Accord cadre mono-attributaire

[Choup]

Bonsoir,

Je suis en train de réfléchir à la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire pour mon marché d'impression de support de communication. On fait un accord cadre parce que le service com ne peuit définir à l'avance ces supports de com et mono-attributaire car le souhait est de n'avoir qu'un seul prestataire. Je serai dans le cadre d'un MAPA. Je précise que c'est mon tout premier accord cadre.

Plusieurs questions :
- est-ce que je dois mettre des critères d'analyse et négocier pour mes marchés subséquents : je vois l'intérêt de négocier lorsque le support que l'on veut imprimer n'est pas dans le BPU mais pour les autres ? est-ce que l'on peut dire dans le marché que pour les supports définis dans l'accord cadre, le prix du BPU sera appliqué ?
- quelles pièces doivent contenir les marchés subséquents ? Comment faire lorsque je décide de commander un article déjà prévu au BPU ? Je fais quand même signer un acte d'engagement qui indique le prix du BPU par le prestataire ?

Merci

[tragique_fernand]

- est-ce que je dois mettre des critères d'analyse et négocier pour mes marchés subséquents : je vois l'intérêt de négocier lorsque le support que l'on veut imprimer n'est pas dans le BPU mais pour les autres ? est-ce que l'on peut dire dans le marché que pour les supports définis dans l'accord cadre, le prix du BPU sera appliqué ?

en AC monoattributaire les critères de jugement ont été utilisés pour l'attribution de l'accord cadre, il n'y a plus d'analyse des offres (sauf à vérifier que l'offre est conforme aux attendus des clauses du MS ou de l'AC) pour les marchés subséquents par définition :-) en ce qui concerne la négociation même si elle reste possible, le fait que le titulaire sache qu'il est le seul attributaire de l'AC la rend assez illusoire :-)

- quelles pièces doivent contenir les marchés subséquents ? Comment faire lorsque je décide de commander un article déjà prévu au BPU ? Je fais quand même signer un acte d'engagement qui indique le prix du BPU par le prestataire ?

les pièces du MS sont celles qui ne sont pas présentes dans l'AC ou des pièces ajustant ou complétant les pièces de l'AC dans les limites fixées dans l'AC ; en général tu auras l'acte d'engagement et un CCTP ou un CCTP complémentaire du CCTP de l'AC, un BPU et un DQE.
le fait que tu aies déjà un BPU au niveau de l'AC n'empêche pas que tu puisses négocier les prix (en fonction des quantités par exemple) lors du MS ; et dans ton MS tu peut fixer le délai de livraison, les quantités à livrer, faire un MBC ou un marché à tranches, bref tu affines la stratégie de l'achat, les caractéristiques du besoin, le prix des prestations ...

[lepouch]

Bonjour,
On peut aussi la technique du BPU "Plafond" : le BPU de l'AC présente les prix maximum proposés et lors de la consultation pour le MS, l'entreprise propose un rabais.

[FPNALS]

je ne savais pas qu il était possible de fr un AC mono attributaire...

[tragique_fernand]

je ne savais pas qu il était possible de fr un AC mono attributaire...

comme quoi on apprend tous les jours :-)

[cpamoa]

Pour avoir pratiquer, sur les marchés communication, je trouve que l'accord cadre multi-attributaire avec allotissement, c'est plus efficace...

[ATLAS380]

Aucun critère d'analyse n'est nécessaire pour les marchés subséquents fondés sur un AC MONO-ATTRIBUTAIRE, il faudra toutefois s'assurer lors des futurs MS que l'unique titulaire respecte l'ensemble des conditions fixées dans l'AC.

La négociation est toujours possible dans les MS mais il n'y a pas beaucoup d'intérêt si il n'y a qu'un seul titulaire, en tout cas si négociations il doit y avoir, il faut le prévoir dans la lettre de consultation du MS.

Tu peux prévoir un BPU plafond pour les besoins que tu connais déjà et un bordereau de remise pour les besoins que tu ne connais pas encore.


la lettre de consultation, l'AE (DOCUMENT OBLIGATOIRE), le BPU et tous docs que tu jugeras utilises (cctp complémentaire, etc..)

Pour les besoins que tu connais déjà dans ton AC tu demandes un prix plafond (prix maximum que le fournisseur propose) et au moment du MS tu demandes au titulaire de te faire une offre de prix (offre qui ne doit jamais être supérieure au prix plafond de l'AC mais qui peut être différente).
si ton besoin n'apparaissait pas au moment de l'AC, il te fait une offre en appliquant à son prix la remise que tu avais prévue dans le bordereau de remise de l'AC.

[Kpiaf]

La négociation est toujours possible dans les MS mais il n'y a pas beaucoup d'intérêt si il n'y a qu'un seul titulaire, en tout cas si négociations il doit y avoir, il faut le prévoir dans la lettre de consultation du MS.

Sauf si l'AC a été passé selon une procédure d'appel d'offres ! ;-)

[Choup]

OK merci beaucoup pour ces informations. Je vais déjà essayer en procédure adaptée je pense : ça me permettra de prendre mes marques avec la procédure.