Voilà, je suis un peu en pétard... Je vous expose les faits:
j'habite dans une résidence, nous avons de nombreux problèmes de stationnement, aux abords de celle ci.
En effet, depuis samedi, je ne peux accéder à mon garage, puisqu'un véhicule stationne devant la porte. Dans un premier temps, et dans un souci de conciliation, j'ai mis un mot sur le pare-brise demandant à ce que son propriétaire change de place. Cette démarche amiable est restée sans effet. Cette voiture étant porte ouverte, avec une vitre peut-être cassée, puisque baissée, j'ai pensé éventuellement à un véhicule volé.
Dès le lundi soir, mon amoureux a laissé un message sur le répondeur de vos services municipaux, les informant du stationnement gênant du dit véhicule. J'ai donc pris des heures sur mon temps de travail mardi matin, afin de rencontrer la police municipale. Deux agents sont intervenus. Ils ont vérifié s'il ne s'agissait pas d'un véhicule volé, puis m'ont avertie qu'ils avaient contacté le propriétaire et lui ont demandé de pousser sa voiture, ils m'ont dit que normalement le véhicule serait parti le soir. Il n'en était rien. D'ailleurs ce matin encore, j'ai toujours cette voiture devant chez moi.
Ma question porte sur l'application du code de la route par la police municipale, et plus particulièrement l'article 417-10, le quel dispose : III.-Est également considéré comme gênant la circulation publique le stationnement d'un véhicule :
1° Devant les entrées carrossables des immeubles riverains ;
IV.-Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
V.-Lorsque le conducteur ou le propriétaire du véhicule est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement gênant, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
Je m'étonne que cette voiture n'ait pas été verbalisée conformément au IV de cet article. Ca fait quand même 5 jours que je ne peux me servir de mon garage. Et pour ceux qui connaissent ;-)))) c'est pas facile de pénétrer chez moi si les stationnements sont pas respectés. Qui plus est, l'injonction des agents semble restée sans effet...
Peut-être que le conducteur indélicat serait plus réceptif au respect du code de la route, si l'article 417-10 était respecté, et qu'il avait eu une contravention.
J'ai d'ailleurs mis en copie à un message adressé au maire de ma commune, la représentante de notre syndic, que j'ai bien évidemment contactée. Il s'avère que la semaine dernière, du fait du mauvais stationnement des riverains, les services de secours (SAMU et pompiers, car un copropriétaire a fait un malaise cardiaque) ont eu des difficultés à entrer dans notre résidence, toujours parce que des propriétaires indélicats ne respectent pas le code de la route.
Ce qui, vous en conviendrez, pose quand même de sérieux problèmes.
Ce matin encore, j'ai rappelé la police municipale toujours au sujet de ce véhicule. N'ayant pas pu converser avec un agent, j'ai laissé un message sur le répondeur, avec mes coordonnées. Mais depuis 9h00, j'ai aucune nouvelle.
En conséquence, pourriez-vous m'expliciter pourquoi la police municipale semble bienveillante au regard des contrevenants du code de la route. Je travaille dans une commune, en tant que responsable de la commande publique (d'où ma propension à faire respecter le droit !) j'ai bien évidemment contacté mes collègues de la PM afin de les interroger sur une éventuelle circulaire ou recommandation du ministère de l'intérieur invitant les policiers municipaux à ne pas verbaliser... Il ne semble pas avoir de texte non réglementaire. Mais bon, j'ai rien trouvé...
bref, je m'interroge, dans le cadre des pouvoirs de police du maire, et pour des raisons politiques, a -ton le droit de ne pas respecter le code de la route, car il s'agit d'un article, partie réglementaire?!
Je sens que mon maire va m'adorer...
Ton garage est vide, non ?
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2010, 11:16:17 AM
Ton garage est vide, non ?
non, je dois aller chercher ma salle de bain (j'avais loué un camion c'est mort j'ai annulé) et samedi normalement, on devait m'apporter mon grillage et mon nouveau portail... D'où mon coup de gueule. Et mon article ne semble pas faire de distinction entre garage occupé ou non! Sinon, dans mon garage, j'ai mon vélo! :-D
Citation de: the blonde le Octobre 13, 2010, 11:21:51 AM
non, je dois aller chercher ma salle de bain (j'avais loué un camion c'est mort j'ai annulé) et samedi normalement, on devait m'apporter mon grillage et mon nouveau portail... D'où mon coup de gueule. Et mon article ne semble pas faire de distinction entre garage occupé ou non! Sinon, dans mon garage, j'ai mon vélo! :-D
Donc, ta voiture n'est pas dans ton garage... C'est sans doute l'explication de la tolérance des agents de police...
D'ailleurs, en principe, on ne procède pas au placement d'un véhicule en fourrière si le garage est vide, la condition de nécessité n'étant pas démontrée (elle l'est, par contre, si le véhicule est stationné de telle sorte qu'il met en danger les autres usagers de la route - stationnement sur trottoir, devant une bouche d'incendie, sur les voies normalement destinées à la circulation ou encore lorsque le stationnement empêche les autres usagers de prendre connaissance d'un panneau de signalisation... Bref, quand c'est nécessaire ! ;-)
A mon avis, si tu reprends contact avec les agents de police, ils finiront par verbaliser mais je doute qu'ils procèdent à l'enlèvement.
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2010, 11:38:25 AM
Donc, ta voiture n'est pas dans ton garage... C'est sans doute l'explication de la tolérance des agents de police...
D'ailleurs, en principe, on ne procède pas au placement d'un véhicule en fourrière si le garage est vide, la condition de nécessité n'étant pas démontrée (elle l'est, par contre, si le véhicule est stationné de telle sorte qu'il met en danger les autres usagers de la route - stationnement sur trottoir, devant une bouche d'incendie, sur les voies normalement destinées à la circulation ou encore lorsque le stationnement empêche les autres usagers de prendre connaissance d'un panneau de signalisation... Bref, quand c'est nécessaire ! ;-)
A mon avis, si tu reprends contact avec les agents de police, ils finiront par verbaliser mais je doute qu'ils procèdent à l'enlèvement.
Ben sans mise à la fourrière, j'aurai au moins apprécier qu'il soit fait apllication du IV à savoir une contravention. Sinon, on va toujours se garer devant chez moi, et je ne dispose d'aucun recours... Vraiment ça me gave, si je ne peux pas me servir du garage, on le neutralise dans le montant de la taxe foncière et de la taxe d'habitation... parce que là je dois sortir 2800¤ pour ma maison de poupées et je dois le dire... J'ai les boules... A tel point que je vais sans doute changer mon pseudo en the blond...
Et parce que moi j'ai déjà été verbalisée parce que je m'étais garée en double file avec warning, parce que je donnais le bras à mon grand-père pour qu'il puisse monter dans le cabinet du cardiologue... Je suis pas restée 5 jours, juste 5 minutes tout au plus...
Citation de: the blonde le Octobre 13, 2010, 11:45:04 AM
Ben sans mise à la fourrière, j'aurai au moins apprécier qu'il soit fait apllication du IV à savoir une contravention. Sinon, on va toujours se garer devant chez moi, et je ne dispose d'aucun recours... Vraiment ça me gave, si je ne peux pas me servir du garage, on le neutralise dans le montant de la taxe foncière et de la taxe d'habitation... parce que là je dois sortir 2800¤ pour ma maison de poupées et je dois le dire... J'ai les boules... A tel point que je vais sans doute changer mon pseudo en the blond...
Et parce que moi j'ai déjà été verbalisée parce que je m'étais garée en double file avec warning, parce que je donnais le bras à mon grand-père pour qu'il puisse monter dans le cabinet du cardiologue... Je suis pas restée 5 jours, juste 5 minutes tout au plus...
Je comprends ta colère, moi aussi ça me ferait suer. Encore une fois, reprend contact avec les agents de police et demande leur pourquoi aucune contravention n'a été dressée.
Je pense que si tu insistes, ils vont rappliquer ! :-)
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2010, 11:54:06 AM
Je comprends ta colère, moi aussi ça me ferait suer. Encore une fois, reprend contact avec les agents de police et demande leur pourquoi aucune contravention n'a été dressée.
Je pense que si tu insistes, ils vont rappliquer ! :-)
j'ai déjà écrit au maire! Mais le pire dans cette histoire, c'est qu'à être trop laxiste, ben on arrive à des situations où les secours ne peuvent plus arriver...
Je vais les rappeler, de ma douce voix! :-D
Mais tu es d'accord, qu' a priori il n'existe aucun texte qui minore l'application du IV de l'article 417-10!!!!
Citation de: the blonde le Octobre 13, 2010, 12:01:09 PM
j'ai déjà écrit au maire! Mais le pire dans cette histoire, c'est qu'à être trop laxiste, ben on arrive à des situations où les secours ne peuvent plus arriver...
Je vais les rappeler, de ma douce voix! :-D
Mais tu es d'accord, qu' a priori il n'existe aucun texte qui minore l'application du IV de l'article 417-10!!!!
Non, aucun texte.
Juste l'application d'une certaine tolérance en la matière.
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2010, 12:18:41 PM
Non, aucun texte.
Juste l'application d'une certaine tolérance en la matière.
la tolérance zéro...
Citation de: Th G le Octobre 13, 2010, 12:34:47 PM
la tolérance zéro...
Th G t'habites où?! parce que moi, j'aime ça la tolérance zéro!!!! ah oui, en Auvergne... il fait trop froid! ;-))))
Citation de: the blonde le Octobre 13, 2010, 01:14:35 PM
Th G t'habites où?! parce que moi, j'aime ça la tolérance zéro!!!! ah oui, en Auvergne... il fait trop froid! ;-))))
La tolérance zéro n'est possible que si les constats d'infraction sont établis par des machines.
Et je ne crois pas que ce soit souhaitable ! ;-)
Citation de: the blonde le Octobre 13, 2010, 01:14:35 PM
Th G t'habites où?! parce que moi, j'aime ça la tolérance zéro!!!! ah oui, en Auvergne... il fait trop froid! ;-))))
dans l'Auvergne du sud, chez Mim, il fait froid
dans l'Auvergne du Nord, chez moi, il fait beau et chaud
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2010, 01:56:31 PM
La tolérance zéro n'est possible que si les constats d'infraction sont établis par des machines.
Et je ne crois pas que ce soit souhaitable ! ;-)
rabat joie ;-)
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2010, 01:56:31 PM
La tolérance zéro n'est possible que si les constats d'infraction sont établis par des machines.
Et je ne crois pas que ce soit souhaitable ! ;-)
Les pervenches de la Préfecture de police de Paris sont justement des machines. Et drôlement efficaces.
Et en plus elles sont interfacées avec les prestataires d'enlèvement. Qui les suivent comme télécommandés.
De la belle ouvrage.
T'aurais créché à Paris, tu n'aurais même jamais su qu'il y avait eu un jour, une voiture garée devant ton garage.
L'égalité administrative entre les territoires. Belle notion.
Citation de: Th G le Octobre 13, 2010, 02:02:37 PM
dans l'Auvergne du sud, chez Mim, il fait froid
dans l'Auvergne du Nord, chez moi, il fait beau et chaud
rabat joie ;-)
héééééééé! c'est quoi cette attaque gratuite, qui fait passer des informations totalement fausses!!!
Citation de: mim le Octobre 13, 2010, 02:08:30 PM
héééééééé! c'est quoi cette attaque gratuite, qui fait passer des informations totalement fausses!!!
que nenni très chère
une vérité météorologique constatée chaque soir avec notre Evelyne nationale ;-)
Citation de: JC le Octobre 13, 2010, 02:06:21 PM
Les pervenches de la Préfecture de police de Paris sont justement des machines. Et drôlement efficaces.
Et en plus elles sont interfacées avec les prestataires d'enlèvement. Qui les suivent comme télécommandés.
De la belle ouvrage.
T'aurais créché à Paris, tu n'aurais même jamais su qu'il y avait eu un jour, une voiture garée devant ton garage.
L'égalité administrative entre les territoires. Belle notion.
JC! T'es en région parisienne?! parce que ce que tu décris, est tellement vrai...
Citation de: mim le Octobre 13, 2010, 02:08:30 PM
héééééééé! c'est quoi cette attaque gratuite, qui fait passer des informations totalement fausses!!!
Mim, t'es pas loin d'Aurillac?! c'est ça?! Parce que la fois où j'y suis allée (fin mai) y avait encore des congères de neige! Quel froid!!!! mais bon, le marché au fromage avec son p'tit resto à côté... quel délice! :-D
Citation de: the blonde le Octobre 13, 2010, 02:23:13 PM
Mim, t'es pas loin d'Aurillac?! c'est ça?! Parce que la fois où j'y suis allée (fin mai) y avait encore des congères de neige! Quel froid!!!! mais bon, le marché au fromage avec son p'tit resto à côté... quel délice! :-D
qd Mim passe (à 200kms à la ronde) les congères trépassent!
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2010, 11:54:06 AM
Je comprends ta colère, moi aussi ça me ferait suer. Encore une fois, reprend contact avec les agents de police et demande leur pourquoi aucune contravention n'a été dressée.
Je pense que si tu insistes, ils vont rappliquer ! :-)
ben tu avais raison... j'ai laissé plusieurs messages, on m'a rappelée, et finalement, ils font mettre le véhicule à la fourrière... Je voulais qu'il ait une prune, et seulement ça!!!! Et là, il va être non seulement verbalisé, mais encore ... Punaise, j'suis trop gentille, j'suis en pleine phase de culpabilité... :-((((((
Citation de: the blonde le Octobre 13, 2010, 02:23:13 PM
JC! T'es en région parisienne?! parce que ce que tu décris, est tellement vrai...
Ehhh oui, et je bosse dans Paris, et sous mes fenêtres j'ai le ballet bien orchestré des enlèvement.
Et je confirme, l'Auvergne c'est le frigo de la France. Et pas de distinction. D'ailleurs j'avais pas conscience que les auvergnats se différenciaient...
Enfin, comme dit l'autre c'est quand ils sont plusieurs... Mais le dicton ne dit pas s'il faut qu'ils soient du même coin du coup.
Citation de: the blonde le Octobre 13, 2010, 02:28:22 PM
ben tu avais raison... j'ai laissé plusieurs messages, on m'a rappelée, et finalement, ils font mettre le véhicule à la fourrière... Je voulais qu'il ait une prune, et seulement ça!!!! Et là, il va être non seulement verbalisé, mais encore ... Punaise, j'suis trop gentille, j'suis en pleine phase de culpabilité... :-((((((
La lettre au maire a sans doute eu son petit effet ! ;-)
Mais rassures-toi, il aura nécessairement une prune, sans cela le placement en fourrière est impossible ! :-))))))))))))))))))))))))
Tu viens de te faire un super copain ! Il n'y a plus qu'à croiser les doigts pour que ce ne soit pas ton voisin ! :-))))))))
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2010, 02:32:34 PM
La lettre au maire a sans doute eu son petit effet ! ;-)
Mais rassures-toi, il aura nécessairement une prune, sans cela le placement en fourrière est impossible ! :-))))))))))))))))))))))))
Tu viens de te faire un super copain ! Il n'y a plus qu'à croiser les doigts pour que ce ne soit pas ton voisin ! :-))))))))
m'en parles pas... je me dis et si sa voiture est une poubelle, il a peut-être des difficultés financières... une prune... le pire c'est que c'est tout con, il aurait mis, un petit mot j'habite au n° tant... j'aurai été sonner... Là je sais pas qui c'est... Mais c'est peut-être un voisin, ils se garent tous n'importe comment...
Citation de: the blonde le Octobre 13, 2010, 02:38:37 PM
m'en parles pas... je me dis et si sa voiture est une poubelle, il a peut-être des difficultés financières... une prune... le pire c'est que c'est tout con, il aurait mis, un petit mot j'habite au n° tant... j'aurai été sonner... Là je sais pas qui c'est... Mais c'est peut-être un voisin, ils se garent tous n'importe comment...
Arrêtes de t'en faire, ce n'est pas toi qui lui a dit de se garer devant ton garage !
Quand on est fauché, on ne prend pas de tels risques ; s'il manque de bon sens, ce n'est pas ta faute ! ;-)
Dura lex sed lex
Ça, c'est à cause du Piaf qui m'a latinisé dernièrement.
Citation de: JC le Octobre 13, 2010, 02:42:39 PM
Dura lex sed lex
Ça, c'est à cause du Piaf qui m'a latinisé dernièrement.
A bon dos le Piaf...
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2010, 02:41:28 PM
Arrêtes de t'en faire, ce n'est pas toi qui lui a dit de se garer devant ton garage !
Quand on est fauché, on ne prend pas de tels risques ; s'il manque de bon sens, ce n'est pas ta faute ! ;-)
tu as raison! Comme toujours!
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2010, 02:46:00 PM
A bon dos le Piaf...
Ben moi, je l'avais pris comme un déclaration! :-D
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2010, 02:46:00 PM
A bon dos le Piaf...
Je l'adore notre piaf.
Surtout quand elle me fait les gros yeux. J'ai l'impression d'être le galopin pris en faute devant sa maîtresse d'école.
Citation de: JC le Octobre 13, 2010, 02:58:17 PM
Je l'adore notre piaf.
Surtout quand elle me fait les gros yeux. J'ai l'impression d'être le galopin pris en faute devant sa maîtresse d'école.
CQFD! La secrétaire du défouloir du forum sait reconnaitre la cyber parade amoureuse! :-D
Citation de: the blonde le Octobre 13, 2010, 02:59:20 PM
CQFD! La secrétaire du défouloir du forum sait reconnaitre la cyber parade amoureuse! :-D
Mdr.
Alors comme ça je fais le paon ?
Citation de: Th G le Octobre 13, 2010, 02:10:11 PM
que nenni très chère
une vérité météorologique constatée chaque soir avec notre Evelyne nationale ;-)
pffffff.... mais moi j'ai les montagnes, et le soleil alors que ta plate vallée est encore dans le brouillard, na!
Pour The Blonde, non pas Aurillac, plutôt les hauteurs du Puy-en-Velay!
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2010, 02:41:28 PM
Arrêtes de t'en faire, ce n'est pas toi qui lui a dit de se garer devant ton garage !
Quand on est fauché, on ne prend pas de tels risques ; s'il manque de bon sens, ce n'est pas ta faute ! ;-)
+1. Et il a de la chance que tu ne lui aies pas rayé sa caisse en plus, ce kéké!
Citation de: the blonde le Octobre 13, 2010, 02:28:22 PM
ben tu avais raison... j'ai laissé plusieurs messages, on m'a rappelée, et finalement, ils font mettre le véhicule à la fourrière...
+2 pts VR
(on peut déplacer ce sujet dans le défouloir svp :-D)
Citation de: andoli le Octobre 15, 2010, 06:40:33 AM
+2 pts VR
(on peut déplacer ce sujet dans le défouloir svp :-D)
merci Andoli! :-D enfin une personne qui reconnait ma vraie valeur! :-D
et la salle de bain sera livrée ?
Citation de: Ororo Munroe le Octobre 15, 2010, 09:15:38 AM
et la salle de bain sera livrée ?
ben on va aller la chercher! :-D T'inquiète pas! ;-))))
Ahhhh oui, au fait, j'ai mis des rideaux dans ta chambre, et j'ai changé la housse du clic clac! :-D Tout ça, pour être raccord avec la si magnifique dédicace! :-D