Bon de commande et devis

[Guido]

Est-il possible de passer un marché à bons de commande sur la base de devis ?
J'explique :
- on ne peut pas connaître à l'avance les réparations qui devront avoir lieu
- surtout que d'un bâtiment à l'autre, ce n'est pas le même matériel
- et les techniques n'ont pas le temps d'engager un accord cadre / marchés cadres

Donc, formellement, dans le code, rien n'empêche de passer un marché avec un petit BPU et au coup par coup des devis, NON ?

[Michel]

Quel est le montant estimé de la totalité des dépenses ainsi faite sur 12 mois ?

Un marché à bon de commande EST un accord-cadre.
Un bon de commande est un acte d'exécution d'un marché.
Un marché à prix unitaire n'est pas obligatoirement à bon de commande.

Petit marché avec ce qui est "maitrisable" en BPU, et un paragraphe disant que les pièces détachées (ou équivalent selon votre besoin) seront acquis sur la base des prix, usuellement pratiqué par le titulaire avec les personnes publiques, transmis par devis, et acceptés par la personne publique.

Un truc du genre

[Guido]

On est en MAPA jusqu'à la fin de l'année.
Et c'est bien "un truc du genre" qu'on veut écrire noir sur blanc : le maîtrisable en BPU et pour le reste des devis

Donc, c'est possible ?

[Michel]

Pour moi, OUI.
TOUT est possible en marché public, tant que l'on ne viol pas le CMP .

Reste que "le reste" représentera combien au regard du marché ?
Quelque soit cette réponse, je ne change pas ma position.

[Guido]

Certes, les accords cadres, je suis d'accord.
Mais voilà, on est toujours dans la même situation où les services techniques sont à la fois en retard et préssés.
Du coup, on pallie avec un marché à bons de commande jusqu'à la fin de l'année et en parallèle on lance une procédure plus aboutie pour début 2011

[Shmouck]

Bonjour,

Je remonte ce fil toujours d'actualité par chez moi : pour de petits montants (quelques dizaines de milliers d'euros sur 3 ou 4 ans en besoin récurrent, typiquement maintenance de parc : automobile, industriel, biomédical...), il n'est pas rare que nous nous retrouvions avec des prestations relevant de plusieurs milliers de références tarifaires, disséminées chez des fournisseurs distincts, et une probabilité minime de commande desdites références.

Face à ces situations, un BPU exhaustif serait parfaitement chronophage et illusoire : personne ne prendrait le temps d'y répondre, et arrêter les prix à un instant T fait peu de sens, d'autant que chaque référence varie selon son rythme et ses modalités propores (pas les mêmes fournisseurs).

L'idée de contractualiser un coût d'intervention, puis de laisser le reste sur une gestion par devis sur les tarifs usuellement consentis par le titulaire à ses clients publics (merci Michel pour la formulation ! ) me plaît beaucoup, j'ai déjà eu l'occasion de le mettre en place pour un - de 15K, et à l'usage ça procure aux services une souplesse non négligeable.

Ce fil me conforte un peu dans ma pratique... Néanmoins, est-elle courant par chez vous ? Je vais prochainement lancer une consultation sur ce schéma dans mon établissement, et avant de créer un précédent que mes ST prendront bien soin de noter, je voudrais être sur de ne pas me tirer une balle dans le pied.

Merci

[raffalli2]

c'est ce que l'on fait sur la plupart de nos MBC

[Michel]

Voir la pièce jointe de Bercy que j'ai mis dans ce fils (et remis ci-joint)  :

http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=27671.0

A Lire ou Relire dans son intégralité  :