il semble que l'AMO a la possibilité de proposer une offre pour le marché de MOE lancé par le futur aménageur.

Si on considère qu'il y a bien deux contrats distincts: un contrat CT/AMO et un contrat CT/Concessionnaire, les deux issus d'une mise en concurrence, et que la mission de l'AMO s'arrête à l'approbation de la création de la ZAC (et au choix de l'aménageur), il n'a donc pas vocation à participer à l'analyse des offres des marchés lancés par l'aménageur, donc pas de pb d'entente? non?

Mais d'un autre coté, avec la configuration suivante: l'AMO recrute un concessionnaire, et le concessionnaire recrute comme MOE cet AMO, comment ne pas avoir une suspicion d'entente (avantage injustifié?)....
Mais si l'on souhaite interdire à l'AMO de candidater aux marchés du concessionnaire, dans ce cas sur quelle base légale peut-on s'appuyer ? 
Surtout que si notre aménageur est privé, il semble que nous n'aurons rien à dire sur ses marchés puisqu'il procédera lui-même à leur attribution (enfin je crois).

en même temps c'est pas l'AMO qui choisit le concessionnaire mais le concédant

ça limite le risque de l'entente

mais que veux tu?  évaluer un risque? ou écarter, par principe, l'AMO, de la procédure de dévolution de la MOE?

Oui je suis d'accord mais c'est bien l'AMO qui analyse les offres des futurs concessionnaires. Et charge au concessionnaire de choisir les titulaires de ses futurs marchés.

En fait je veux les deux  :) : évaluer les risques et si risques il y a, trouver une solution pour que l'AMO ne puisse pas devenir MOE.

Car si un candidat au marché d'AMO me demande s'il peut candidater au futur marché de MOE, que puis-je lui répondre ? Oui aucun souci ou non c'est impossible? Et sur quelle base je justifie ma réponse ? Quid si jamais je lui donne la mauvaise réponse....

Ok, je me fais certainement des nœuds au cerveau...  ::)

Pour cloturer ce débat, j'ai pris contact auprés de la DDPP qui m' a confirmé la position d'Ororo: Aucune entente possible entre l' AMO et le concessionnaire dés lors que les procédures de passation des marchés sont transparentes. Donc aucune incompatibilité entre le fait que l'AMO candidate au futur marché de MOE lancé par le concessionnaire.

Bonjour,

Nous avons eu 3 offres.
Souci: le CCP précise que l'AMO doit réaliser l'étude d'impact ainsi que le dossier loi sur l'eau. Or parmi les candidats, nous avons une SEM (candidature unique) qui propose dans son mémoire de lancer des consultations pour le compte du MO afin de recruter les BET adéquats (pour réaliser ces études).

Je propose de rejeter la candidature de cette SEM. Cependant, à la lecture des références et de l'organigramme de cette SEM, il n'est pas évident de dire que les compétences techniques nécessaires ne sont pas présentes.

Plutôt que de rejeter la candidature, pensez-vous qu'un rejet pour offre irrégulière tienne la route?

A savoir également que des auditions sont prévues. Dois je les convoquer pour approfondir leur offre? Ou doit-on les rejeter avant?

Je ne sais plus trop par quel coté prendre les choses...

Merci

ton offre me semble "inappropriée" au sens de l'article 35.II.3
Est inappropriée, une offre qui apporte une réponse sans rapport avec le besoin du PA et qui peut en conséquence être assimilée à une absence d'offre.

voire irrégulière (moyen plus sur d'ailleurs pour rejeter)
Est irrégulière une offre, qui tout en apportant une réponse au besoin du PA, est incomplète ou ne respecte pas les exigences formulées dans l'AAPC ou dans les documents de la consultation

ils semblent n'avoir rien compris au besoin
donc soit tu rejettes pour inappropriée ou irrégulière (irrégulière me semble plus finalement être ton cas)
soit tu leur mets une sale note

si ton cahier des charges est clair, sur la mission de l'AMO
et qu'eux transforment ça en "mandat de maitrise d'ouvrage", c'est qu'ils savent pas lire
donc aucune clémence

surtout qu'en plus, ils ont surement pas vus que l'AMO était incompatible avec la concession d'aménagement vu que tu as confié l'assistance à la consultation de concession, à l'AMO
et donc ils vont se rendre compte qu'ils ne peuvent pas répondre à la concession ce qui ne les arrangera pas


donc je persiste, tu gardes la candidature, mais tu élimines l'offre

GARDONS, ELIMINONSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS oulah le sloggan pourri !  ;D

C'était bien le cheminement auquel j'avais pensé... mais le rejet de la candidature semblait être la 1ère chose à faire malgré tout.
Merci pour ce conseil!!!

Et pour terminer en beauté ton slogan pourri: GARDONS, ELIMINONS et EVACUONS.... reste plus qu'à pédaler...mouarfff  ;D  ;D ;D

pas rejet de candidature, élimination de l'offre on t'a dit !

buvons éliminons !
c'est mon programme de ce week end ! une bonne biture !

vi j'avais très bien compris  ;)

C'est un très bon programme alors  ;D

Citation de: huetes le Février 07, 2013, 02:00:28 PM
vi j'avais très bien compris  ;)

C'est un très bon programme alors  ;D

tu viens ?  ;D

Citation de: Ororo Munroe le Février 07, 2013, 04:57:31 PM
tu viens ?  ;D

:-* quoique j'ai pas mal de "potes microbiens" à partager en ce moment...